27 juin 2025
30
délibérations
10
Finances & Budget
7
Ressources humaines
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Deliberation 18 25 avenant contrat de sejour
Deliberation 19 25 facturation terme à échoir en remplacement de terme echu
Deliberation 20 25 decision modificative credit budgetaire en investissement
2025_35 Remboursement de frais engagé par le Président
Eprd 2025 DM
Recours à des vacataires
Subvention club de l'oisirs
Saisine des autorités de tutelle de la situation financière des EHPAD de Coat-Kerhuel et du Steïr
CIAS de QBO — Budget principal - Décision modificative n°1 - Exercice 2025
CLIC du CIAS de QBO — Décision modificative n°1 - Exercice 2025
Indemnité chaussure AVS portage
Adhésion convention sante CDG n2
Approbation reglement HS
Approbation reglement interieur
Participation employeur à la couverture prevoyance
RIFSEEP
Temps de travail — Adoption du règlement général de temps de travail
Deliberation 21 25 presentation et approbation de demandes de logement CCAS
Deliberation 22 25 mise en place de la commission d attribution des logements du CCAS
Maintenance des appareils élévateurs — Création d'un groupement de commandes
Réalisation de mesures réglementaires et prestations dexpertise concernant le radon - Création d'un groupement de commandes
Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président
2025_34 Modification du règlement intérieur du CCAS
2025_33 Projet règlement d'aides facultatives
Motion CCAS Obligatoire
Convention avec l'association AILES (Retire et remplace la délibération n°2025.04.04.08 du conseil d'administration du 4 avril 2025)
Réponse de lappel à projet Grappe numérique BZH et signature de la convention de partenariat avec lEHPAD "Availles sur Seiche" (35) coordonnateur de projet
Approbation PV 25 04 2025
Signature d'une convention de mise à disposition d'un attaché principal territorial (cat A) du CIAS du Poher,
Convention de l'ocation entre l'OPAC de Quimper C'ornouaille et le C'IAS de QBO d'un ensemble de 57 places d'estiné à reloger temporairement l'EHPAD C'oat Kerhuel sur le s'ite des Magnolias
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