Conseil municipal du 2025-05-19

Mun 19 mai 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Règlement intérieur de l'accueil collectif de mineurs de l'espace jeunes 10-14 ans du 7 juillet au 31 août - Avis du Conseil municipal sur les demandes d'autorisations d'exploitation de cultures marines - Pass'associations - Renouvellement convention triennale sur la tarification sociale des cantines scolaires "cantine à 1?" et Bonus EGalim - Mise à jour du tableau des effectifs - augmentation de temps de travail - Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un logement pour le renfort saisonnier de la gendarmerie - Avis du Conseil municipal sur la demande de permis exclusif de recherches (PER) de sables silicieux marins et des autori - Convention portant sur la création d'une entente intercommunale entre la ville du Pouliguen et Batz/Mer pour l'organisat - Création d'emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité - Convention de mise à disposition de locaux à l'association Voile de Valentin : renouvellement - Tarifs municipaux 2025 - modificatif n°3 - Participation financière des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles de la commune - année scolaire - Création d'emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité - Convention de prestation de service d'analyses rapides de la qualité des eaux de baignade - Détermination du zonage d'application du dispositif régional "centres anciens protégés" pour les Petites cités de caract

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Renouvellement convention triennale sur la tarification sociale des cantines scolaires "cantine à 1?" et Bonus EGalim

2025

Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un logement pour le renfort saisonnier de la gendarmerie

2025

Convention portant sur la création d'une entente intercommunale entre la ville du Pouliguen et Batz/Mer pour l'organisation mutualisée du service enfance/jeunesse

2025

Convention de mise à disposition de locaux à l'association Voile de Valentin : renouvellement

2025

Convention de prestation de service d'analyses rapides de la qualité des eaux de baignade

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Règlement intérieur de l'accueil collectif de mineurs de l'espace jeunes 10-14 ans du 7 juillet au 31 août

2025

Mise à jour du tableau des effectifs — augmentation de temps de travail

2025

Création d'emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité

2025

Création d'emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Pass'associations

2025

Tarifs municipaux 2025 — modificatif n°3

2025

Participation financière des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles de la commune - année scolaire 2024-2025)

2025

Détermination du zonage d'application du dispositif régional "centres anciens protégés" pour les Petites cités de caractère période 2025-2027

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Avis du Conseil municipal sur les demandes d'autorisations d'exploitation de cultures marines

2025

Avis du Conseil municipal sur la demande de permis exclusif de recherches (PER) de sables silicieux marins et des autorisations domaniale et d'ouverture de travaux de recherche GIE LGL

WEB capatlantique:214400103_deliberation_liste:2025-05-19
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