4 mars 2024
23
délibérations
18
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Reglement Budgetaire et Financier CCAS Landevant
D'ebat Orientation Budgetaire 2024 CCAS L'andevant
Compte de Gestion CCAS 2023
Rapport d'orientation budgétaire
Subventions 2024
Affectation du résultat 2023
Subventions 2023-2024
CCAS Budget primitif 2024
CCAS compte de gestion 2023
CCAS Compte Administratif 2023
CCAS Compte Administratif 2023
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024
Tarif sans prise en charge
Approbation du Compte Administratif 2023
Approbation du Compte de Gestion de l'année 2023 dressé par le Receveur
Affectation des résultats de l'exercice 2023
Attribution subvention au Clic de la Roche aux Fées 2024
Vote du Budget Primitif 2024
Projet 13 — 15 rue de Bretagne - attribution des marchés
Réhabilitation 13 15 rue de B. — attribution des marchés
Révision des loyers logements
Programme "Sorties à la journée 2024". Convention de partenariat
Approbation du Pv — Ca du 11 12 2023
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