11 septembre 2023
19
délibérations
6
Finances & Budget
6
Social & Santé
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Partenariat entre loffice de tourisme et les socioprofessionnels du tourisme année 2024
Budget annexe CMS 2023 — décision modificative n°1
Budget annexe office de tourisme 2023 — décision modificative n°1
Budget principal 2023 — décision modificative n°1
S'outien aux victimes marocaines du s'éisme du 08/09/23
Demande de subvention — fonds de c'oncours C'ap Atlantique 2023
Centre municipal de santé — COntrat de Stabilisation et de COordination (COSCO)
Centre municipal de santé — projet de santé : modificatif
Centre municipal de santé — adhésion à la communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) du Pays Blanc
Centre municipal de santé — contrat d'aide conventionnelle à lembauche d'un assistant médical
Désignation d'un représentant du Centre municipal de santé au CPTS du Pays Blanc
Centre municipal de santé — convention de soutien à la création d'un poste de médecin généraliste salarié
Mise à jour du tableau des effectifs — création d'un poste de chef de service de police municipale
Mise à jour tableau des effectifs — création d'un poste dassistant médical
Mise à jour du tableau des effectifs — création d'un poste de médecin 1ère classe à temps complet
Mise à jour du tableau des effectifs — création d'un poste de médecin 1ère classe à temps non complet
Convention c'adre avec l'Education n'ationale pour la mise à disposition d'accompagnants-es d'élèves en s'ituation de handicap
Protocole établissant un dispositif de participation citoyenne
Vente du bien cadastré AV 308 et 309
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