30 octobre 2023
12
délibérations
3
Sécurité
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Représentations municipales et extra — municipales : modification
Mise à jour du règlement de la médiathèque municipale
Représentation municipale à la Commission de gestion des services urbains de CAP Atlantique
SRADDET : c'omposition de la c'onférence régionale de gouvernance
Délégation de service punblic (DSP) c'amping Les Paludiers : approbation des tarifs 2024
Délégation de service public (DSP) c'amping Les Paludiers : compte-rendu annuel à la collectivité 2022
Mise à jour de la Programmation Pluriannuelle des Investissements (PPI)
Subvention aux associations de parents d'élèves - Montée à la tour
Indemnités des élus : modification
Majoration de lindemnité du Maire et des adjoints
Délégation du Conseil au Maire : modification
Modification du règlement intérieur des services Enfance Jeunesse et affaires scolaires
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