13 octobre 2025
48
délibérations
21
Social & Santé
9
Finances & Budget
6
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (48)
RH Contrat dadhésion à lassurance statutaire
RH Protection sociale complémentaire adhésion à la convention CDG29
FJT Décision modificative n°2 exercice 2025
CCAS convention de partenariat entre EDF et le CCAS de Morlaix
RH Actualisation du tableau des effectifs octobre 2025
CCAS convention entre le CCAS et Morlaix c'ommunauté Pacte des S'odidarités 2025
EHPAD décision modificative n° 3 EPRD 2025
EHPAD Décision modificative n°2 CNR 2025 exercice 2025
FJT Convention avec Don Bosco sur lanalyse des pratiques
FJT Présentation et validation du plan de gestion de crise et de continuité de lactivité
FJT Présentation et validation des documents réglementaires
FJT convention de mise à disposition d'un local au FJT pour la Bibliothèque de la Boissière 2025
FJT convention annuelle de la DDETS Aide à la gestion locative sociale 2025
CCAS convention entre le CCAS, l'Auberge de j'eunesse et Morlaix c'ommunauté Plan Grand Froid
CCAS Renouvellement de la l'igne de trésorerie du CCAS auprès de la C'aisse d'Epargne
CCAS Décision modificative n°2 exercice 2025
Erratum Bp 2025 CCAS - DM 1
Convention entre lEhpad Jean Le Coutaller et l'établissement de santé "Le Divit" (EMASP - Territoire 3 de santé)
BP 2025 CCAS — Décision modificative n ° 1
Prévoyance : convention de participation et contrat dassurance collective à adhésion facultative COLLECTEAM/SANTE - participation au titre des contrats labellisés
Aides scolaires 2025
Admission en Non Valeur
2025 13 — CCAS - Remboursements Anticipés Emprunt N°1194992 - Caisse des Dépôts et Consignations
2025 12 — CCAS - Admission en Non-Valeur
Convention de partenariat après — midi dansant
Budget Principal du CCAS : Convention pour louverture d'une ligne de trésorerie du CCAS à compter de novembre 2025
Logement 7, rue des écoles — Examen de devis
Organisation du spectacle de fin d 'année
Colis de Noël 2025
Décision modificative n°1
Avenant Convention D Occupation Temporaire de la Toiture
Convention Asl
Bilan de la Semaine Bleue 2025
Pc dp 2025 25
Pc dp 2025 24
Pc dp 2025 23
2025 11 — CCAS - Modification du Tableau des Emplois
2025 10 — EHPAD - Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs
2025 07 — Autorisations Spéciales Dabsence (asa) au Profit des Agents
2025 08 — Complementaire Sante
Information sur les bons dachat de Noël 2025
Information sur la collecte alimentaire 2025
Convention avec la société MISSIONEO pour un accompagnement à la création d'outil de transmissions pour le suivi des 6 j'eunes femmes de lhabitat inclusif « La Belle Vie Là »
Schema D'irecteur Eau Potable
Service d'aide à domicile : Convention avec le Département relative à la mise en oeuvre dactions mobilité dans les services autonomie à domicile
Conventions dhabilitation informatique entre la C'AF, la Crèche Familiale et le Multi-Accueil c'oncernant la mise en l'igne sur le s'ite "monenfant.fr" de d'onnées relatives aux établissements et services
Avenant n° 1 convention pluriannuelle relative à la gestion du dispositif de la tarification solidaire des transports
Convention de c'oopération interservices portant sur l'exploitation d'une autorisation de service autonomie à d'omicile aide et s'oins
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