24 novembre 2025

Convention pour le logement des travailleurs saisonniers – 2025 2028

Choix du bureau d'étude chargé d'élaborer la révision du plan local d'urbanisme

RODP télécommunication

Evolution des Statuts de TE 44

Convention pour l'installation et la maintenance d'un système de télérelève des compteurs d'eau (concentrateur) avec CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo et SEPIG Eau

DECISION MODIFICATIVE : Budget principal

Approbation de l'attribution de c'ompensation d'investissement d'éfinitive 2025

Demande de Fonds de c'oncours pour la « modernisation d'équipements structurants » auprès de C'ap Atlantique La Baule-Guérande Agglo au titre de l'année 2026

CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques pour l'exercice 2024

Tranquillité Publique Sécurité — Mise en place d'un système de vidéoprotection – adoption d'une charte d'éthique

Demande de dérogation ouverture d'ominicale

CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des DECHETS pour l'exercice 2024

CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement collectif et non collectif pour l'exercice 2024

Modification du tableau des effectifs

Réservation de salles en vue des élections

Motion de soutien à la Tribune des élus locaux : Soutenons la jeunesse

Motion de soutien à la création du Fond d'Erosion Côtière (FEC)