12 décembre 2022

Décision modificative N°2

D'ETR 2023 / piste cyclable / Demande de subvention

DSIL 2023 / Eclairage du stade de foot / Demande de subvention

Fond patrimoine 2023 / Circuit des puits et lavoir / Demande de subvention

FAR 2023 / Acquisition de matériel / Demande de subvention

Tarif séjour hiver 2023

Convention de mise à disposition des terrains de football (d'emandes entités extérieures à la ville du Poinçonnet

Subvention exceptionnelle à l'association « L'un possible » pour 2022

Demande de subvention 2023 PACT Régional

Avenant au contrat groupe d'assurance statutaire pour 2023

Vente de bois parcelle communale

Création d'un poste de responsable restauration scolaire

RIFSEEP — Changement de catégorie pour les auxiliaires de puériculture territoriaux

RIFSEEP — Modalités de suppression du régime indemnitaire

Modification de la délibération n°2021 — 12-50 relative à l'échange de parcelles s'ises « Bois des Breux »

Dénomination d'une voie communale « Passage des commerces »

Signature d'une convention de servitude avec ENEDIS

Reversement de la taxe d'aménagement CHATEAUROUX METROPOLE

Convention de fourniture de plants horticoles CHATEAUROUX METROPOLE

Charte informatique — Mise en application

Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2023