Conseil municipal du 2025-11-24
17
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Sécurité
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Convention pour le logement des travailleurs saisonniers – 2025 2028
Choix du bureau d’étude chargé d’élaborer la révision du plan local d’urbanisme
RODP télécommunication
Evolution des Statuts de TE 44
Convention pour l’installation et la maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau (concentrateur) avec CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo et SEPIG Eau
DECISION MODIFICATIVE : Budget principal.
Approbation de l’attribution de compensation d’investissement définitive 2025.
Demande de Fonds de concours pour la « modernisation d’équipements structurants » auprès de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo au titre de l’année 2026
CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques pour l’exercice 2024.
Tranquillité Publique Sécurité — Mise en place d’un système de vidéoprotection – adoption d’une charte d’éthique
Demande de dérogation ouverture dominicale
CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des DECHETS pour l’exercice 2024.
CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau, de l’assainissement collectif et non collectif pour l’exercice 2024.
Modification du tableau des effectifs
Réservation de salles en vue des élections
Motion de soutien à la Tribune des élus locaux : Soutenons la jeunesse
Motion de soutien à la création du Fond d’Erosion Côtière (FEC)
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