11 avril 2023
17
délibérations
11
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Approbation de Compte de gestion
Compte administratif 2022
Affectation du résultat
Fixation des taux d'imposition
Autorisation de programme et de crédits de paiements. Restructuration multi-accueil Les Bigorneaux
BUDGET PRIMITIF 2023 — Ville et budgets annexes
Instruction budgétaire M57. Autorisation donnée au maire pour effectuer des virements de crédits de chapitres à chapitres
SUBVENTIONS 2023 : Associations sportives - culturelles - diverses
CONVENTION FINANCIERE avec le Comité Municipal des Fêtes - Année 2023
CONVENTION FINANCIERE avec le Cercle Nautique La Baule - Le Pouliguen - Pornichet - Année 2023
Répartition du produit des amendes de police 2022 Dotation du produit 2022 – Projet Continuité Vélo - Sécurisation Cycle du Giratoire de lEurope - Intersection avenue Llantwitt Major / boulevard de l
Mission locale de la Presqu'île guérandaise - Participation 2023
Tableau des effectifs
Désignation de l'Office Public de lHabitat (Habitat 44) comme opérateur sur le foncier communal cadastré AY66p-113p-104-122p-121p-69-110p pour la réalisation d'un programme immobilier
Déclassement et vente d'un délaissé de voirie communale – chemin de Kerantrou
Convention de partenariat avec l'association CPIE – Loire Océane
CONVENTION de Participation financière entre Cap Atlantique et la Ville -Travaux de réfection de voirie dans le cadre de travaux de renouvellement du réseau AEP bd des Maures et des Marsouins
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