Conseil municipal du 2025-11-04

Mun 4 novembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Ville du Croisic – Décision modificative n°3 - Ville du Croisic - Subvention à l’EPL Cinéma Le Hublot - Admissions en non-valeur – Budget Communal - Convention de partenariat entre les 15 communes de CapAtlantique La Baule/Guérande Agglo, l’agglomération et la Maison d - Commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) – actualisation des membres - Conclusion d’une convention cadre pour la formation à l’entraînement aux bâtons et techniques professionnelles d’interve - Installation d’un nouveau conseiller municipal - Cinéma le Hublot – décision modificative n°1 - Concession pour la mise en place et la gestion de bornes IRVE (Infrastructure de Recharge pour Véhicule Électrique) - Demande de subvention auprès de Cap-Atlantique : Fonds de concours : « Modernisation des Equipements Structurants 2026 » - Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels av - Désignation d'un nouveau représentant, pour le collège des socioprofessionnels, au sein du Conseil d'Exploitation de l’O - Convention entre CAP ATLANTIQUE, SEPIG EAU et la VILLE DU CROISIC pour l’implantation sur le site de l’hôtel de ville d’ - Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l - Subvention d’investissement à la Station S.N.S.M. du Croisic - adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) en vue de la contractualisation d’accords-cadres à b - Délibération portant résiliation pour faute du marché de travaux TVX.25.11.02 (Rénovation énergétique du groupe scolaire - Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
94

Ville du Croisic — Décision modificative n°3

95

Subvention d’investissement à la Station S.N.S.M. du Croisic

96

Ville du Croisic — Subvention à l’EPL Cinéma Le Hublot

97

Admissions en non — valeur – Budget Communal

98

Cinéma le Hublot — décision modificative n°1

101

Demande de subvention auprès de Cap — Atlantique : Fonds de concours : « Modernisation des Equipements Structurants 2026 »

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
100

Concession pour la mise en place et la gestion de bornes IRVE (Infrastructure de Recharge pour Véhicule Électrique)

103

Convention entre CAP ATLANTIQUE, SEPIG EAU et la VILLE DU CROISIC pour l’implantation sur le site de l’hôtel de ville d’un système de télérelève des compteurs d’eau potable communicants

104

Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l’académie de Nantes

105

Convention de partenariat entre les 15 communes de CapAtlantique La Baule/Guérande Agglo, l’agglomération et la Maison des Adolescents

🌱 Environnement 3 délibérations
93

Installation d’un nouveau conseiller municipal

102

Délibération portant résiliation pour faute du marché de travaux TVX.25.11.02 (Rénovation énergétique du groupe scolaire Bernard Lalande – Lot 02 Panneaux photovoltaïques) attribué à la Société BE GRE

110

Désignation d'un nouveau représentant, pour le collège des socioprofessionnels, au sein du Conseil d'Exploitation de l’Office de Tourisme

📄 Autres decisions 2 délibérations
106

Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels avec ENEDIS

107

Commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) – actualisation des membres

💻 Numérique 1 délibération
99

adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) en vue de la contractualisation d’accords-cadres à bons de commande

👥 Ressources humaines 1 délibération
108

Conclusion d’une convention cadre pour la formation à l’entraînement aux bâtons et techniques professionnelles d’intervention et aux générateurs d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes pour les agent

❤️ Social & Santé 1 délibération
109

Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents

WEB capatlantique:214400491_deliberations-liste:2025-11-04
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