30 mars 2023
20
délibérations
9
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Vote des taux de fiscalité 2023
Vote du Budget Primitif 2023
Vote des subventions de fonctionnement aux associations 2023
USP OMNISPORTS — Convention financière
Tarification travaux en régie au 1er janvier 2023
Tarification location gradins de la salle Asphodèle
Tarification droit de place pour les stands du 1er Mai
Plan de financement de la COURS OASIS / modification de la délibération n° 20230220
Piste cyclable rue du 30 Aout / plan de financement
Acquisition de parcelles pour le lotissement « Allée des Cours »
Cession de terrain « Allée des Aumailles »
Cession de terrain « Allée des Mésanges »
Cession de terrain « Allée des C'ours »
Tableau des effectifs
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Modification du taux de promotion pour les avancements de grade
CLECT voirie Agglomération Châteauroux
Médiation Préalable Obligatoire (MPO)/ signature d'une convention avec le CDG 36
Commissions municipales
Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance 2023/2024
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