8 juillet 2024
8
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Convention de partenariat entre la commune et Cap Atlantique portant sur la décoration d'un ouvrage de relèvement des eaux usées à Kervalet
Convention d'occupation temporaire et précaire pour la mise à disposition gracieuse de deux parcelles AC84 et AC79
Avenant à la convention de partenariat pour le fonctionnement du Lieux d'Accueil Enfants Parents sur le territoire de Cap Atlantique
Convention de c'oordination de la police municipale avec les forces de sécurité de l'Etat
Quitus financier du portage foncier des logements intermédiaires (sites Pasteur et Grand Chemin)
Tarifs municipaux 2024 : modificatif n°3
Création d'emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité
Révision du protocole daccord sur le temps de travail 1 607 h
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