CM

13 octobre 2025

Mun 48 délibérations

48

délibérations

21

Social & Santé

9

Finances & Budget

6

Autres decisions

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Délibérations (48)

Social & Santé 21 délibérations
25

RH Contrat dadhésion à lassurance statutaire

25

RH Protection sociale complémentaire adhésion à la convention CDG29

25

FJT Décision modificative n°2 exercice 2025

25

CCAS convention de partenariat entre EDF et le CCAS de Morlaix

25

RH Actualisation du tableau des effectifs octobre 2025

25

CCAS convention entre le CCAS et Morlaix c'ommunauté Pacte des S'odidarités 2025

25

EHPAD décision modificative n° 3 EPRD 2025

25

EHPAD Décision modificative n°2 CNR 2025 exercice 2025

25

FJT Convention avec Don Bosco sur lanalyse des pratiques

25

FJT Présentation et validation du plan de gestion de crise et de continuité de lactivité

25

FJT Présentation et validation des documents réglementaires

25

FJT convention de mise à disposition d'un local au FJT pour la Bibliothèque de la Boissière 2025

25

FJT convention annuelle de la DDETS Aide à la gestion locative sociale 2025

25

CCAS convention entre le CCAS, l'Auberge de j'eunesse et Morlaix c'ommunauté Plan Grand Froid

25

CCAS Renouvellement de la l'igne de trésorerie du CCAS auprès de la C'aisse d'Epargne

25

CCAS Décision modificative n°2 exercice 2025

2025

Erratum Bp 2025 CCAS - DM 1

2025

Convention entre lEhpad Jean Le Coutaller et l'établissement de santé "Le Divit" (EMASP - Territoire 3 de santé)

2025

BP 2025 CCAS — Décision modificative n ° 1

2025

Prévoyance : convention de participation et contrat dassurance collective à adhésion facultative COLLECTEAM/SANTE - participation au titre des contrats labellisés

Aides scolaires 2025

Finances & Budget 9 délibérations
34

Admission en Non Valeur

2025

2025 13 — CCAS - Remboursements Anticipés Emprunt N°1194992 - Caisse des Dépôts et Consignations

2025

2025 12 — CCAS - Admission en Non-Valeur

2025

Convention de partenariat après — midi dansant

2025

Budget Principal du CCAS : Convention pour louverture d'une ligne de trésorerie du CCAS à compter de novembre 2025

Logement 7, rue des écoles — Examen de devis

Organisation du spectacle de fin d 'année

Colis de Noël 2025

Décision modificative n°1

Autres decisions 6 délibérations
31

Avenant Convention D Occupation Temporaire de la Toiture

32

Convention Asl

2025

Bilan de la Semaine Bleue 2025

2025

Pc dp 2025 25

2025

Pc dp 2025 24

2025

Pc dp 2025 23

Ressources humaines 6 délibérations
2025

2025 11 — CCAS - Modification du Tableau des Emplois

2025

2025 10 — EHPAD - Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs

2025

2025 07 — Autorisations Spéciales Dabsence (asa) au Profit des Agents

2025

2025 08 — Complementaire Sante

2025

Information sur les bons dachat de Noël 2025

2025

Information sur la collecte alimentaire 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Convention avec la société MISSIONEO pour un accompagnement à la création d'outil de transmissions pour le suivi des 6 j'eunes femmes de lhabitat inclusif « La Belle Vie Là »

Environnement 1 délibération
33

Schema D'irecteur Eau Potable

Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Service d'aide à domicile : Convention avec le Département relative à la mise en oeuvre dactions mobilité dans les services autonomie à domicile

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Conventions dhabilitation informatique entre la C'AF, la Crèche Familiale et le Multi-Accueil c'oncernant la mise en l'igne sur le s'ite "monenfant.fr" de d'onnées relatives aux établissements et services

Sport 1 délibération
2025

Avenant n° 1 convention pluriannuelle relative à la gestion du dispositif de la tarification solidaire des transports

Administration 1 délibération
2025

Convention de c'oopération interservices portant sur l'exploitation d'une autorisation de service autonomie à d'omicile aide et s'oins

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