Conseil municipal du 2025-11-05

12 — EHPAD - Budget prévisonnel 2026 et tarification 2026

Admission en non valeur

ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

Finances — compte financier unique

admission en non valeur

D_ Adhésion à Siel Bleu

D_Subvention aux associations

D_ Subvention à l'EPICOM

2025 — 49 Tarif repas des ainés

2025 — 46 Tarifs dégressifs

Décisions modificatives 2025 n1

Décisions modificatives n°1

Créances irrécouvrables bis

Créances irrécouvrables

EHPAD MAJ TABLEAU DES EFFECTIFS

CUISINE CENTRALE AUTORISATION CREDITS INVESTISSEMENT

CUISINE CENTRALE ADMISSION EN NON VALEUR

EHPAD DM 1

EHPAD ADMISSION EN NON VALEUR

EHPAD AFFECTATION DU RESULTAT ANNULE ET REMPLACE

CCAS AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT

ANNEXE ACTIVITE

DECISION MODIFICATIVE 2

RENOUVELLEMENT CONTRAT ASSURANCE STATUTAIRE 26-29

MODIFICATION DES TARIFS 2026

Fonds de solidarité au logement (FSL) ENERGIE

Fonds de solidarité au logement (FSL) EAU

14 — CCAS - Versement d'un secours

2025_48_01 annule et remplace Adhésion a la convention de participation risque mutuel santé

D_ Remise gracieuse de la cotisation Maison Héléna

D_Dérogation exceptionnelle coupon sport

2025 — 48 Adhésion a la convention de participation risque mutuel santé

AIDE EXCEPTIONNELLE FAL BIO AUTO LAVAGE

AIDE EXCEPTIONNELLE CB EDF

AIDE EXCEPTIONNELLE REFUS

Adoption du CR du 18 juin 2025

Reglements de fonctionnement des EHPAD de St Aubin et Guipel

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU 14 AVRIL 2025

MODIFICATION CONTRAT DE SEJOUR

MODIFICATION DU MONTANT DE LA CAUTION

CAUTIONNEMENT SOLIDAIRE

Contrat d'assurance statutaire

CHEQUES CADEAUX

Valorisation IFSE remplacement d'un ASH sur un poste de soins

COMPENSATION FINANCIERE AGENT SEUL LA NUIT

ADHESION AU GCSMS COMETE

CONVENTION REPAS ALSH AVEC LTC

ACQUISITION FAUTEUIL DE BUREAU

Convention de location BSB Les Foyers — EHPAD les Roseaux de l'Ille

Approbation du procès — verbal de la dernière séance