12 septembre 2023

Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

Désignation du Directeur du cinéma « Le Hublot »

Mise à disposition de personnel communal auprès de l'EPL « Le Hublot »

Désignation d'un coordinateur de l'enquête de recensement de la population 2024, recrutement et rémunération des agents recenseurs

Reprise des salariés de l'association Le Hublot

Cinéma Le Hublot — Mise en affectation du bâtiment, des immobilisations et des subventions du budget principal au budget annexe

Cinéma Le Hublot — Amortissement des immobilisations

Convention entre l'EPL Le Hublot et l'association Festival du Film « De la Page à l'image »

Convention entre la Ville du Croisic et l'association Festival du Film « De la Page à l'image »

Lotissement du Pré Joli (Pierre Longue) — Modification du cahier des charges

Cinéma Le Hublot — Budget Primitif 2023

Ville du Croisic — Décision Modificative n° 6

Budget Annexe Lotissement de la Pierre Longue (Pré Joli) – Fixation du prix de vente des terrains

Demande de subvention auprès de C'ap Atlantique : Fonds de c'oncours 2023

Désignation des membres du conseil d'exploitation de l'EPL Le Hublot

Protection fonctionnelle

Marché public pour la fourniture, l'acheminement et la distribution de gaz des sites de la Ville du Croisic

Acquisition parcelles AV 56, 57 et 58 Chemin de Port aux Rocs + local club house