CM

4 novembre 2025

Mun 18 délibérations

18

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (18)

Finances & Budget 6 délibérations
94

Ville du Croisic — Décision modificative n°3

95

Subvention d'investissement à la Station S.N.S.M. du Croisic

96

Ville du Croisic — Subvention à l'EPL Cinéma Le Hublot

97

Admissions en non — valeur – Budget Communal

98

Cinéma le Hublot — décision modificative n°1

101

Demande de subvention auprès de C'ap — Atlantique : Fonds de c'oncours : « Modernisation des Equipements Structurants 2026 »

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
100

Concession pour la mise en place et la gestion de bornes IRVE (Infrastructure de Recharge pour Véhicule Électrique)

103

Convention entre CAP ATLANTIQUE, SEPIG EAU et la VILLE DU CROISIC pour l'implantation sur le site de lhôtel de ville d'un système de télérelève des compteurs d'eau potable communicants

104

Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'un environnement numérique de travail dans les écoles de l'académie de Nantes

105

Convention de partenariat entre les 15 communes de CapAtlantique La Baule/Guérande Agglo, l'agglomération et la Maison des Adolescents

Environnement 3 délibérations
93

Installation d'un nouveau conseiller municipal

102

Délibération portant résiliation pour faute du marché de travaux TVX.25.11.02 (Rénovation énergétique du groupe scolaire Bernard L'alande – L'ot 02 Panneaux photovoltaïques) attribué à la Société BE GRE

110

Désignation d'un nouveau représentant, pour le collège des socioprofessionnels, au sein du Conseil dExploitation de l'Office de Tourisme

Autres decisions 2 délibérations
106

Convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique constitutive de droits réels avec ENEDIS

107

Commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) – actualisation des membres

Numérique 1 délibération
99

Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) en vue de la contractualisation d'accords-cadres à bons de commande

Ressources humaines 1 délibération
108

C'onclusion d'une convention c'adre pour la formation à l'entraînement aux bâtons et techniques professionnelles d'intervention et aux générateurs d'aérosols incapacitants ou l'acrymogènes pour les agent

Social & Santé 1 délibération
109

Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents

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