4 février 2022
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Cession de fonds de commerce — Manège pour enfants d'it « Manège de la Promenade » - Promenade Du Port – Purge du pacte de préférence
Désaffectation et déclassement du terrain bâti rue Saint Nicolas cadastré AE n°278 en vue de sa cession
Convention d'occupation triennale du domaine public communal en vue de l'exploitation d'un carrousel sur la promenade du port
TRAVAUX COURANTS de VOIRIES du 25.06.2020 au 25.06.2024 ACCORD CADRE 2021STDU01TR04 à bons de commande sur 4 ans Avenant n° 2 - Ajout de prix nouveaux
Adhésion au dispositif SAFER
Mise en place du forfait mobilités durables
Révision participation employeur à la prévoyance
D'ébat d'orientation budgétaire
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