Conseil municipal du 2025-12-02

Repas des aînés

DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE

Affaires financières : créances minimes et recettes exceptionnelles budget eau

Eau et assainissement : Dégrèvements pour fuite

2025 12 06 . 10.1 — DELIBERATION - Tarifs communaux 2026

Décision président 01

Résidence Ro Avel — Décision modificative N°1

Résidence Roz Avel — Admission en non valeur de produits irrécouvrables

Résidence Roz Avel — Utilisation du crédit budgétaire 2026

Résidence Roz Avel — Proposition d'affectation des résultats 2024

EHPAD — FINANCES Passage de la facturation du terme échu à échoir

EHPAD — FINANCES - Modification du contrat de séjour : Passage de la facturation du terme échu à échoir

EHPAD — FINANCES - Application dun tarif différencié à lhébergement temporaire

EHPAD — FINANCES EPRD 2025 - Décision modificative n°2

EHPAD — FINANCES Modification acte constitutif de la régie

CCAS — Avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2019 - 2025 relative à la gestion du dispositif de tarification solidaire des transports sur le réseau STAR et le service HANDISTAR

CCAS — FINANCES - Ouverture de crédits dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026

CCAS — FINANCES - Investissement - Autorisation de programme n° 2023.01 - Aménagement des jardins thérapeutiques de lEHPAD - Clôture

2025 12 09 . 8.3 — DELIBERATION - Lotissement communal du Clos Choix de la maîtrise duvre

2025 12 01 . 2.2 — DELIBERATION - Portant sur l'instauration ou la modification des périmètres de permis de démolir

2025 12 02 . 1.4 — DELIBERATION Choix dun prestataire pour lentretien des cloches de lEglise de LE BODEO

NOMINATION ET DELEGATION SIGNATURE DIRECTRICE

Développement économique : Acquisition de 2 parcelles à Saint-Jean-Kerdaniel ZA de Coat an Doch nord

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de protection de Kerio à la succession Drillet : modification de la décision DEC_2025_21

Adhésion de la commune de Trébabu au service informatique mutualisé

CCAS INFORMATIONS DIVERSES

STAR : Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2019/2025 relative à la gestion du dispositif de tarification solidaire des transports sur le réseau STAR et le service Handistar

FSL_Mme PRUD'HOMME Karine

ESSAI CHANGEMENT CLE

CCAS — ADMINISTRATION GENERALE Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil dAdministration du 30 septembre 2025

Ressources humaines : acquisition de chèques cadeaux à l'attention des agents

Décisions statutaires : désignation dun secrétaire de séance

Résidence Roz Avel — Modification du tableau des effectifs

2025 12 07 . 8.8 — DELIBERATION, ALEC, Convention de Ré-adhésion 2026 2029

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 4 novembre 2025

2025 12 05 . 8.1 — DELIBERATION Participation aux frais de fonctionnement Ecole Publique de Plaintel Année » Scolaire 2024-2025

2025 12 08 . 8.1 — DELIBERATION Participation aux frais de fonctionnement Ecole Privée Saint-Joseph de Pluc-LHermitage Année Scolaire 2025-2026

2025 12 03 . 3.3 — DELIBERATION - Bungalows de Kérigan - Tarifs 2026 avec application TEOM

2025 12 04 . 8.1 — DELIBERATION - COMMUNE DE QUINTIN, Participation Communale au Fonctionnement Ecole 2025-2026