13 octobre 2025
15
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
DSP camping Les Paludiers : compte rendu annuel 2024
DSP camping Les Paludiers : approbation des tarifs 2026
Déclaration du linéaire de voirie communale
Adhésion groupement commande achat papier entre l'agglomération et la commune
C'onfirmation du droit de préemption urbain et mise à j'our des périmètres du droit de préemption urbain sur les zones U et AU du PLU
Convention de partenariat entre les 15 communes de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo et la Maison des Adolescents de Loire-Atlantique
Approbation du rapport de concession GRDF 2024
Convention de partenariat entre la commune et Enedis pour la décoration d'un poste électrique à Kermoisan
Convention d'occupation temporaire du d'omaine public - parking du Musée des Marais s'alants
Régularisation foncière route du Manéric - parcelle AR 154
Régularisation foncière route du Manéric - parcelles AR 199 et AR 203
Mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiements
Redevance doccupation du domaine public (RODP) - télécommunications
Cap Atlantique — communication des rapports d'activités annuels sur leau, lassainissement, la gestion des déchets et des piscines
Modification des statuts de TE44 (Territoire d'énergie Loire-Atlantique)
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