CM

24 octobre 2023

Mun 10 délibérations

10

délibérations

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 3 délibérations
111

Modification du Tableau des Effectifs

112

Rapport Social Unique

113

Convention de prestations de services entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale

Finances & Budget 2 délibérations
114

Ville du Croisic — Décision modificative n° 8

115

Opération de logements locatifs « Kefeleg Mor », avenue des Mabons – Renouvellement de garantie d'emprunt contracté par ATLANTIQUE HABITATIONS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
118

Redevance d'Occupation du Domaine Public Gaz (RODP) et redevance d'Occupation Provisoire du Domaine Public Gaz (ROPDP) 2023,

119

Approbation du projet de convention financière relative à la participation forfaitaire pour l'aménagement du secteur de Port-Lin (tranche 3),

Autres decisions 1 délibération
116

Composition de la Conférence Régionale de Gouvernance (CRG)

Environnement 1 délibération
117

Désignation d'un nouveau représentant, pour les commerçants, au sein du Conseil d'Exploitation de l'Office de Tourisme

Culture & Patrimoine 1 délibération
120

Approbation des projets de convention pour le renouvellement du parc d'éclairage public

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