Conseil municipal du 2025-10-13

RH Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire

RH Protection sociale complémentaire adhésion à la convention CDG29

FJT Décision modificative n°2 exercice 2025

CCAS convention de partenariat entre EDF et le CCAS de Morlaix

RH Actualisation du tableau des effectifs octobre 2025

CCAS convention entre le CCAS et Morlaix communauté Pacte des Sodidarités 2025

EHPAD décision modificative n° 3 EPRD 2025

EHPAD Décision modificative n°2 CNR 2025 exercice 2025

FJT Convention avec Don Bosco sur l'analyse des pratiques

FJT Présentation et validation du plan de gestion de crise et de continuité de l'activité

FJT Présentation et validation des documents réglementaires

FJT convention de mise à disposition d'un local au FJT pour la Bibliothèque de la Boissière 2025

FJT convention annuelle de la DDETS Aide à la gestion locative sociale 2025

CCAS convention entre le CCAS, l'Auberge de jeunesse et Morlaix communauté Plan Grand Froid

CCAS Renouvellement de la ligne de trésorerie du CCAS auprès de la Caisse d'Epargne

CCAS Décision modificative n°2 exercice 2025

ERRATUM BP 2025 CCAS - DM 1

Convention entre l'Ehpad Jean Le Coutaller et l'établissement de santé "Le Divit" (EMASP - Territoire 3 de santé)

BP 2025 CCAS — Décision modificative n ° 1

Prévoyance : convention de participation et contrat d'assurance collective à adhésion facultative COLLECTEAM/SANTE - participation au titre des contrats labellisés

Aides scolaires 2025

ADMISSION EN NON VALEUR

DELIB CCAS_2025_13 — CCAS - REMBOURSEMENTS ANTICIPÉS EMPRUNT N°1194992 - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

DELIB CCAS_2025_12 — CCAS - ADMISSION EN NON-VALEUR

Convention de partenariat après — midi dansant

Budget Principal du CCAS : Convention pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie du CCAS à compter de novembre 2025

Logement 7, rue des écoles — Examen de devis

Organisation du spectacle de fin d 'année

Colis de Noël 2025

Décision modificative n°1

AVENANT CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE

CONVENTION ASL

Bilan de la Semaine Bleue 2025

PC_DP_2025_25

PC_DP_2025_24

PC_DP_2025_23

DELIB CCAS_2025_11 — CCAS - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

DELIB CCAS_2025_10 — EHPAD - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

DELIB CCAS_2025_07 — AUTORISATIONS SPÉCIALES DABSENCE (ASA) AU PROFIT DES AGENTS

DELIB CCAS_2025_08 — COMPLEMENTAIRE SANTE

Information sur les bons d'achat de Noël 2025

Information sur la collecte alimentaire 2025

Convention avec la société MISSIONEO pour un accompagnement à la création doutil de transmissions pour le suivi des 6 jeunes femmes de lhabitat inclusif « La Belle Vie Là »

SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE

Service d'aide à domicile : Convention avec le Département relative à la mise en oeuvre d'actions mobilité dans les services autonomie à domicile

Conventions d'habilitation informatique entre la CAF, la Crèche Familiale et le Multi-Accueil concernant la mise en ligne sur le site "monenfant.fr" de données relatives aux établissements et services

Avenant n° 1 convention pluriannuelle relative à la gestion du dispositif de la tarification solidaire des transports

Convention de coopération interservices portant sur l'exploitation d'une autorisation de service autonomie à domicile aide et soins