4 novembre 2025
18
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Ville du Croisic — Décision modificative n°3
Subvention d'investissement à la Station S.N.S.M. du Croisic
Ville du Croisic — Subvention à l'EPL Cinéma Le Hublot
Admissions en non — valeur – Budget Communal
Cinéma le Hublot — décision modificative n°1
Demande de subvention auprès de C'ap — Atlantique : Fonds de c'oncours : « Modernisation des Equipements Structurants 2026 »
Concession pour la mise en place et la gestion de bornes IRVE (Infrastructure de Recharge pour Véhicule Électrique)
Convention entre CAP ATLANTIQUE, SEPIG EAU et la VILLE DU CROISIC pour l'implantation sur le site de lhôtel de ville d'un système de télérelève des compteurs d'eau potable communicants
Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'un environnement numérique de travail dans les écoles de l'académie de Nantes
Convention de partenariat entre les 15 communes de CapAtlantique La Baule/Guérande Agglo, l'agglomération et la Maison des Adolescents
Installation d'un nouveau conseiller municipal
Délibération portant résiliation pour faute du marché de travaux TVX.25.11.02 (Rénovation énergétique du groupe scolaire Bernard L'alande – L'ot 02 Panneaux photovoltaïques) attribué à la Société BE GRE
Désignation d'un nouveau représentant, pour le collège des socioprofessionnels, au sein du Conseil dExploitation de l'Office de Tourisme
Convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique constitutive de droits réels avec ENEDIS
Commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) – actualisation des membres
Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) en vue de la contractualisation d'accords-cadres à bons de commande
C'onclusion d'une convention c'adre pour la formation à l'entraînement aux bâtons et techniques professionnelles d'intervention et aux générateurs d'aérosols incapacitants ou l'acrymogènes pour les agent
Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents
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