3 juillet 2023

Convention partenariale en vue de l'opération d'aménagement "Bonne Eau" et la réalisation de logements entre la commune de Batz-sur-Mer et la SCIC Maison Familiale de Loire-Atlantique

CAP Atlantique : Financement du programme PEAN

CAP Atlantique : Convention de reversement de la Taxe d'Aménagement

CAP Atlantique : Convention de prestation de service de Conseil juridique

CAP Atlantique : Convention de prestation de service darchives

CAP Atlantique : Convention relative à la constitution d'un groupement de commande pour les hydrants

Convention pour l'implantation d'une caméra touristique à la Govelle

CAP Atlantique : Convention relative à la constitution d'un groupement de commande pour les missions de coordinateur de sécurité et de prévention de santé (CSPS)

C'onstitution d'une s'ervitude de passage tous usages, de réseaux et c'analisations en Tréfonds - parcelle AE 319

Subvention aux frais de s'éjours en classe de d'écouverte des écoles de Batz-sur-Mer (année scolaire 2023-2024)

Tarifs municipaux 2023 : modificatif n°3

Subvention aux frais de s'éjour des lycées et des collèges (année scolaire 2023-2024)

Recours au contrat dapprentissage

Mise en place du Télétravail

Elaboration du Contrat Local de Santé — Désignation de référents