CM

27 juin 2025

Mun 30 délibérations

30

délibérations

10

Finances & Budget

7

Ressources humaines

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (30)

Finances & Budget 10 délibérations
18

Deliberation 18 25 avenant contrat de sejour

19

Deliberation 19 25 facturation terme à échoir en remplacement de terme echu

20

Deliberation 20 25 decision modificative credit budgetaire en investissement

2025

2025_35 Remboursement de frais engagé par le Président

2025

Eprd 2025 DM

2025

Recours à des vacataires

Subvention club de l'oisirs

Saisine des autorités de tutelle de la situation financière des EHPAD de Coat-Kerhuel et du Steïr

CIAS de QBO — Budget principal - Décision modificative n°1 - Exercice 2025

CLIC du CIAS de QBO — Décision modificative n°1 - Exercice 2025

Ressources humaines 7 délibérations
2025

Indemnité chaussure AVS portage

2025

Adhésion convention sante CDG n2

2025

Approbation reglement HS

2025

Approbation reglement interieur

2025

Participation employeur à la couverture prevoyance

2025

RIFSEEP

Temps de travail — Adoption du règlement général de temps de travail

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
21

Deliberation 21 25 presentation et approbation de demandes de logement CCAS

22

Deliberation 22 25 mise en place de la commission d attribution des logements du CCAS

Maintenance des appareils élévateurs — Création d'un groupement de commandes

Réalisation de mesures réglementaires et prestations dexpertise concernant le radon - Création d'un groupement de commandes

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

Social & Santé 5 délibérations
2025

2025_34 Modification du règlement intérieur du CCAS

2025

2025_33 Projet règlement d'aides facultatives

2025

Motion CCAS Obligatoire

Convention avec l'association AILES (Retire et remplace la délibération n°2025.04.04.08 du conseil d'administration du 4 avril 2025)

Réponse de lappel à projet Grappe numérique BZH et signature de la convention de partenariat avec lEHPAD "Availles sur Seiche" (35) coordonnateur de projet

Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation PV 25 04 2025

Environnement 1 délibération
2025

Signature d'une convention de mise à disposition d'un attaché principal territorial (cat A) du CIAS du Poher,

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention de l'ocation entre l'OPAC de Quimper C'ornouaille et le C'IAS de QBO d'un ensemble de 57 places d'estiné à reloger temporairement l'EHPAD C'oat Kerhuel sur le s'ite des Magnolias

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