10 décembre 2024

22 24 approb pv ca 3 07 24

Inter sad cabinet coudray et facture

Aide financière Mme DALLENNE Jennifer

Aide financière M. LABARRIERE

Parc d'activités de Kergorvo 2 Approbation du CRAC 2023

Parc d'activités de Kergorvo 2 Approbation de lavenant n°5

Aide financière aux propriétaires occupants pour la prestation (AMO) dossier ANAH 2025

Engagement de principe à conclure un PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV

Convention d'objectifs et de moyens entre Poher Communauté et l'ALECOB 1er j'anvier 2025 _31 décembre 2027

Mise en place d'aides au BAFA

Convention de mise à disposition de service Communes membres Poher communauté

Modalités de versement de la contribution de POHER au futur SYNDICAT MIXTE

Dérogation à la règle du repos dominical liste des ouvertures sollicitées pour l'année 2025

Demande dadhésion à la centrale dachats public RESAH

Motion contre le projet de traité Mercosur

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

DM fct G3 EHPAD 2024

DE — 2024-33-4- Op fin dannée pour les plus de 72 ans Repas des aînés PA de plus de 72 ans des 2025

Avenant A la Convention Ville_capld_entretien des Vehicules par le Service Mutualise Garage

Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance du Centre de Gestion du Finistere

Autorisation de Vendre un Vehicule

Groupements de Commande-Annee 2025

Autorisation D Engager de Liquider et de Mandater les Depenses D Investissement Avant le Vote du Bp 2025

Fixation du Mode de Gestion des Amortissements et des Immobilisations au 01 01 2025

D'ecisions Prises par la Commission Permanente et Secours d'Extreme Urgence-Annee 2024

Modification de la Commission Permanente

Installation D une Nouvelle Administratrice

SSIAD : Création d'un S'AD mixte : l'ettre d'intention

Approbation du Procès Verbal du CA du 17 septembre 2024

Convention participation prevoyance

Approbation PV07102024

Autorisation engagement inv EHPAD 2025

Modification du règlement interieur

CDS Désignation de représentants à lAPSE

CDS Confirmation de la délibération N°2024-06-11 sur le RIFSEEP

CDS Validation du Plan de Gestion de Crise Sanitaire

EHPAD Choix d'un prestataire pour lEvaluation

EHPAD Adhésion au CAPPS Bretagne

EHPAD Admission en non valeur

Convention Compagnons Batisseurs — Renouvellement

Installation du Conseil D Administration

Delegation de Pouvoir au President Vice — President ou Vice-President Delegue

Commission Permanente Designation des Membres

Commission D Admission Ets Gerontologiques Designation des Membres

Acces aux Services Facultatifs 2025 - 2026

Non-Valeurs

Autorisation de Depenses

Pôle de Remplacement

Modification Participation

Rapport 2023

Adhesion A la Ludo Tech Adaptee de l Apf

Groupement D Achats - Telephone

DM soins dotation complémentaire

Deliberation n°8 — 2024 SAAD DORN HA DORN

Décision modificative n°2

Mise en oeuvre du télétravail

Contrat dapprentissage

Convention de prestation de services avec la Commune de La Roche-Jaudy

Instances — Designation d'un secretaire de seance

Instances — Approbation du proces-verbal de la seance du 7 novembre 2024

DM n° 4 cuisine centrale

25 24 reversement annuel part remu res ccas

CCAS 2024 DM G011

Attribution d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE

DE — 2024-34-5-Fixation tarifs applicables au CCAS au 1er janvier 2025 (tableau des tarifs CCAS)

Finances — Budget CCAS - Décision modificative

Adhesion A la Convention de Participation Sante du Centre de Gestion du Finistere

Finances — Integratiopn Budget CCAS au Budget Communal

CCAS — SSIAD : Ressources humaines : Instauration d'une charte du télétravail

CCAS — SSIAD : Ressources humaines : Instauration d'une charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunication

CCAS Finances : Acceptation des d'ons du 4eme trimestre 2024

CCAS Finances : Admission en n'on-valeur

CCAS : Délégation de la gestion l'ocative des 10 Tiny Houses au CCAS de Grand-Champ

CCAS : Convention de l'ocation à l'association AGORA services

CCAS : Aide sociale de fin d'année

CCAS : C'olis de N'oël et nouvelle procédure des c'olis de N'oël 2025

CCAS: Règlement intérieur et tarifs des salles du VIL

CCAS — SSIAD : Ressources humaines : Révision du tableau des effectifs du CCAS et du SSIAD : création-suppressions de postes

CCAS: Convention doccupation des salles du Village Intergénérationnel de Lanvaux par la commune

CCAS : Convention de partenariat avec la Banque Alimentaire du Morbihan et procédures FSE+

CCAS Finances : Autorisation à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement 2025

CCAS : Convention de partenariat avec la Banque Alimentaire du Morbihan et procédures FSE+

Remboursement salaire directrice CCAS

Autorisation engagement inv CCAS 2025

DM CCAS amortissement

Delibccas04012

Unccas - Udccas 56

Commisison Logements Action Sociale et Insertion Designation des Membres

Etablissements Medico — Sociaux Representants du CCAS - Designation

Modification Regularisation Budget Clair Logis CCAS et Saad

24 2024 finances subvention 2024 du cacs vers le saad

Demande de Subvention association c'ontrechamp c'inéma Le Grand Bleu

Convention de financement dans le c'adre de Régénération de la l'igne C'arhaix - Guingamp

Contrat assurance

DE — 2024-32-3-Vote du budget primitif de lex 2025 de la RA les Bruyères (RA)

DE — 2024-31-2-Fixation tarif dépendance résidents de la RA« Les Bruyères » au 1er janvier 2025

DE — 2024-35-6-Vote du budget primitif de l'exercice 2025 du C.C.A.S

DE — 2024-30-1-Fixation des tarifs journaliers (loyer+charges+presta) à compter du 1er janv 2025

D'ebat D Orientations Budgetaires

SSIAD Finances : Autorisation à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement 2025

Subvention transferable

EHPAD Décision modificative du Budget N°1

Exercice 2024 - DM N°1

Exercice 2024 - DM N°1

Exercice 2024 - DM N°1

Portage de Repas A Domicile Tarifs 2025

Tarification Saad 2025

Ems : Tarifs Différencié

Autorisation de dépense avant le vote du budget primitif 2025

Finances — Creances eteintes - Admission en non valeur - Budget general et Budgets Annexes

Convention pour linstruction ADS des communes de Collorec et Landel'eau par lEPCI

Tableau des emplois 01 01 2025

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 12 novembre 2024

Eau et assainissement : Dégrèvements pour fuite

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de protection de captage en eau potable de Kerio à lindivision Chaline

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de protection de captage en eau potable de Kerio à madame Le Roux Marie-France

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de protection de captage en eau potable de Kerio à lindivision Texier

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de protection de captage en eau potable de Kerio à lindivision Le Pogamp

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de protection de captage en eau potable de Kerio à la succession Cheron

Affaires financières : Créances minimes et recettes exceptionnelles budget eau 18001

Administration générale : commande publique : attribution du marché danalyse pour le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et lauto surveillance des systèmes d'assainissement

EHPAD Cad'eau de départ des agents — fixation des montants

Tableau des Emplois Mise A Jour

Adhésion au GCSMS du Réseau Trégor Goëlo

Convention par la commune de Carhaix locaux du service urbanisme au profit de Poher communauté

Parc d'activités KERVOASDOUE OUEST Cession de Terrain

ADHESION AU FUTUR SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CONSTRUCTION ET DE GESTION de LABATTOIR DE QUIELLA AU FAOU

COMMANDE PUBLIQUE : Décisions de la Présidente au titre de ses délégations : n°2024-001 à 2024-007

Développement économique : cession de parcelle ZA de la Barricade à Plerneuf ANNULE ET REMPLACE LA D'ECISION D'EC_BC_2024_18

Administration générale : commande publique : attribution du marché de remplacement de pompes à la station dépuration de Pommerit-le-Vicomte

Administration générale : commande publique : attribution du marché relatif aux vérifications périodiques des bâtiments et équipements de Leff Armor communauté

Logements — Charges - Autres Prestations Tarifs 2025

Logements et Prestations Facultatives Tarifs 2025

Prise de compétence organisatrice de la politique petite enfance modification des statuts de Poher Communauté

Enfance — Demande de subvention MSA Grandir en Bretagne 2025 : intervention de psychomotricienne en multiaccueil

Enfance — Demande de subvention MSA Grandir en milieu rural 2025 - Soutien aux equipements interieurs et exterieurs du nouveau Pole Enfance Jeunesse de Locmine

Enfance — Demande de subvention MSA Grandir en milieu rural 2025 : temps fort des assistantes maternelles 2025

Enfance — Demande subvention MSA - Grandir en milieu rural 2025 : Places AVIP

Enfance — Demande subvention MSA Grandir en milieu rural 2025 - Soutien aux postes de charge de cooperation

RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition de personnel pour la gestion des locataires, Village de Tiny houses

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

CDS Création d'un emploi non permanent de medecin généraliste à temps non complet pour accroissement temporaire d'activité DHS 34.25h du 5 au 23 février 2025

CDS Création d'un emploi non permanent de medecin généraliste à temps non complet pour accroissement temporaire d'activité DHS 31.15h du 13 au 26 janvier 2025

Election du Vice-President

Election du Vice — President Delegue

Commission D Appel D Offres - Election

Convention de c'oopération relative au transport public de voyageurs _ Région Bretagne Poher c'ommunauté

Approbation des statuts du syndicat mixte Bretagne mobilité

Deliberation n°9 — 2024 CONSULTATION INTERNET ET TELEPHONIE