Conseil municipal du 2025-12-15

Tarifs 2026 et court séjour

DOB2026

Autorisation de dépenses — Investissements 2026

DELIBERATION 2025_63

décision_modificative_3_saad_2025_ annule et remplace

DELIBERATION 2025_61

DELIBERATION 2025_60

CCAS Finances : Acceptation des dons des mois de novembre et décembre 2025

Détermination du tarif horaire 2026 des interventions du SAD hors plan d'aide

EHPA — Résidence autonomie les Charmilles: tarifs 2026

Convention de la participation à la mutuelle santé

décision_modificative_2_saad

affection_résultat_2024_saad_annule et remplace

décision_modificative_3_ccas_2025

Loyers à facturer par la résidence autonomie à lEHPAD La Trinité

Avenant à la convention CLIC

Décision modificative N°1/2025 Budget principal CIAS

Décision modificative n°1

Autorisation à engager sur le prochain exercice

Convention service informatique vitré communauté

Aides financières

Décision modificative N°3 — Budget annexe Résidence Saint Maurice

RÉSIDENCE SAINT MAURICE — FACTURATION DES LOYERS TERME À ÉCHOIR

TARIFS CCAS ET RÉSIDENCE SAINT MAURICE 2026

Créances irrécouvrables : Admission en non-valeur - Budget annexe Résidence Saint Maurice

Protection sociale complémentaire — Risque santé

Annule et remplace DM N°1 FDV 2025

Annule et remplace autorisation dépenses investissement

VENTE QUARTIER AVENIR

Roz Avel — Utilisation du crédit budgétaire (Annule et remplace la délibération 202538)

Dépenses anticipées ccas

Budget annexe 2025 du SAAD — Admission en non-valeur et décision modificative associée

Budget général du CCAS Débat dorientation budgétaire 2026

Budget annexe 2025 de lEHPAD Décision modificative

Budget annexe 2025 du SSIAD Décision modificative

Budget annexe 2025 du SAAD Convention relative au fonds dappui à la mobilité

Budget annexe 2025 du SAAD Admission en non-valeur

Budget général 2025 du CCAS Décision modificative

DM n°3 Budget SAD Crédits en personnel

Avances de trésorerie QBO au CIAS de QBO

Budget Principal CIAS Subventions aux budgets des EHPAD

Budget Principal CIAS ouverture des crédits d'investissements 2026

EHPAD Roi Gradlon ouverture des crédits d'investissements 2026

EHPAD Le Steir ouverture des crédits d'investissements 2026

EHPAD Coat Kerhuel ouverture des crédits d'investissements 2026

EHPAD Flora Tristan ouverture des crédits d'investissements 2026

EHPAD Tarifs 2026

restauration collective augmentation de la participation employeur

Comite des uvres sociales Subvention 2026

Contrat de prévoyance — Augmentation de la participation employeur

Rémunération des agents Hublo

Lettres de candidature pour une dotation par le Conseil déparmental aux EHPAD Coat Kerhuel et du Steir

CCAS — Cessions à la commune de Gourin de biens du CCAS

SAAD — Cession à la commune de biensappartenant au SAAD

SAAD — Décision modificative N°2 du budget 2025 du SAAS

SAAD — Budget Primitif du SAAD 2026

AMEUBLEMENT EN RIDEAUX ET VOILAGES SALLE DE RESTAURANT DE L'EHPAD

ACHAT D'UN NETTOYEUR VAPEUR

MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES PROFESSIONNELS A L EHPAD

MISE EN PLACE DU RIFSEEP POUR LE MEDECIN COORDONNATUER DE L'EHPAD

Déploiement d'un espace France Emploi à domicile au sein du SAVE

Accroissement temporaire d'activités et saisonniers 2026

Revalorisation du CIA

Temps de travail 2025

Modification délibération relative au RIFSEEP pour mise à jour des groupes de fonctions, suite à la création de postes administratifs au CIAS du Haut Pays Bigouden

Tableau des emplois

Participation financière à la protection sociale complémentaire

avenant convention mise à disposition agent-Espace France services

Règles avancement de grade

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS À LA RÉSIDENCE SAINT MAURICE

Création d'un poste d'agent de maintenance au CCAS

Modification du tableau des effectifs — Direction CCAS-Création de grades suite demande de détachement

Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG 35

Actualisation IFSE

Modification du règlement intérieur applicable au personnel

Adoption du règlement de formation et de transition professionnelles

Mise à disposition de personnel

Mise à disposition de personnel

Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels

Régime Indemnitaire- RIFSEEP

CCAS — Politique de gestion des données à caractère personnel-RGPD

CCAS — Mise à disposition de fonctionnaires de la commune auprès du CCAS

SAAD — Organigramme du SAAD

CCAS — Décision budgétaire modificative N° 1 - Exercice 2025

CCAS — tableau indicatif des emplois au 1er janvier 2026

Versement d'une participation financière pour l'évènement culturel organisé par le Centre social intercommunal La Roulotte

Aide sociale facultaitve en faveur de M. Mehdi BELHACENE

Aide sociale facultaitve en faveur de Mme Morgane FOREST

Aide sociale facultaitve en faveur de Mme Anais MOISAN

Aide sociale facultaitve en faveur de Mme Véronique AZOU

CCAS : Approbation du PV du 18 novembre 2025

Transfert du SAAD géré par le CCAS de PLONEOUR-LANVERN au CIAS du HAUT PAYS BIGOUDEN - Création dun SAD mixte par le CIAS du HAUT PAYS BIGOUDEN.

ACTION SOCIALE — ATTRIBUTIONS DES AIDES FACULTATIVES ET SECOURS D'URGENCE

Attribution d'un bon alimentaire à Mme JESUS DE MAGALAHES Ana

Bons de Noel 2025

Aide sociale facultative

Bons alimentaires et bon carburant

AVENANT A LA CONVENTION ENTENTE SAAD CCAS LA RICHARDAIS

Demande d'aide FSL FEE

Projet d'établissement 2026 — 2030 EHPAD Flora Tristan

Convention Cadre relative au IDE Hygiéniste et GDRAS en EMS

Convention partenariat GCSMS et CIAS

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

D235 — 24-2025 - SSIAD - Convention inter-services

convention_tripartite_l'Ôôôberge

PC_DP_2025_38

Mise à jour du contrat de séjour

Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le Centre de Gestion du Finistère.

Attribution du marché de travaux pour la rénovation thermique des logements du CCAS

Fourniture de produits alimentaires constitution d'un groupement de commandes

CONVENTIONS ET CONTRATS SIGNÉS