CM

28 février 2023

Mun 12 délibérations

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 7 délibérations
2023

Approbation du Compte Administratif du budget communal

2023

Approbation du Compte de Gestion établi par M. le Receveur

2023

Affectation du résultat du Compte Administratif 2022

2023

D'ébat d'Orientations Budgétaires

2023

Fixation des durées damortissement avec M57

2023

Demande de subvention Investissement

2023

Création d'une cour Oasis — Définition du programme et demandes de subventions

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2023

Approbation convention partenariat AMMAREAL

2023

Changement de n'otaire pour d'ossier cession allée des Epinettes

2023

Changement de n'otaire pour d'ossier cession allée des Dryades

Social & Santé 1 délibération
2023

Election du collège élus au sein du Conseil dAdministration du CCAS

Ressources humaines 1 délibération
2023

Convention avec Châteauroux pour la formation de l'agent de police municipale

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