17 juin 2024

Tarif de la taxe de séjour 2025

SUBVENTIONS — Activités pédagogiques Année 2024 – 2025

Décisions modificatives

« PASS ASSOCIATION 3 — 16 ans » – CONVENTION avec les associations – Année 2024 – 2025

Subvention à l'association « Jeunes Sapeurs-Pompiers du Pouliguen »

Demande de Fonds de c'oncours auprès de C'ap Atlantique La Baule-Guérande Agglo au titre de l'année 2024

Compte Financier Unique — exercice 2023

Subvention à l'association « l'Echiquier du Pouliguen »

Demande de garantie d'emprunt opération LE C'OLIBRI

Régularisation cadastrale — cession foncière de la parcelle AV581 au droit du 15 rue de Codan

Signature convention de partenariat avec Atlantique Habitations pour la construction d'une résidence saisonniers et jeunes actifs

Régularisation cadastrale — échange foncier avenue des grandes terres / chemin de Kerantrou

TRAVAUX COURANTS de VOIRIE du 02.10.2023 au 01.10.2027 ACCORD CADRE 2023-12 à bons de commande sur 4 ans Avenant n° 1- Ajout de prix nouveaux

Reconstruction du restaurant Les Bains du Nau

Convention de mise à disposition de la chapelle « Saint-Julien Sainte-Anne » de Penchâteau à l'Association Promotion de l'Art et des Artistes (AP2A) pour l'exposition « l'Art au Gré des Chapelles en P

Transaction SMACL/Bains du Nau

Cession de fonds de commerce — TYGUIVIC – Purge du pacte de préférence

Convention de partenariat avec le COS 44

Approbation et signature de la Charte de l'Arbre et des dispositifs en résultant

Convention de prestation d'analyses rapides de la qualité des eaux de baignade avec CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre C'AP Atlantique La Baule-Guérande Agglo et la Ville du Pouliguen (2024-2031) Mise à la c'ôte ou renouvellement des accessoires et regards des résea

S'outien au projet de c'andidature à la désignation « Réserve de biosphère entre Loire et Vilaine, des marais aux marées » de l'UNESCO

Convention INSEE — Recensement

Rapport thématique régional de la Chambre régionale des comptes – La gestion du trait de côte dans les Pays de la Loire

Règlement intérieur du Conseil municipal

Convention entente intercommunale pour la restauration scolaire entre Le Pouliguen et Batz-sur-mer

Fournitures scolaires — écoles publiques « Paul Lesage » et « Victor Hugo » - Année 2024 – 2025

PRATIQUE de la VOILE par les élèves des écoles élémentaires « Paul Lesage » et Sainte-Marie » et le Collège Jules Verne - Année 2024 – 2025

Remboursement des frais de déplacement

Fixation du ratio promus/promouvables

Création d'un contrat d'engagement éducatif