18 juin 2024

Affectation du résulta 2023 Résidence Autonomie

Affectation du résultat 2023 SAAD

Protocole réintégration

Approbation CA Résidence Autonomie 2023

Approbation Ca SAAD 2023

Approbation comptes de gestion 2023

Affaires financières : admissions en non-valeur

Approbation des modifications du règlement de fonctionnement

Approbation annexe contrat de séjour

Eprd EHPAD 2024

Renouvellement Cpom EHPAD

Mise A Disposition Qualiticien au Cias_convention

Modification Cycles de Travail Agents Hôteliers

Indemnite Pouvoir Achat Pepa

Validation Coupes Gmp et Pmp Pathos

Approbation Cr et Annulation Point Revaloridation Indemnite Nuit

Avenant Maitrise Oeuvre Weliom Esms Numerique

Engagement Consultation Marche Electricite Sde

Repas des aînés du 27 octobre 2024

Nouvelle convention banque alimentaire

Affectation du compte de résultat 2023

Approbation du compte de gestion

Demande de prêt honneur Mme M

Approbation du procès verbal du 20 mars 2024

Demande aide financière Mme N

Approbation du PV de la séance du 22 Mai 2024

Intervention Foyer Balavenne — Présentation Générale

Révision des Loyers au 1er juillet 2024

Révision des loyers au 1er juillet 2024 — 3 Pavillons - Résidence Autonomie

Convention RA & Commune — Refacturation coût du repas - Régie directe

Modification de la Commission dAppel dOffres (CAO)

C'onstitution de la Commission Marchés (MAPA)

Commission FEE

Affectation du résultat 2023 CCAS GENERAL

Bp CCAS et Annexes Rectifies

Approbation CA CCAS GENERAL 2023

PERSONNEL TITULAIRE ET CONTRACTUEL — Mise en place de la protection sociale complémentaire- Volet santé

Régularisation des charges locatives 2023 et provisions 2024 - Logements CCAS

DM n°1 — Budget CCAS 2024 - Section Investissement

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 7 mai 2024

Environnement : Acquisition de parcelle à M. Le Méhauté Yves en dehors du périmètre de protection des captages du Virnic en vue d'un échange parcellaire

Eau et assainissement : dégrèvements pour fuite

Environnement : Acquisition d'une parcelle en dehors du périmètre de protection des captages de KERIO à lindivision CORLOUER en vue d'un échange parcellaire

Finances — groupement achat énergie

Mise A Jour Tableau des Effectifs

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Regime Indemnitaire RIFSEEP Qualiticien

REGIME INDEMNITAIRE — Instauration de la prime exceptionnelle de Pouvoir dachat

Convention Multi Accueil & Commune — Refacturation coût du repas - Régie directe

Poursuite du Partenariat avec le médecin du Multi Accueil

Questions & Informations diverses

Note explicative rectification des budgets primitifs

Approbation du compte administratif

EHPAD : Apporbation de l'état prévisionnel des dépences et des recettes 2024

DM n°1 — Budget RA 2024 - Section Investissement

Développement économique : Cession de parcelle ZA de la Barricade à Plerneuf à M. Philippe Ben Mansour ANNULE ET REMPLACE LA D'ECISION D'EC_BC_2024_19

Développement économique : Cession de parcelle ZA de la Barricade à Plerneuf à M. Philippe Ben Mansour

PERSONNEL TITULAIRE ET CONTRACTUEL — Création d'un forfait mobilités durables