27 novembre 2023

Partenariat financier entre la Ville et Lola SORIN

Restructuration multi — accueil Les Bigorneaux. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiements

Décisions modificatives

Approbation de l'attribution de c'ompensation d'investissement d'éfinitive 2023

Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols de la Région des Pays de la Loire – Avis

CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des DECHETS pour l'exercice 2022

CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement collectif et non collectif pour l'exercice 2022

Création d'un emploi permanent (catégorie C) – Budget Ville

Création d'un emploi permanent (catégorie C) – Budget Campings

Création d'un emploi permanent (catégorie B) – Budget Ville

Repositionnement de litinéraire "Vélocéan" - Section LE POULIGUEN

Création d'une commission spécifique « règlement de voirie » en vue de l'adoption d'un règlement de voirie

Régularisation du droit de propriété de la commune sur le projet Porte-Joie Signature des actes rectificatifs relatifs aux actes de vente des parcelles cadastrées AY69-104-110

Régularisation du droit de propriété de la commune sur le projet Porte-Joie Signature d'un acte de notoriété acquisitive relatif aux parcelles cadastrées AY113-121-122

Convention d'utilisation des centres aquatiques de Cap Atlantique et de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves

Subvention complémentaire L'AEP

Commission consultative municipale du Marché

Convention Cadre avec CAP Atlantique pour la mutualisation de services et conventions annexes par élément mutualisé