CM

9 décembre 2024

Mun 11 délibérations

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Convention de partenariat entre la commune et Cap Atlantique sur la décoration du pignon du bâtiment au 1 rue de Kerbouchard

2024

Convention c'adre de mise à disposition d'une s'alle de consultation du c'entre municipal de s'anté pour les médecins spécialistes - renouvellement

2024

Partenariat Cap Atlantique — SAFER pays de la Loire et Bretagne : renouvellement convention VIGIFONCIER

2024

Avenant à la convention dadhésion au contrat groupe dassurance statutaire du CDG 44

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Tarifs municipaux 2025

2024

Subvention aux associations de parents d'élèves - Montée à la tour

2024

Cap Atlantique : approbation des attributions de compensation définitives 2024

Ressources humaines 1 délibération
2024

Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activités 2025

Environnement 1 délibération
2024

PEAN — bilan décennal et programme dactions 2025-2027 : avis de la commune

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité UNESCO

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Désignation d'un référent à la commission des mobilités de Cap Atlantique

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