19 mai 2025
15
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Renouvellement convention triennale sur la tarification sociale des cantines scolaires "cantine à 1?" et Bonus EGalim
Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un logement pour le renfort saisonnier de la gendarmerie
Convention portant sur la création d'une entente intercommunale entre la ville du Pouliguen et Batz/Mer pour l'organisation mutualisée du service enfance/jeunesse
Convention de mise à disposition de locaux à l'association Voile de Valentin : renouvellement
Convention de prestation de service danalyses rapides de la qualité des eaux de baignade
Règlement intérieur de l'accueil collectif de mineurs de l'espace jeunes 10-14 ans du 7 juillet au 31 août
Mise à jour du tableau des effectifs — augmentation de temps de travail
Création d'emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
Création d'emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité
Pass'associations
Tarifs municipaux 2025 — modificatif n°3
Participation financière des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles de la commune - année scolaire 2024-2025)
Détermination du zonage d'application du dispositif régional "c'entres anciens protégés" pour les Petites c'ités de c'aractère période 2025-2027
Avis du Conseil municipal sur les demandes dautorisations d'exploitation de cultures marines
Avis du Conseil municipal sur la demande de permis exclusif de recherches (PER) de sables silicieux marins et des autorisations domaniale et douverture de travaux de recherche GIE LGL
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