Conseil municipal du 2025-06-18
46
délibérations
24
Finances & Budget
9
Social & Santé
6
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (46)
Annulation facturation
Budget primitif 2025
Décision affectation résultat 2024
Vote de l'EPRD 2025
Tableau de financement prévisionnel 2025
CCAS — Mise à jour des tarifs du CCAS - Exercice 2025/2026
CCAS — Administration Générale - Subventions CCAS 2025
CCAS — Budget annexe Résidence Autonomie Dupuy - Proposition d'affectation des résultats 2024
CCAS — Budget Principal - Décision d'affectation des résultats - Exercice 2024
CCAS — Compte de Gestion - Exercice 2024 - Résidence Autonomie Dupuy
CCAS — Compte Administratif de la Résidence Autonomie Dupuy 2024
CCAS — Budget Primitif - Exercice 2025 - Erratum
Prix de vente des repas extérieurs
AR Délibération 2025 12 emprunt Stanger
Délibération indemnité repas
FDV remboursement formation habilitation electrique
CCAS subvention 2025 associations
CCAS prestation remboursement alimentation pour le portage a EHPAD
Remboursement agent de l'EHPAD par le FDV
Remboursement sinistre SSI EHPAD
DM 1 EPRD EHPAD 2025
Tarif portage de repas 2025
Révision des loyers au 01 juillet
subventions 2025
MODIFICATIONS DE LA CHARTE DES AIDES SOCIALES FACULTATIVES_18_06_2025
CCAS — Administration Générale - Compte rendu des décisions du Président 2025
Adoption du Procès — verbal de la séance du 23.04.2025
D — 2025_10_Aide financière
DELIB_2025_11_CHARTE DIGNITE
CCAS Convention présence verte
CCAS règlement intérieur des services
DECISIONS DU PRESIDENT DU CCAS PRISES PAR DELEGATION DU CA
2025 — 010 - CCAS - BILAN D'ACTIVITÉ 2024
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CA DU 19_03_2025
SEANCE_CA _ODJ_18_06_2025
Approbation du compte rendu du 24 Mars 2025
Contractualisation CPOM 2025-2029
Convention centre de gestion allocation ARE
PC — DP-2025-07 Aide financière AMO
CCA — Résidence Autonomie Dupuy - Suppression d'un poste permanent à temps complet et création de deux postes à temps non complet - Agents de la restauration
CCAS — Personnel titulaire, stagiaire et contractuel de la F.P.T. Validation du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 -Budgets CCAS et RAD
Vacance de poste auxiliaire de soins
vacance de postes
CCAS EHPAD FDV emplois saisonniers
2025 — 009-CCAS-RH-SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE ET DISCRIMINATIONS
Mission RH
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