CM

5 novembre 2025

Mun 50 délibérations

50

délibérations

27

Finances & Budget

8

Social & Santé

6

Autres decisions

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Délibérations (50)

Finances & Budget 27 délibérations
12

EHPAD — Budget prévisonnel 2026 et tarification 2026

29

Admission en non valeur

2025

Admission en Non Valeur de Creances Irrecouvrables

2025

Finances — compte financier unique

2025

Admission en non valeur

2025

D_ Adhésion à Siel Bleu

2025

D_Subvention aux associations

2025

D_ Subvention à lEPICOM

2025

49 Tarif repas des ainés

2025

46 Tarifs dégressifs

2025

Décisions modificatives 2025 n1

2025

Décisions modificatives n°1

2025

Créances irrécouvrables bis

2025

Créances irrécouvrables

EHPAD Maj Tableau des Effectifs

C'uisine C'entrale Autorisation Credits Investissement

C'uisine C'entrale Admission en Non Valeur

EHPAD DM 1

EHPAD Admission en Non Valeur

EHPAD Affectation du Resultat Annule et Remplace

CCAS Autorisation D'epenses Investissement

Annexe Activite

D'ecision Modificative 2

Renouvellement Contrat Assurance Statutaire 26-29

Modification des Tarifs 2026

Fonds de solidarité au logement (FSL) ENERGIE

Fonds de solidarité au logement (FSL) EAU

Social & Santé 8 délibérations
14

CCAS — Versement d'un secours

2025

2025_48_01 annule et remplace Adhésion a la convention de participation risque mutuel santé

2025

D_ Remise gracieuse de la cotisation Maison Héléna

2025

D_Dérogation exceptionnelle coupon sport

2025

48 Adhésion a la convention de participation risque mutuel santé

2025

Aide Exceptionnelle Fal Bio Auto Lavage

2025

Aide Exceptionnelle Cb EDF

2025

Aide Exceptionnelle Refus

Autres decisions 6 délibérations
28

Adoption du CR du 18 juin 2025

30

Reglements de fonctionnement des EHPAD de St Aubin et Guipel

2025

Approbation du Proces — Verbal du 14 Avril 2025

Modification Contrat de Sejour

Modification du Montant de la Caution

Cautionnement Solidaire

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Contrat dassurance statutaire

Cheques C'adeaux

Valorisation IFSE remplacement d'un ASH sur un poste de soins

Compensation Financiere Agent Seul la Nuit

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
26

Adhesion au Gcsms Comete

Convention Repas Alsh avec Ltc

Acquisition Fauteuil de Bureau

Culture & Patrimoine 1 délibération
31

Convention de l'ocation BSB Les Foyers — EHPAD les Roseaux de l'Ille

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

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