11 juillet 2023
15
délibérations
4
Ressources humaines
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Modification du tableau des effectifs
Mise à disposition de personnel communal auprès de l'association « Croisic Gym Enfants »
Mise à disposition de personnel communal auprès de l'association « Football Club de la Côte Sauvage »
Convention avec l'EPL « Le Hublot » c'oncernant la mise à disposition d'un agent territorial
Approbation des statuts de l'établissement public local « Le Hublot »
Désignation des membres du conseil d'exploitation de l'EPL « Le Hublot »
Désignation du comptable public de l'EPL « Le Hublot »
Autorisation au maire à ester en justice
Intégration d'un immeuble communal au budget annexe « Le Hublot »
Lotissement Communal Le Pré Joli — dénomination de voies
Amende détérioration matériel numérique — Médiathèque
Projet Capucins 7 rue des Lauriers — cession au profit de CISN Résidences Locatives
Dispositions financières et comptables relatives à l'EPL « Le Hublot »
Tarifs des spectacles Théâtre en Automne 2023 et saison culturelle de la salle Jeanne d'Arc 2023-2024
Dénomination de la micro-crèche
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