Conseil municipal du 2025-06-30
75
délibérations
39
Finances & Budget
10
Ressources humaines
9
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (75)
EHPAD Adhésion à lassociation de linstitut ostéopathique
CCAS Budget SAAD — APA 2025 Décision modificative n° 1
EHPAD Etat Prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) 2025
CCAS Assurance flotte automobile — Automission
23_2025_CA_CCCAS
Reprise subvention investissement et engagement investissement
22_2025_CG_CCAS_SAAD
23_2025_CA_SAAD
DM 2 valant EPRD 2025
Reprise sur provision CET
AIDE SOCIALE FSL
24_2025_AFFECTATION_RESULTATS_2024_CCAS_SAAD
Redevance Performance des systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025
Redevance consommation d'eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
Plan de financement prévisionnel pour la construction du Boulodrome au Vénoc
Subventions 2025
Approbation EPRD 2025
EHPAD ACOMPAGNEMENT ART THERAPIE
EHPAD APPROB COMPTE GESTION 2024
APPROB COMPTE ADMIN 2024_ERRD 2024_AFFECT RESULTAT 2024
EHPAD DM N°1 EPRD 2025
EHPAD ADMISSION EN NON VALEUR MONTANT INFERIEUR A 100
EHPAD TARIF FACTURATION NON RESTITUTION MATERIEL
DELIBERATION COMPTE GESTION 2024
DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF 2024
Budget principal du CCAS — Décision modificative n°1 - Exercice 2025
Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile - Décision modificative n°1 - Exercice 2025 - Reprise du résultat 2024 de la section d'investissement
Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile - Décision modificative n°2 - Exercice 2025
Service de Soins Infirmiers à Domicile — Décision modificative n°1 - Exercice 2025
Portage de repas à domicile — Décision modificative n°1 - Exercice 2025
Lits Halte Soins Santé — Décision modificative n°1 - Exercice 2025
Lits Halte Soins Santé — Décision modificative n°2 - Exercice 2025
Lits Halte Soins Santé — Affectation définitive des résultats 2023
CHRS — Décision modificative n°1 - Exercice 2025
Attribution d'une subvention au Centre d'Informations sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
Aide financière n°2
Aide financière n°3
Aide financière n°4
Créances irrécouvrables
CCAS Tableau annuel davancement de grade au titre de lannée 2025
EHPAD — Création dun poste de vacataire et fixation du tarif horaire
EHPAD Personnel — Modification du tableau des emplois
REGLEMENT TELETRAVAIL
Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
création Contrat apprentissage — bac pro SAPAT
IDJF ANNULE ET REMPLACE DELIB N°CA_2025_8 DU 13 MAI 2025
Temps de travail — Adoption du règlement général de temps de travail
Modification du tableau des emplois
Adoption du règlement hygiène et sécurité
REGISTRE CANICULE
REPAS DES AINES ET COLIS 2025
27_2025_DELEGATIONS
26_2025_DESIGNATION_VPD
25_2025_DESIGNATION_VP
Modification des statuts HLC : Compétence « Abattoirs »
DP 2025 — 09 - signée
DP 2025 — 08 - signée
2025_10 Décision fixant les prix des articles et ouvrages Vorgium
CCAS Signature du règlement intérieur de La Belle Vie Là
Convention avec l'association AILES (Retire et remplace la délibération n°2025.03.25.06 du conseil d'administration du 25 mars 2025)
Protocole de coopération 2025 — 2029 entre le Conseil Départemental du Finistère et le CCAS de la ville de Quimper
Convention 2025 — 2026 relative à l'Intermédiation Locative Départementale (ILD) dans le cadre de Finistère Solidarité Logement (FSL)
Mise en place d'interprétariat pour le Point Santé
Partenariat avec les acteurs culturels
Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du Point Santé 2024-2028
Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président
CCAS Convention de partenariat entre le département dIlle-et-Vilaine et le Centre Communal dAction Sociale de Guichen
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS
CHANGEMENT APPEL MALADE : MARCHE PUBLIC
EHPAD ADHESION SERVICE PAYE CDG
Maintenance des appareils élévateurs — Création d'un groupement de commandes
Réalisation de mesures réglementaires et prestations d'expertise concernant le radon - Création d'un groupement de commandes
Dénomination des voies de lÎle-de-Batz
Vente d'un véhicule ( Retire et remplace la délibération n°2025.05.21.21 du conseil d'administration du 21 mai 2025)
Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 2 juin 2025
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