CM

30 juin 2025

Mun 75 délibérations

75

délibérations

39

Finances & Budget

10

Ressources humaines

9

Autres decisions

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Délibérations (75)

Finances & Budget 39 délibérations
25

EHPAD Adhésion à l'association de linstitut ostéopathique

25

CCAS Budget S'AAD — APA 2025 Décision modificative n° 1

25

EHPAD Etat Prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) 2025

25

CCAS Assurance flotte automobile — Automission

2024

23 2025 ca cccas

2025

Reprise subvention investissement et engagement investissement

2025

22 2025 cg ccas saad

2025

23 2025 ca saad

2025

DM 2 valant EPRD 2025

2025

Reprise sur provision CET

2025

Aide Sociale Fsl

2025

24 2025 affectation resultats 2024 ccas saad

2025

Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

2025

Redevance consommation d'eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025

2025

Plan de financement prévisionnel pour la construction du Boulodrome au Vénoc

2025

Subventions 2025

2025

Approbation EPRD 2025

EHPAD Acompagnement Art Therapie

EHPAD Approb Compte Gestion 2024

Approb Compte Admin 2024 errd 2024 affect Resultat 2024

EHPAD DM N°1 Eprd 2025

EHPAD Admission en Non Valeur Montant Inferieur A 100

EHPAD Tarif Facturation Non Restitution Materiel

Deliberation Compte Gestion 2024

Deliberation Compte Administratif 2024

Budget principal du CCAS — Décision modificative n°1 - Exercice 2025

Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Décision modificative n°1 - Exercice 2025 - Reprise du résultat 2024 de la section d'investissement

Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Décision modificative n°2 - Exercice 2025

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Décision modificative n°1 - Exercice 2025

Portage de repas à domicile — Décision modificative n°1 - Exercice 2025

Lits Halte Soins Santé — Décision modificative n°1 - Exercice 2025

Lits Halte Soins Santé — Décision modificative n°2 - Exercice 2025

Lits Halte Soins Santé — Affectation définitive des résultats 2023

CHRS — Décision modificative n°1 - Exercice 2025

Attribution d'une subvention au C'entre d'Informations sur les Droits des Femmes et des Familles (C'IDFF)

Aide financière n°2

Aide financière n°3

Aide financière n°4

Créances irrécouvrables

Ressources humaines 10 délibérations
25

CCAS Tableau annuel d'avancement de grade au titre de l'année 2025

25

EHPAD — Création d'un poste de vacataire et fixation du tarif horaire

25

EHPAD Personnel — Modification du tableau des emplois

30

Reglement Teletravail

2025

Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)

2025

Création Contrat apprentissage — bac pro SAPAT

Idjf Annule et Remplace Delib N°ca 2025 8 du 13 Mai 2025

Temps de travail — Adoption du règlement général de temps de travail

Modification du tableau des emplois

Adoption du règlement hygiène et sécurité

Autres decisions 9 délibérations
30

Registre Canicule

30

Repas des Aines et Colis 2025

2025

27 2025 delegations

2025

26 2025 designation vpd

2025

25 2025 designation vp

2025

Modification des statuts HLC : Compétence « Abattoirs »

2025

DP 2025 — 09 - signée

2025

DP 2025 — 08 - signée

2025

2025_10 Décision fixant les prix des articles et ouvrages Vorgium

Social & Santé 8 délibérations
25

CCAS S'ignature du règlement intérieur de La Belle Vie Là

Convention avec l'association AILES (Retire et remplace la délibération n°2025.03.25.06 du conseil d'administration du 25 mars 2025)

Protocole de coopération 2025 — 2029 entre le Conseil Départemental du Finistère et le CCAS de la ville de Quimper

Convention 2025 — 2026 relative à lIntermédiation Locative Départementale (ILD) dans le cadre de Finistère Solidarité Logement (FSL)

Mise en place dinterprétariat pour le Point Santé

Partenariat avec les acteurs culturels

Contrat Pluriannuel dObjectifs et de Moyens du Point Santé 2024-2028

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
25

CCAS Convention de partenariat entre le département d'Ille-et-Vilaine et le C'entre Communal d'Action Sociale de Guichen

30

Convention de Groupement de C'ommandes entre la Commune et le CCAS

Changement Appel Malade : Marche Public

EHPAD Adhesion Service Paye Cdg

Maintenance des appareils élévateurs — Création d'un groupement de commandes

Réalisation de mesures réglementaires et prestations dexpertise concernant le radon - Création d'un groupement de commandes

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Dénomination des voies de lÎle-de-Batz

Vente d'un véhicule ( Retire et remplace la délibération n°2025.05.21.21 du conseil dadministration du 21 mai 2025)

Administration 1 délibération
2025

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 2 juin 2025

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