18 juin 2025
46
délibérations
24
Finances & Budget
9
Social & Santé
6
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (46)
Annulation facturation
Budget primitif 2025
Décision affectation résultat 2024
Vote de lEPRD 2025
Tableau de financement prévisionnel 2025
CCAS — Mise à j'our des tarifs du CCAS - Exercice 2025/2026
CCAS — Administration Générale - Subventions CCAS 2025
CCAS — Budget annexe Résidence Autonomie D'upuy - Proposition d'affectation des résultats 2024
CCAS — Budget Principal - Décision d'affectation des résultats - Exercice 2024
CCAS — Compte de Gestion - Exercice 2024 - Résidence Autonomie D'upuy
CCAS — Compte Administratif de la Résidence Autonomie D'upuy 2024
CCAS — Budget Primitif - Exercice 2025 - Erratum
Prix de vente des repas extérieurs
AR Délibération 2025 12 emprunt Stanger
Délibération indemnité repas
FDV remboursement formation habilitation electrique
CCAS subvention 2025 associations
CCAS prestation remboursement alimentation pour le portage a EHPAD
Remboursement agent de lEHPAD par le FDV
Remboursement sinistre SSI EHPAD
DM 1 Eprd EHPAD 2025
Tarif portage de repas 2025
Révision des loyers au 01 juillet
Subventions 2025
CCAS — Administration Générale - Compte rendu des décisions du Président 2025
Adoption du Procès — verbal de la séance du 23.04.2025
D — 2025 10 Aide financière
11 charte Dignite
CCAS Convention présence verte
CCAS règlement intérieur des services
D'ecisions du President du CCAS Prises par D'elegation du Ca
CCAS — Bilan d'Activité 2024
Modifications de la Charte des Aides Sociales Facultatives_18_06_2025
Seance ca odj 18 06 2025
Approbation du compte rendu du 24 Mars 2025
Contractualisation CPOM 2025-2029
Convention c'entre de gestion allocation ARE
PC — DP-2025-07 Aide financière AMO
Approbation du Proces Verbal du Ca du 19 03 2025
CCA — Résidence Autonomie D'upuy - Suppression d'un poste permanent à temps c'omplet et création de deux postes à temps non c'omplet - Agents de la restauration
CCAS — Personnel titulaire, stagiaire et c'ontractuel de la F.P.T. Validation du tableau des effectifs au 1er j'anvier 2025 -Budgets CCAS et RAD
Vacance de poste auxiliaire de soins
Vacance de postes
CCAS EHPAD FDV emplois s'aisonniers
Ccas — Rh-Signalement des Actes de Violence et Discriminations
Mission RH
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