Conseil municipal du 2025-06-17

Mun 17 juin 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Appel à Manifestion d’Intérêt – Attribution - Demande de subvention année scolaire 2024/2025-Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « EXPO + » - Adhésion au dispositif d’analyses rapides de la qualité des eaux de baignade proposé par Cap-Atlantique La Baule-Guérand - Indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux - Approbation du projet de convention pour l’entretien du parc d’éclairage public - Parcelles AN 70-71 RUE Emmanuel Provost. Convention partenariale en vue d’une opération de logements - Mise à disposition de personnel communal de l’association « Football Club de la Côte Sauvage » - Règlement d’utilisation des casiers connectés « boxup » sur le terrain de padel - Demande de subvention au titre des amendes de Police 2024 - Convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l’acquisition du 21 rue George - Convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l’acquisition du 6 rue Jean Go - Participation des familles au séjour organisé par Escal’ados en 2025 - Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’EPL Le Hublot - Autorisations de Programmes / Crédits de Paiement : clôture - Bail emphytéotique administratif – chantier naval – Acte préparatoire - Résidence les Hortensias- avenant à la sous location au bail emphytéotique - Acquisition SCI Mutualité Astorg Port aux Rocs parcelles et local du Golf

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
51

Appel à Manifestion d’Intérêt — Attribution

58

Règlement d’utilisation des casiers connectés « boxup » sur le terrain de padel

64

Convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l’acquisition du 21 rue Georges Clémenceau

65

Convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l’acquisition du 6 rue Jean Gouzo

68

Acquisition SCI Mutualité Astorg Port aux Rocs parcelles et local du Golf

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
52

Bail emphytéotique administratif — chantier naval – Acte préparatoire

61

Approbation du projet de convention pour l’entretien du parc d’éclairage public

63

Parcelles AN 70 — 71 RUE Emmanuel Provost. Convention partenariale en vue d’une opération de logements

67

Résidence les Hortensias — avenant à la sous location au bail emphytéotique

💶 Finances & Budget 4 délibérations
55

Demande de subvention au titre des amendes de Police 2024

56

Autorisations de Programmes / Crédits de Paiement : clôture

57

Participation des familles au séjour organisé par Escal’ados en 2025

60

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « EXPO + »

👥 Ressources humaines 2 délibérations
53

Mise à disposition de personnel communal de l’association « Football Club de la Côte Sauvage »

54

Indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux

🌱 Environnement 2 délibérations
59

Demande de subvention année scolaire 2024/2025-Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED)

62

Adhésion au dispositif d’analyses rapides de la qualité des eaux de baignade proposé par Cap-Atlantique La Baule-Guérande Agglo

📄 Autres decisions 1 délibération
66

Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’EPL Le Hublot

WEB capatlantique:214400491_deliberations-liste:2025-06-17
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