Conseil municipal du 2025-11-24

Mun 24 novembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Modification du tableau des effectifs - Convention pour l’installation et la maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau (concentrateur) avec CAP - DECISION MODIFICATIVE : Budget principal. - Demande de Fonds de concours pour la « modernisation d’équipements structurants » auprès de Cap Atlantique La Baule-Guér - CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des DECHETS pour l’exercice 20 - Motion de soutien à la création du Fond d’Erosion Côtière (FEC) - Demande de dérogation ouverture dominicale - RODP télécommunication - Approbation de l’attribution de compensation d’investissement définitive 2025. - Evolution des Statuts de TE 44 - Convention pour le logement des travailleurs saisonniers – 2025 2028 - Tranquillité Publique Sécurité – Mise en place d’un système de vidéoprotection – adoption d’une charte d’éthique - Réservation de salles en vue des élections - CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau, de l’assainissement collectif e - Choix du bureau d’étude chargé d’élaborer la révision du plan local d’urbanisme - Motion de soutien à la Tribune des élus locaux : Soutenons la jeunesse - CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques pour l’exercice 2

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20251105

Convention pour le logement des travailleurs saisonniers – 2025 2028

20251106

Choix du bureau d’étude chargé d’élaborer la révision du plan local d’urbanisme

20251107

RODP télécommunication

20251108

Evolution des Statuts de TE 44

20251109

Convention pour l’installation et la maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau (concentrateur) avec CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo et SEPIG Eau

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20251101

DECISION MODIFICATIVE : Budget principal.

20251102

Approbation de l’attribution de compensation d’investissement définitive 2025.

20251104

Demande de Fonds de concours pour la « modernisation d’équipements structurants » auprès de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo au titre de l’année 2026

20251113

CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques pour l’exercice 2024.

🛡️ Sécurité 2 délibérations
20251110

Tranquillité Publique Sécurité — Mise en place d’un système de vidéoprotection – adoption d’une charte d’éthique

20251111

Demande de dérogation ouverture dominicale

🌱 Environnement 2 délibérations
20251114

CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des DECHETS pour l’exercice 2024.

20251115

CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau, de l’assainissement collectif et non collectif pour l’exercice 2024.

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251103

Modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
20251112

Réservation de salles en vue des élections

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20251116

Motion de soutien à la Tribune des élus locaux : Soutenons la jeunesse

🤝 Vie associative 1 délibération
20251117

Motion de soutien à la création du Fond d’Erosion Côtière (FEC)

WEB capatlantique:214401358_deliberations_liste:2025-11-24
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