Conseil municipal du 2025-12-16

Autorisation des dépenses d'investissement 2026 CCAS

Autorisation des dépenses d'investissement 2026 budget annexe La Charmille

SUBVENTION D EQUILIBRE BUDGET EAU

TARIFS COMMUNAUX 2026

AUTORISATION AU MAIRE D'ENGAGER,DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT EN 2026

043_16122025_EHPAD_ComplSante15

046_16122025_ConvParticpAMO_NegoAssurances

EHPAD_Tarification Hébergement 2026

EHPAD_Dotation SOINS 2025 et CNR 2025

Point Bleu — Tarif facturé à l'usager pour le service de portage de repas à domicile applicable à compter du 1er janvier 2026

Point Bleu — Tarif au taux plein 2026 pour le service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile

Point Bleu — Tarif facturé à l'usager pour le service de portage de repas à domicile applicable à compter du 1er janvier 2026

EHPAD Jean Le Coutaller et Foyer de Vie Le Chêne - Tarifs des repas passagers et du goûter de Noël aux visiteurs à compter du 1er janvier 2026

Résidence autonomie Louis Aragon — tarif des repas, du forfait dépendance à l'acte, du forfait mensuel pour interventions diverses et de la participation aux animations à compter du 1er janvier 2026

Résidence autonomie Louis Aragon — Revalorisation des redevances mensuelles "loyers et charges annexes" applicables à compter du 1er janvier 2026

Admission en non valeur de produits irrécouvrables sur les budgets du CCAS

Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote des budgets 2026

Acceptation d_un don — Objets trouvés de la ville de Saint Grégoire pour la période du 1er janvier au 14 décembre 2024 - Dons en numéraires - versement n_1

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2026 : budget principal CCAS

EHPAD_Tarification Hébergement 2026

Débat d'orientation budgétaire 2026

EHPAD_Tarification Prestations Restauration 2026

Résidence Léonis (domicile partagé) : montant du loyer au 01/01/2026

Budget annexe SAAD : exercice 2025 : décision modificative n° 1

Budget principal CCAS : exercice 2025 : versement de subventions au SAAD et à l'EHPAD

Budget annexe EHPA : réalisation d'un emprunt aménagement logements

Affaires financières : Versement dune avance sur ladhésion 2026 Avenir Jeunes Ouest Côtes dArmor

Affaires financières : Autorisation de paiements préalablement au vote des budgets 2026

Développement sportif : Renouvellement des emplois associatifs locaux

Patrimoine communautaire : Mise en uvre du dispositif de regroupement des Certificats dEconomies dEnergie (CEE) proposé par la Région Bretagne en partenariat avec lagence Locale de lEnergie et du Clim

Projet territorial : Avenant au Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique

Affaires financières : Débat dOrientation Budgétaire 2026

Environnement : Déchets ménagers : évolution du tarif de revente de bacs individuels

DONS VERSES AU CCAS EN 2025

RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES DU CCAS_2026

Fixation loyers logements 13 — 15, rue de Bretagne

Ligne de trésorerie

Adhésion à lONI

Complémentaire santé

EHPAD — Affectation des résultats 2024 Décision Modificative nº1

EHPAD — Décision modificative nº2 EPRD 2025

CCAS Décision modificative nº1 Budget Primitif 2025

Admission en Non-Valeur

Modification participation employeur prévoyance

Débat d'orientation budgétaire 2026

TARIFS INTERVENTIONS

AUTORISATION DE DEPENSES

TARIFICATION SAAD 2026

PORTAGE DE REPAS A DOMICILE TARIFS 2026

MANUTENTION — PETIT BRICOLAGE ET PETIT JARDINAGE TARIF 2026

LOYERS — CHARGES-REPAS AUTRES PRESTATIONS - FOURNITURES MAINTENANCE - TARIFS 2026

LOGEMENTS — PRESTATIONS ANNEXES MAINTENANCE - EQUIPEMENTS ET PRESTATIONS CLEFS - BADGES D ACCES TARIFS 2026

REPAS INVITES — MAINTENANCE TARIFS 2026

SAD Tarif de l'heure d'aide à domicile à compter du 1er janvier 2026

SAD mise en place d'un forfait horaire pour les interventions réalisées dans le cadre des conventions avec les caisses de retraite et mutuelles

CCAS Prix du repas porté à domicile

EHPAD FINANCES Proposition budgétaire et tarifaire 2026 EPRD

FINANCES EHPAD Tarif repas extérieurs et repas du personnel

EHPAD FINANCES ADMISSION EN NON VALEUR

CCAS FINANCES Autorisation de dépenses en investissement avant le vote du budget 2026

BUDGET — DECISIONS MODIFICATIVES

tarifs communaux 2026

DEMANDE SUBVENTION ASSOCIATION

D — BUDGET DE LA RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES - BUDGET PRIMITIF 2026 - REMPLACE LE PRECEDENT ENVOI ANNULE PAR ERREUR

D — BUDGET DE LA RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES - BUDGET PRIMITIF 2026 FOCNTIONNEMENT

D — RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES TARIFICATIONS 2026

D — CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - DECISION MODIFICATIVE 01/2025

INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT BENEVOLE BA

DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION — MISE AUX NORMES QUAI BUS

SYNTHESE DES FLUS DINANCIERS ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS

PROPOSITIONS DE TARIFS 2026 POUR LA RA DES MAGNOLIAS

PROPOSITIONS DE TARIFS 2026 POUR LA RA DE L'IC

DOB 2026 COMMUN AUX 2 RA

ROB 2026 DU CCAS

AIDE INDIVIDUELLE EXCEPETIONNELLE

TARIFS 2025 SERVICE DE PORTAGE DES REPAS ACCOMPAGNEMENT ACTIVITES FAMILLES ET SENIORS

AUTORISATION DES DEPENSES INVESTISSEMENT 2026

DM N1 BP CCAS 2025

TARIF INTERVENTION SAD 2026

PROPOSITIONS BUDGETAIRES ET TARIFAIRES 2026 EHPAD

DM N2 PORTAGE DE REPAS

RH Création d'un poste de chauffeur livreur Roul'paniers au sein du CCAS dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences

EHPAD Dispositif d'astreinte infirmiers de nuit en EHPAD

EHPAD Réorganisation du temps de travail des infirmiers à l'EHPAD expérimentation 2026

EHPAD Provision pour dépréciation des actifs circulants exercice 2025

EHPAD Décision modificative n°4 exercice 2025

EHPAD EPRD 2026 Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses

FJT Avenant n°1 convention de location FJT-SAEA Don Bosco

FJT Suppression de la régie de recettes n° 10206 du FJT pour l'encaissement des cautions et extension de la régie de recettes n° 10207 du FJT pour l'encaissement des loyers à l'encaissement des cautio

RH Actualisation du tableau des emplois

FJT Subvention Ville au CCAS rétrocession au FJT

FJT Décision modificative n°3 exercice 2025

FJT Complément de provision pour dépréciation des actifs circulants exercice 2025

FJT Admissions en non valeur 2025

FJT Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2026

FJT Vote du Débat d'Orientation Budgétaire sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire ROB 2026

CCAS

CCAS Convention annuelle 2025 Pacte des Solidarités Morlaix communauté

CCAS ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2026

CCAS Participation du CCAS pour un accès des familles les plus démunies à Morlaix Animation Jeunesse subvention 2025

CCAS Décision modificative n°3 exercice 2025

CCAS Vote du Débat d'Orientation Budgétaire DOB sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire ROB 2026

CCAS Complément de provision pour dépréciation des actifs circulants exercice 2025

CCAS Admissions en non valeurs 2025

Tarification 2026 résidence autonomie La Charmille

Aide financière n°7-2025

Aide financière n°8-2025

Aide financière n°9-2025

Aide financière n°10-2025

nomination délégués association centre de santé

Ehpad Jean Le Coutaller : Tarif hébergement 2026 proposé au Conseil Départemental du Morbihan

Centre Social Albert Jacquard — Tarifs appliqués aux usagers pour l'année 2026

Avenant à la convention de partenariat conclu entre la ville, le CCAS de Lanester et le Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC)

Protection sociale complémentaire : modalités et montants de la participation de l'employeur en matière de santé et de prévoyance

Avenant à la convention de partenariat conclu entre la ville, le CCAS de Lanester et le Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC)

Aide aux séjours scolaires — Année scolaire 2025-2026 _ Liste 2

RAPPORT SOCIAL UNIQUE - RSU

PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

EHPAD Adoption du règlement de fonctionnement actualisé de l'EHPAD

TRANSFERT — SIEGE SOCIAL DE LA MAIRIE

D — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE EN DATE DU 21 OCTOBRE 2025 DONT LA SECRETAIRE DE SEANCE ETAIT MADAME FRANCINE LOUET

PV CCAS

PV CCAS

APPROBATION PV CA CCAS 16 12 2025

MISE EN PLACE ASTREINTE CCAS POUR SAD ET EHPAD

delib 37 — 25 CONTRAT DE SEJOUR

Renouvellement du projet d'établissement pour l'Ehpad Jean Le Coutaller

Adhésion de l'Ehpad Jean Le Coutaller au dispositif "Le Chèque Energie"

Remboursement des frais d'intervention d'une auxiliaire de vie pour un résident du Foyer de Vie Le Chêne

Convention entre le service de soins à domicile et les infirmiers libéraux

Bilan de la collecte alimentaire 2025

Bilan du cabaret des seniors 2025

Convention territoriale globale Lorient Agglomération 2026-2030 - Approbation du renouvellement de la convention liant la Caisse d'Allocations Familiale et les communes de Lorient Agglomération

Convention territoriale globale Lorient Agglomération 2026-2030 - Approbation du renouvellement de la convention liant la Caisse d'Allocations Familiale et les communes de Lorient Agglomération

Dispositif des chèques vacances : Nouvelles modalités

Dates des conseils d'administration février/mars 2026

Approbation Compte — rendu du 14 octobre 2025

Convention d'accès à la centrale d'achats auprès de Megalis Bretagne

Approbation du procès verbal de la séance du 18 novembre 2025

Autorisation de l'EHPAD à adhérer au GCSMS HERMES

CONVENTION COMPAGNONS BATISSEURS RENOUVELLEMENT

SUPPRESSION DE LA MODULATION ET CLARIFICATION DES IFSE SPECIFIQUES

RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE

MISE A JOUR DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

RAPPORT 2024 SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

CONTRAT DE SEJOUR — MISE A JOUR

ADHESION A LA FNADEPA 56

APPROBATION PV CA DU 28 AOUT 2025

RECENSEMENT INSEE — RENUMERATION DES AGENTS RECENSEURS

DEMANDE DE MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE

BATIMENTS COMMUNAUX — REMPLACEMENT D'EXTINCTEURS

MAIRIE AGENCE POSTALE COMMUNALE -TELEPHONIE

MAIRIE AGENCE POSTALE COMMUNALE — VIDEOPROJECTEUR

Approbation PV CA 16-10-2025

CR DE DELEGATION DE LA PRESIDENTE AUX MEMBRES DU CA DEPUIS LE 23102025

LETTRE INTENTION ETUDE RAPPROCHEMENT SAD

SAD MISE A JOUR DU CONTRAT INTERVENTION AVEC USAGERS

PORTAGE DE REPAS CREATION DU CONTRAT INTERVENTION AVEC LES USAGERS

PROJET ETABLISSEMENT 2026 EHPAD

MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT EHPAD

EHPAD CPOM 2026 2030

Participation employeur à la complémentaire santé

Délibération portant mise en place des titres-restaurant au profit du personnel du CCAS et de la Résidence Autonomie Les Asphodèles

RIFSEEP.pdf

delib 36 — 25 REGLEMENT INTERIEUR AGENTS

delib 38 — 25 TELETRAVAIL

delib 39 — 25 CIA 2025

delib 40 — 25 ORGANIGRAMME

Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels

EHPAD_Adhésion Convention CDG35 — MUTAME Risque Santé

EHPAD_Adhésion Convention CDG35 — TERRITORIA Prévoyance

Modification du tableau des effectifs du budget annexe de l'EHPAD

RH — attribution chèques cadeaux

Ressources humaines : Protection sociale complémentaire risques santé : adhésion au dispositif proposé par le Centre de Gestion

Ressources humaines : Modification du règlement intérieur

Décisions statutaires : approbation du PV du 25 novembre 2025

Décisions statutaires : désignation dun secrétaire de séance

Aménagement : financement du poste de chef de projet Opération Programmée dAmélioration de lHabitat -Renouvellement Urbain

AUTORISATION DE CUMUL DE L'INDEMNITE DE MANIEMENT DE FONDS AVEC L'IFSE DANS LE CADRE DU RIFSEEP

Renouvellement de la convention daccueil dun collaborateur bénévole

Prime de fin d'année

Instauration modalités travail à temps partiel

ACTUALISATION DU LIVRET D ACCUEIL

SAD Projet de mutualisation des services autonomie à domicile information sur la démarche engagée et rédaction d'une lettre d'intention

RESSOURCES HUMAINES Création d'un poste d'agent social à temps complet au CCAS

CREATION D'UN POSTE NON PERMANET POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE-SERVICE ESPACE VERTS

D — RESIDENCE AUTONOMIE LES HERMELLES - ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE RISQUE SANTE

042_16122025_EHPAD_Devis

044_16122025_CCAS_Devis

045_CCAS_AMO_Assurances

EHPAD_CHAUFFERIE_Bilan Marché de travaux

EHPAD_ESMS NUMERIQUE_Bilan du projet

Note sur la construction budgétaire 2026 des budgets médico-sociaux

Finances publiques — Refacturation des frais généraux de personnel du budget CCAS vers le budget principal - Année 2025

Convention santé complémentaire Renouvellement avec MBA Mutuelle

Marchés publics : constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour la souscription d'un contrat d'assurances pour les risques Cyber

Résidence autonomie : autorisation de lancer un MAPA pour l'aménagement des logements

Administration générale : commande publique : avenant 2 au marché de signalétique des zones dactivités

Administration générale : commande publique : travaux ponctuels urgents systèmes dassainissement de Plouvara et Lanvollon

Administration générale : commande publique : attribution du marché de transports réguliers et occasionnels

Administration générale : commande publique : autorisation de signature pour le marché de fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et eaux potables

AVENANT N°1 A LA CONVENTION 2019 — 2025 RELATIVE A LA GESTION DU DISPOSITIF DE TARIFICATION SOLIDAIRE DES TRANSPORTS SUR LE RESEAU STAR ET SERVICE HANDISTAR

Remplacement des rideaux de la salle à manger

Messagerie sécurisée

Révision redevance locative MMD

DROIT DE PREEMPTION

VOIRIE — RD766-SOLLICITATION DU DEPARTEMENT SUR LE FLUX DE CIRCULATION ET SECURISATION

CONVENTION TRIENNALE CIDFF POUR DISPOSITIF ECOUTILLE

RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIENNALE AVEC LE SECOURS POPULAIRE ET SUBVENTION

CONVENTION PARTENARIAT POLE SANTE HENNEBONT POUR ACTION INFORMATION ET SENSIBILISATION DES AD

RISQUE SANTE ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION CDG 56 ET CONTRAT ASSURANCE COLLECTIVE CONDITIONS DE PARTICIPATION EMPLOYEUR

Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels

Environnement : Convention de participation financière Syndicat Mixte de la Baie de Saint-Brieuc / SAGE Baie de Saint-Brieuc et PLAV année 2026

Environnement : Plan daménagement de la forêt communautaire de Coat an Doch

Environnement : GEMAPI : Adoption de la carte de préfiguration des zones exposées au recul du trait de côte

Eau et assainissement : Avenant 1 à la convention de traitement eaux usées à Plerneuf

PARC DE LA GRANDE LANDE — INSTALLATIONT DE SANITAIRE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS EHPAD

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 28 octobre 2025

Elections professionnelles du 10 décembre 2026 : maintien de la mutualisation des instances paritaires consultatives

INSTANCES Compte rendu des décisions de la Présidente prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir

Autorisation de mandater

Révsion tarif portage de repas

Aide financiere

Conventionnements CAF : Convention d'objectifs et de financement : subvention lieu d'accueil enfants-parents LAEP bonus territoire CTG et convention d'objectifs et de financement : Fonds publics et te

Convention d'adhésion à la Fédération Nationale des Associations de Directeurs d'Etablissements et de services pour Personnes Agées (FNADEPA)

Convention de gestion de logements_Commune de Saint-Grégoire et CCAS

Mobilités : AlloTAD : convention de prestation de service avec Saint-Brieuc Armor Agglomération et harmonisation du règlement intérieur