CM

11 septembre 2023

Mun 19 délibérations

19

délibérations

6

Finances & Budget

6

Social & Santé

4

Ressources humaines

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Délibérations (19)

Finances & Budget 6 délibérations
2023

Partenariat entre loffice de tourisme et les socioprofessionnels du tourisme année 2024

2023

Budget annexe CMS 2023 — décision modificative n°1

2023

Budget annexe office de tourisme 2023 — décision modificative n°1

2023

Budget principal 2023 — décision modificative n°1

2023

S'outien aux victimes marocaines du s'éisme du 08/09/23

2023

Demande de subvention — fonds de c'oncours C'ap Atlantique 2023

Social & Santé 6 délibérations
2023

Centre municipal de santé — COntrat de Stabilisation et de COordination (COSCO)

2023

Centre municipal de santé — projet de santé : modificatif

2023

Centre municipal de santé — adhésion à la communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) du Pays Blanc

2023

Centre municipal de santé — contrat d'aide conventionnelle à lembauche d'un assistant médical

2023

Désignation d'un représentant du Centre municipal de santé au CPTS du Pays Blanc

2023

Centre municipal de santé — convention de soutien à la création d'un poste de médecin généraliste salarié

Ressources humaines 4 délibérations
2023

Mise à jour du tableau des effectifs — création d'un poste de chef de service de police municipale

2023

Mise à jour tableau des effectifs — création d'un poste dassistant médical

2023

Mise à jour du tableau des effectifs — création d'un poste de médecin 1ère classe à temps complet

2023

Mise à jour du tableau des effectifs — création d'un poste de médecin 1ère classe à temps non complet

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2023

Convention c'adre avec l'Education n'ationale pour la mise à disposition d'accompagnants-es d'élèves en s'ituation de handicap

2023

Protocole établissant un dispositif de participation citoyenne

Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Vente du bien cadastré AV 308 et 309

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