21 février 2024

Approbation du compte-rendu

Designation vice-presidente

Désignation vice présidente déléguée

Règlement intérieur du Conseil dAdministration

Règlement de fonctionnement des aides facultatives

Commission permanente des aides facultatives

Commission facultative des personnes âgées

Ehpad — Actualisation du Contrat de Séjour

Rapport d'orientation budgétaire

Simplification du barème des sorties séniors

Recrutement d'une qualiticienne

Modalites de Versement de la Prime Pouvoir dAchat - EHPAD les Bruyeres

Passation d'un contrat de maintenance des instruments de pesage à fonctionnement non automatique de lEHPAD de Guichen

Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

Prise en Charge Bafa

Adhesion et Convention Mission Mpo Cdg 35

Adhesion et Convention Mission Adfi Cdg 35

Projet Extension EHPAD

Convention Partenariat Clh Combourg

DM Regularisation Actif

Projet Remplacement Systeme Chauffage

Lignes Directrices de Gestion EHPAD

EHPAD Cleunay et Raymond Thomas Laboratoire de biologie médicale Laborizon Bretagne - Convention de collaboration

Orientations budgétaires

Remboursement de lavance à la commune

Appel à projet accroissement de places en résidence autonomie

Projet d'établissement à la Résidence Parc An Id

Projet de convention avec lEquipe Mobile dAccompagnement et de soins palliatifs de Cornouaille

Prime Ségur pour le Médecin Coordonnateur

Compte Rendu de Delegations

Engagement d'Une Procédure Contentieuse A lEncontre des Autorités de Tutelles

Rapport dOrientation Budgétaire 2024

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 16 Janvier 2024

Db 2024_02 Approbation du Compte de Gestion 2023

Comptes de Gestion 2023

Affectation du Resultat 2023

Approbation PV 24-01-2024

EHPAD Adhesion CPTS des 3 Forets

Approbation du Procès Verbal de la séance du 24012024

D'ébat d'orientation budgétaire

D'ébat d'Orientation Budgétaire

RA — Adoption Contrat de Séjour & Règlement de Fonctionnement

Ccas — Restitution de lAbs

Ccas — Présentation Bilan des Aides 2023

Ccas — Ehpad- Rapport dOrientations Budgétaires 2024

Ccas — Ehpad-Tableau des Emplois Permanents 2024

Ccas — Adhésion Unccas 2024

Ccas — Mandat Spécial pour le Congrès Unccas 2024

CCAS D'ocuments D Orientations Budgetaires 2024

CCAS Ouverture de Credits Anticipee sur le Programme Investissement

Ccas — Validation des Aides Facultatives Accordées en Cp

CCAS Ahesion au Contrat D Assurance des Risques Statutaires du Personnelpropose par le Cdg35

CCAS Avenant D'ispositif S'ortir

Tarifs hébergements et dépendance 2024

CCAS Prime Pouvoir D Achat Exceptionnelle

CCAS Suppression Creation de Poste Aap 1ere Cl

Acceptation d'un don du Club des Retraités de Saint Grégoire - Délégation des clubs Nord-Ouest au bénéfice du CCAS

Délégation du représentant du CCAS au s'ein des instances de l'UDCCAS 35

Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale _SELEA_ - Assemblée Générale du groupement - Désignation des représentants

Désignation des représentants du CCAS à l'Assemblée Générale de l'association de gestion du Foyer-Logement grégorien

Approbation du règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Installation du conseil d'administration du CCAS

Adoption Compte — Rendu CCAS 14 Decembre 2023

Creation Poste Directeur CCAS

Fiche de Poste Directeur CCAS EHPAD

Tableau des Effectifs du CCAS

Clé de Répartition Budgétaire du Poste Rh CCAS

Action Sociale Convention de Partenariat Cd 56 Interface Fsl

CCAS — EHPAD Tarifs restauration du personnel

CCAS Reglement Budgetaire et Financier

CCAS Debat dOreintation Budgetaire

Approbation des comptes de Gestion 2023 des budgets CCAS - RA - SAAD

Approbation Compte Administratif 2023 - CCAS

RA — Adoption Règlement Intérieur- Conseil de la VIe Sociale

Repas des aînés 2024 - tarifs

Délégation RSA Financement des actions collectives - Année 2024

Proposition tarifaire 2024 Résidence Autonomie La Trinité

Proposition tarifaire 2024 EHPAD La Trinité

Proposition tarifaire 2024 EHPAD Parc An ID

Finances — Tarifs des autres services

Finances — Affectation du résultat

Finances — Tarifs du service maintien à domicile

Finances — Débat dOrientations Budgétaires 2024

Finances — Compte administratif 2023

Finances — Compte de gestion 2023

Modification de la Convention de Ligne de Trésorerie

Db 2024_01 Vote du Compte Administratif 2023

D'ebat d'Orientation Budgetaire 2024

Approbation Compte Administratif 2023 - RA

Renouvellement de la ligne de Trésorerie

Ehpad — Emplois Non Permanents 2024

RH_Instauration d'une prime de pouvoir dachat exceptionnelle forfaitaire

Validation d'un montant pour l'organisation d'une formation PSC1

RH_Créations, redéploiements et transformations de postes au titre de l'année 2024

Personnel — Créations et suppressions de postes

Mise en place d'un plan de formation

Multi Accueil — Modification du Règlement Intérieur

Questions et Informations diverses

Délégation de pouvoir

Délégation au Vice-Président

Délégations du Conseil d'Administration à la Présidente et au Vice-Président

Élection du Vice-Président

Délégation RSA Convention d'occupation à titre gratuit avec la Ville de Rennes

Marchés publics et avenants conclus depuis la dernière réunion du CIAS -délégation à la présidente

Attribution d'un marché public pour la réfection de l'étanchéité d'un toit terrasse extension de l'EHPAD de Guichen avec la société S'OPREMA

Personnes Agees — Convention de Partenariat Carsat

Convention de Partenariat Fsl

EHPAD Don association Vide Grenier

EHPAD Don association theatre Clin dOeil

Modification Attribution Nombre Titres Restaurant au 1er Mars 2024

Modification des modalités de lattribution des cartes cadeaux de fin dannée

Suppression — Creation de Poste Modification du Tableau des Effectifs-Ehpad Bruz

Programme Hospitalité Conventions de mise à disposition de biens diffus Modèle cadre-Signature

Travaux et Subventions Decret Tertiaire

Db 2024_04 Location de la Parcelle Zz010

Db 2024_05 Location de la Parcelle Zm14

Aides sociales — Dispositif communal de soutien aux activités socio-culturelles, de loisirs et sportives - 3ème liste des bénéficiaires - Année 2023_2024