CM

5 mars 2024

Mun 14 délibérations

14

délibérations

8

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Finances & Budget 8 délibérations
19

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024 (D'OB) sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire

21

Opération « Le Pré du Pas », Rue des Parcs/Chemin du Pré du Pas – Garantie d'emprunt contracté par CISN RESIDENCES LOCATIVES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,

23

Subvention au Budget Annexe C'inéma Le Hublot

25

Demande de s'ubstitution de fonds de c'oncours 2022 auprès de C'ap-Atlantique La Baule-Guérande Agglo

26

Demande de fonds de c'oncours auprès de C'AP Atlantique La Baule-Guérande Agglo au titre de l'exercice 2024

29

Poursuite de la campagne incitative de ravalement et de l'aide communale en faveur des menuiseries bois et autres dispositifs,

30

Marchés nocturnes été 2024,

31

Subventions aux associations croisicaises et autres associations extérieures à la Commune au titre de l'année 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
22

Signature d'un bail commercial entre la Ville du Croisic et la SAS TADORNA LOISIRS

24

Protocole d'accord transactionnel

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
27

Acquisition parcelles AV 23 et AV 53 — Association sportive du Golf du Croisic,

28

Acquisition parcelles AC 195 — rue Poincaré – succession THOBIE-LAMOTTE,

Ressources humaines 1 délibération
18

Modification du tableau des effectifs

Événementiel & Tourisme 1 délibération
20

Demande de renouvellement de la dénomination « station de tourisme » pour la Ville du Croisic

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