Conseil municipal du 2025-06-27

deliberation 18 25 avenant contrat de sejour

deliberation 19 25 facturation terme à échoir en remplacement de terme echu

deliberation 20 25 decision modificative credit budgetaire en investissement

2025_35 Remboursement de frais engagé par le Président

EPRD 2025 DM

Recours à des vacataires

Subvention club de loisirs

Saisine des autorités de tutelle de la situation financière des EHPAD de Coat-Kerhuel et du Steïr

CIAS de QBO — Budget principal - Décision modificative n°1 - Exercice 2025

CLIC du CIAS de QBO — Décision modificative n°1 - Exercice 2025

Indemnité chaussure AVS portage

Adhésion convention sante CDG n2

Approbation reglement HS

Approbation reglement interieur

Participation employeur à la couverture prevoyance

RIFSEEP

Temps de travail — Adoption du règlement général de temps de travail

deliberation 21 25 presentation et approbation de demandes de logement CCAS

deliberation 22 25 mise en place de la commission d attribution des logements du CCAS

Maintenance des appareils élévateurs — Création d'un groupement de commandes

Réalisation de mesures réglementaires et prestations d'expertise concernant le radon - Création d'un groupement de commandes

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

2025_34 Modification du règlement intérieur du CCAS

2025_33 Projet règlement d'aides facultatives

Motion CCAS Obligatoire

Convention avec l'association AILES (Retire et remplace la délibération n°2025.04.04.08 du conseil d'administration du 4 avril 2025)

Réponse de l'appel à projet Grappe numérique BZH et signature de la convention de partenariat avec l'EHPAD "Availles sur Seiche" (35) coordonnateur de projet

Approbation PV 25 04 2025

2025 — 88 - Signature d'une convention de mise à disposition d'un attaché principal territorial (cat A) du CIAS du Poher,

Convention de location entre l'OPAC de Quimper Cornouaille et le CIAS de QBO d'un ensemble de 57 places destiné à reloger temporairement l'EHPAD Coat Kerhuel sur le site des Magnolias