25 novembre 2025

Renouvellement convention transport 2019-2025 jusqu'au 31 12 2026

Demande d'aide financière au titre d'un projet d'aménagement de véhicule accompagné par le Fond Départemental de C'ompensation

Demande d'aide financière pour le règlement d'un l'oyer dhabitation

Demande d'aide financière pour l'achat d'un timbre fiscal

Prise en charge des repas à 1 euro du restaurant scolaire

DELIBERATION 32 25 modification comptabilisation CNR

SEMAINE BLEUE REMBOURSEMENT FORFAITAIRE DES FRAIS KILOMETRIQUES bis

Remboursement Frais Engages par la Vice Presidente dans le Cadre de Manifestations Sociales

D — Acceptation d'un d'on

Eau et assainissement : assainissement collectif : tarifs des prestations à compter du 1er janvier 2026 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025_164 POUR ERREUR MATERIELLE

Décision modificative n°1

Tarifs animation CCAS 2026

Eau et assainissement : conditions tarifaires pour laccompagnement des opérateurs pour laccès aux réservoirs d'eau potable lors des travaux de maintenance et d'entretien des équipements et installation

Eau et assainissement : assainissement non collectif : tarifs à compter du 1er janvier 2026

Eau et assainissement : Eau : tarifs de vente en gros à partir du 1er janvier 2026

Eau et assainissement : assainissement collectif : tarifs des prestations à compter du 1er janvier 2026

Eau et assainissement : Eau et assainissement collectif : tarifs des redevances Agence de l'eau à compter du 1er janvier 2026

Développement économique : attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'aide à l'installation en agriculture au GAEC KERHONIA

Affaires financières : DM 3/2025 budget eau (18001) ajustement des travaux en régie et redevance Agence de l'eau sur la consommation d'eau potable

Affaires financières : DM 1/2025 budget assainissement (18003) ajustements de crédits et remboursements demprunts, travaux en régie et amortissement

Déchets ménagers : Tarifs 2025 de la redevance spéciale

Déchets ménagers : Tarifs 2025 de la redevance spéciale

Affaires financières : DM 2/2025 budget assainissement (18003) ajustement des AP/CP

Affaires financières : DM 4/2025 budget eau (18001) ajustement de lAP n°5 périmètres de protection

Développement économique : fonds de prêt Initiative Argoat Goëlo

Créances éteintes - RLT

Finances — Budget Annexe RLT - DM n° 2

DM02

EHPAD Deliberation sur le Tarif Invite pour le Foyer Argoat

Deliberation 33 25 Avis Favorable sur la Protection Sociale Complementaire

Décisions statutaires : approbation du PV du 21 octobre 2025

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Projet territorial : validation du schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage 2026/2032

Ressources humaines : Instauration de lindemnité de maniement de fonds

Ressources Humaines — Chèques cadeaux

Suppression et Creation Emplois

Nomination de lAgent Gestionnaire du CCAS

Aide sociale legale

Aide sociale facultative

Présentation des actions du ccas pour la période de novembre 2025 à janvier 2026

Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D Energie

Logement social — Mise en place du dispositif dIntermédiation locative

Protection Sociale Mutuelle

Protection Sociale Prevoyance

Cession de la maison rue des écoles modification du prix de vente

Deliberation 34 25 Autorisation Lancer un Avis D Appel Public A la Concurrence

Administration générale : Commande publique : Attribution des marchés de travaux pour la restructuration intérieure et l'extension de la Cabane des Ptits Loups

Administration générale : Commande publique : Attribution du marché de travaux pour la construction d'une STEP à Tréguidel

C'onstation de l'Absence de Quorum et C'onvocation d'Une Nouvelle S'eance

Approbation du Pv du 16 09 25

Compte rendu des décisions prises d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 9 octobre 2025

Déchets ménagers : Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public

Environnement : Plan de gestion forestier ONF Kerio : propositions de coupes déclaircies inscrites au document de gestion forestier 2017-2026 inscription à l'état dassiette pour l'année 2026

Développement c'ulturel : validation de la charte de c'oopération c'ulturelle

Délégation de s'ignature de l'acte de vente des parcelles du CCAS à l'euro symbolique

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 9 octobre 2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 9 octobre 2025

Mobilités : Avenant 1 à la convention cadre BreizhGo Express Nord Armor

Petite enfance, enfance, jeunesse animations : renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la CAF pour la période 2026/2030