9 juillet 2024

Installation d'un administrateur nommé et composition des commissions

Résidence Autonomie — Mise à jour des documents administratifs obligatoires relatifs à la vie de l'établissement

Mise en Vente de la Maison 20, Rue de lOust

Annule et remplace — la délibération 2024_101 - erreur matérielle texte

Achat matériel portage de repas

Mouvements de crédits entre chapitres BP 2024

Paiement heures supplémentaires

Projet de résidence autonomie : création d'une SPLA

Modification du règlement intérieur sur la règlementation des conflits d'intérêt

Accord de principe sur la répartition du FPIC

Décision modificative n°1 BP 2024

Annule et remplace 2024_104 erreur matérielle numération délibération

Creation Poste Attache - Saad

Creation Postes Agents Sociaux

Autorisations Speciales dAbsences

Télégestion — Géolocalisation

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 21 mai 2024

DM N °1 Saad

Eprd 2024 - EHPAD

Errd 2023 - EHPAD

D — Demande D'aide Financière au Titre D'un Projet Accompagné par le Fonds Départemental de Compensation

C'oupons activités — c'onditions de ressources

Tarifs Saad 2024

Demande de Subvention Voyage Scolaire

Projet AUTO PARTAGE subvention LEADER

Décision modificative n°1 Budget SPANC 2024

Affectation des résultats 2023 Budget Kerhervé Est

Affectation des résultats 2023 Budget SPANC 2024

Affectation des résultats 2023 Budget service collecte des ordures ménagères

Affectation des résultats 2023 Budget général 2024

Demande d'aide au paiement de la redevance incitative de traitement des ordures ménagères

Budget annexe EHPAD résidence du Parc — Correction de laffectation du résultat 2023

Finances — Adoption du Règlement budgétaire et financier

D — Dispositif Sortir ! - Avenant Convention « Apras » et Subvention 2024

Recrutement agent contractuel poste responsable CCAS

Adoption des critères de Dotation de Solidarité Communautaire

Élection de la vice — présidence du CCAS

Finances — Budget Principal CCAS - Décision modificative n° 1

DM N°1 CCAS

Finances — Budget Principal CCAS - Décision modificative n° 1

32 Annule et Remplace la Deliberation 2024-19-Decision Modificative 1-Bp2024-Budget CCAS 3200

D — Délégation de Pouvoirs et de Signature du Conseil Dadministration au Président du CCAS et en Cas Dempëchement A la Vice-Présidente

D — Adhesion du CCAS A « L'association Nationale des Villes et Territoires Accueillants »

Ouverture 10 Logements Residence H Rebuffe

Travaux lotissement Kergaric

Projet de résidence autonomie : Désignation des représentants de Poher communauté au conseil dadminsitration de la SPLA Aménagement du Poher

Parc d'activités de Kervoasdoué Ouest — Cession de terrain Rest - Annule et remplace la délibération 2021_123

Commande Publique — Constitution d'un groupement de commandes ouvert et permanent

Commande Publique — Résiliation de la convention de groupement de commandes Prestations de surveillance télésurveillance services connexes

Commande Publique — Résiliation de la convention de groupement de commandes Maintenance ascenseurs et autres équipements de lavage

Commande Publique — Résiliation de la convention de groupement de commandes Destruction nuisibles

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 9 avril 2024

Élection de la vice — présidence supplémentaire

Délégations de pouvoirs consenties par le Conseil dAdministration

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 21 mai 2024

D — Élection de la Vice-Présidence

Tarifs de la piscine pendant les festivals des Vieilles Charrues et Motocultor

Décision modificative n°1 Budget Transport 2024

Affectation des résultats 2023 Budget Transports 2024

Information : Rapport de suites sur les actions menées suite au contrôle de Poher communauté par la CRC en 2023

Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Mise à disposition

Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Tableau des effectifs

Commande Publique — Résiliation de la convention de groupement de commandes Maintenance portes portails barrières rideaux

Centre De Gestion 56 (CDG) — Convention dinspection en hygiène et sécurité du travail

Don de l'Association Js Langoat Minibus