23 janvier 2023
16
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Délégation du Conseil au Maire — M57 modification de crédit
Demande de subvention auprès de l'Etat "Fonds vert" et de la Région : rénovation énergétique du groupe scolaire Alain Boutle
Cap Atlantique : approbation des attributions de compensation provisoires 2023
Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations de parents délèves des 2 écoles dans le cadre d'un projet pédagogique
Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
Demande de subvention auprès de l'Etat (D'ETR) : extension et réhabilitation des l'ocaux des services techniques et urbanisme
16 Cap Atlantique : approbation des attributions de compensation provisoires 2023
Convention de mise à disposition à titre gracieux du garage du presbytère à l'association St-Guénolé
Convention de mise à disposition à titre gracieux du garage du centre de loisirs à l'association Batz cyclo club
Convention de mise à disposition à titre gracieux de l'école Alain Boutle à l'association des Parents délèves
Rétrocession de parcelles : lotissement le Pré Cochet
Cession de la parcelle AK 395 s'ise 8 chemin du Four à Pain
Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité petites vacances scolaires 2023
RIFSEEP : modificatif n°2
Désignation d'un référent déontologique de lélu local
Règlement du conseil municipal : modificatif
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