20 février 2024
17
délibérations
5
Ressources humaines
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Modifications tableau des effectifs
Désignation du Directeur du cinéma « Le Hublot »
Mise à disposition de personnel communal auprès de la Société Nationale des Sauveteurs en Mer (S.N.S.M.) – Station du Croisic
Autorisation de recrutements d'agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Modalités d'attribution de véhicules aux agents communaux
Approbation des attributions de compensation provisoires 2024
M57 — Fongibilité des crédits
Subventions de fonctionnement aux associations sportives au titre de l'année 2024
Subventions exceptionnelles aux associations sportives au titre de l'année 2024
Mise en place d'une campagne incitative pour le classement des meublés de tourisme – renouvellement pour 2024
Avis sur le programme local de lHabitat 2024-2030 de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo
Approbation du Plan Local d'Urbanisme
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur l'action de Cap Atlantique sur la gestion du trait de côte
Lancement de la concertation des zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
Modifications des statuts de Cap Atlantique
Dérogation au repos dominical – LE CAP
Modification de la c'omposition des commissions municipales et c'ommunautaires
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