20 mai 2025
20
délibérations
8
Finances & Budget
5
Social & Santé
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
S'outien financier — achat fauteuil électrique
S'outien financier — achat timbres fiscaux
S'outien financier — Règlement factures c'antine-garderie
Demande de prêt
Budget Primitif 2025 CCAS
Subvention association trèfle à quatre feuilles
Demande de subvention planning familial 35
Montant accordé par le fond de solidarité pour les équipements de première nécessité
Acceptation de dons
Délégation à la présidente
S'outien aux activités sportives te c'ulturelles 2025-2026
Aide sociale facultative: aide financière et avance remboursable M et Mme LP
Lancement d'une réflexion sur la mise en uvre d'une Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
DEC_BC_2025 — 31 A: Environnement : Echange foncier de parcelles liées au périmètre de protection des captages en eau potable de Kerio ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DEC_BC_2025_31 POUR ERREUR DE R
Environnement : Echange foncier de parcelles liées au périmètre de protection des captages en eau potable de Kerio
Environnement : Echange foncier de parcelles liées au périmètre de protection des captages en eau potable du Virnic
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Adoption d'une convention avec le SDIS 22 pour la mise à disposition d'un sapeur-pompier volontaire
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 22 avril 2025
Remplacement d'un administrateur Nomination de Madame B
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