30 juin 2025
75
délibérations
39
Finances & Budget
10
Ressources humaines
9
Autres decisions
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Délibérations (75)
EHPAD Adhésion à l'association de linstitut ostéopathique
CCAS Budget S'AAD — APA 2025 Décision modificative n° 1
EHPAD Etat Prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) 2025
CCAS Assurance flotte automobile — Automission
23 2025 ca cccas
Reprise subvention investissement et engagement investissement
22 2025 cg ccas saad
23 2025 ca saad
DM 2 valant EPRD 2025
Reprise sur provision CET
Aide Sociale Fsl
24 2025 affectation resultats 2024 ccas saad
Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025
Redevance consommation d'eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
Plan de financement prévisionnel pour la construction du Boulodrome au Vénoc
Subventions 2025
Approbation EPRD 2025
EHPAD Acompagnement Art Therapie
EHPAD Approb Compte Gestion 2024
Approb Compte Admin 2024 errd 2024 affect Resultat 2024
EHPAD DM N°1 Eprd 2025
EHPAD Admission en Non Valeur Montant Inferieur A 100
EHPAD Tarif Facturation Non Restitution Materiel
Deliberation Compte Gestion 2024
Deliberation Compte Administratif 2024
Budget principal du CCAS — Décision modificative n°1 - Exercice 2025
Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Décision modificative n°1 - Exercice 2025 - Reprise du résultat 2024 de la section d'investissement
Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Décision modificative n°2 - Exercice 2025
Service de Soins Infirmiers à Domicile — Décision modificative n°1 - Exercice 2025
Portage de repas à domicile — Décision modificative n°1 - Exercice 2025
Lits Halte Soins Santé — Décision modificative n°1 - Exercice 2025
Lits Halte Soins Santé — Décision modificative n°2 - Exercice 2025
Lits Halte Soins Santé — Affectation définitive des résultats 2023
CHRS — Décision modificative n°1 - Exercice 2025
Attribution d'une subvention au C'entre d'Informations sur les Droits des Femmes et des Familles (C'IDFF)
Aide financière n°2
Aide financière n°3
Aide financière n°4
Créances irrécouvrables
CCAS Tableau annuel d'avancement de grade au titre de l'année 2025
EHPAD — Création d'un poste de vacataire et fixation du tarif horaire
EHPAD Personnel — Modification du tableau des emplois
Reglement Teletravail
Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
Création Contrat apprentissage — bac pro SAPAT
Idjf Annule et Remplace Delib N°ca 2025 8 du 13 Mai 2025
Temps de travail — Adoption du règlement général de temps de travail
Modification du tableau des emplois
Adoption du règlement hygiène et sécurité
Registre Canicule
Repas des Aines et Colis 2025
27 2025 delegations
26 2025 designation vpd
25 2025 designation vp
Modification des statuts HLC : Compétence « Abattoirs »
DP 2025 — 09 - signée
DP 2025 — 08 - signée
2025_10 Décision fixant les prix des articles et ouvrages Vorgium
CCAS S'ignature du règlement intérieur de La Belle Vie Là
Convention avec l'association AILES (Retire et remplace la délibération n°2025.03.25.06 du conseil d'administration du 25 mars 2025)
Protocole de coopération 2025 — 2029 entre le Conseil Départemental du Finistère et le CCAS de la ville de Quimper
Convention 2025 — 2026 relative à lIntermédiation Locative Départementale (ILD) dans le cadre de Finistère Solidarité Logement (FSL)
Mise en place dinterprétariat pour le Point Santé
Partenariat avec les acteurs culturels
Contrat Pluriannuel dObjectifs et de Moyens du Point Santé 2024-2028
Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président
CCAS Convention de partenariat entre le département d'Ille-et-Vilaine et le C'entre Communal d'Action Sociale de Guichen
Convention de Groupement de C'ommandes entre la Commune et le CCAS
Changement Appel Malade : Marche Public
EHPAD Adhesion Service Paye Cdg
Maintenance des appareils élévateurs — Création d'un groupement de commandes
Réalisation de mesures réglementaires et prestations dexpertise concernant le radon - Création d'un groupement de commandes
Dénomination des voies de lÎle-de-Batz
Vente d'un véhicule ( Retire et remplace la délibération n°2025.05.21.21 du conseil dadministration du 21 mai 2025)
Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 2 juin 2025
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