Conseil municipal du 2025-05-19
15
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
4
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Renouvellement convention triennale sur la tarification sociale des cantines scolaires "cantine à 1?" et Bonus EGalim
Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un logement pour le renfort saisonnier de la gendarmerie
Convention portant sur la création d'une entente intercommunale entre la ville du Pouliguen et Batz/Mer pour l'organisation mutualisée du service enfance/jeunesse
Convention de mise à disposition de locaux à l'association Voile de Valentin : renouvellement
Convention de prestation de service d'analyses rapides de la qualité des eaux de baignade
Règlement intérieur de l'accueil collectif de mineurs de l'espace jeunes 10-14 ans du 7 juillet au 31 août
Mise à jour du tableau des effectifs — augmentation de temps de travail
Création d'emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
Création d'emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité
Pass'associations
Tarifs municipaux 2025 — modificatif n°3
Participation financière des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles de la commune - année scolaire 2024-2025)
Détermination du zonage d'application du dispositif régional "centres anciens protégés" pour les Petites cités de caractère période 2025-2027
Avis du Conseil municipal sur les demandes d'autorisations d'exploitation de cultures marines
Avis du Conseil municipal sur la demande de permis exclusif de recherches (PER) de sables silicieux marins et des autorisations domaniale et d'ouverture de travaux de recherche GIE LGL
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