5 novembre 2025
50
délibérations
27
Finances & Budget
8
Social & Santé
6
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (50)
EHPAD — Budget prévisonnel 2026 et tarification 2026
Admission en non valeur
Admission en Non Valeur de Creances Irrecouvrables
Finances — compte financier unique
Admission en non valeur
D_ Adhésion à Siel Bleu
D_Subvention aux associations
D_ Subvention à lEPICOM
49 Tarif repas des ainés
46 Tarifs dégressifs
Décisions modificatives 2025 n1
Décisions modificatives n°1
Créances irrécouvrables bis
Créances irrécouvrables
EHPAD Maj Tableau des Effectifs
C'uisine C'entrale Autorisation Credits Investissement
C'uisine C'entrale Admission en Non Valeur
EHPAD DM 1
EHPAD Admission en Non Valeur
EHPAD Affectation du Resultat Annule et Remplace
CCAS Autorisation D'epenses Investissement
Annexe Activite
D'ecision Modificative 2
Renouvellement Contrat Assurance Statutaire 26-29
Modification des Tarifs 2026
Fonds de solidarité au logement (FSL) ENERGIE
Fonds de solidarité au logement (FSL) EAU
CCAS — Versement d'un secours
2025_48_01 annule et remplace Adhésion a la convention de participation risque mutuel santé
D_ Remise gracieuse de la cotisation Maison Héléna
D_Dérogation exceptionnelle coupon sport
48 Adhésion a la convention de participation risque mutuel santé
Aide Exceptionnelle Fal Bio Auto Lavage
Aide Exceptionnelle Cb EDF
Aide Exceptionnelle Refus
Adoption du CR du 18 juin 2025
Reglements de fonctionnement des EHPAD de St Aubin et Guipel
Approbation du Proces — Verbal du 14 Avril 2025
Modification Contrat de Sejour
Modification du Montant de la Caution
Cautionnement Solidaire
Contrat dassurance statutaire
Cheques C'adeaux
Valorisation IFSE remplacement d'un ASH sur un poste de soins
Compensation Financiere Agent Seul la Nuit
Adhesion au Gcsms Comete
Convention Repas Alsh avec Ltc
Acquisition Fauteuil de Bureau
Convention de l'ocation BSB Les Foyers — EHPAD les Roseaux de l'Ille
Approbation du procès — verbal de la dernière séance
📬 Suivre Mun
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.