1 décembre 2025
15
délibérations
4
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Protection sociale complémentaire risque santé - participation employeur
RIFSEEP modificatif n°5 — modulation du CIA en cas absenteisme
RIFSEEP modificatif n°4 — maintien de lIFSE dans les limites fixées par la fonction publique de l'Etat
Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activités 2026
Convention pour l'organisation des permanences du conciliateur de justice
Actualisation de la convention — type pour la mise à disposition des salles municipales
Convention en faveur du logement des saisonniers - projet 2025-2028
Convention de délégation du service public des fourrières automobiles
Tarifs municipaux 2026
Demande de fonds de c'oncours 2026 à C'AP ATLANTIQUE
Demande de subvention auprès de l'Etat (D'ETR/DSIL) : projet d'extension et de réorganisation du c'entre technique municipal
Subvention exceptionnelle à l'association Les Nuits Salines
Avis du Conseil municipal sur les demandes dautorisations d'exploitation de cultures marines
Rapport d'activité 2024 de Territoire d'énergie Loire-Atlantique (TE44)
Programme dactions associé au PEAN Littoral de la Presqu'île guérandaise
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