Conseil municipal du 2025-06-25
70
délibérations
23
Finances & Budget
18
Social & Santé
15
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (70)
N16_260625 SP CENTRE AQUATIQUE ACTUALISATION DES TARIFS
EPRD 2025 - DM1
EPRD 2025
Donation CCAS
EHPAD — TARIFS DES PRESTATIONS DE REPAS FOURNIES PAR L'EHPAD 2025
EHPAD — CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION A TRIPORTEUR
CCAS — VALIDATION DES AIDES FACULTATIVES ACCORDÉES EN CP
ERRD 2024
Décision modificative budget
Règlement Budgétaire et Financier CCAS
Adoption des durées d'amortissement — Nomenclature M57
ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES
EXERCICE 2025 DECISION MODIFICATIVE N°1
ENCHERES NUMERIQUES
BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES INVENTAIRE
DECISION MODIFICATIVE N°1
Delib 222025 EHPAD DM1 EPRD 2025 Fonctionnement
Delib 232025 EHPAD DM2 Investissement
MODIFICATION DU TARIF DEPENDANCE JUILLET 2025
DECISION MODIFICATIVE 1
Delib 272025 Autorisation percevoir recettes fete des familles
Delib 282025 CCAS Tarifs sortie famille
Delib 292025 CCAS Subvention association Sol'Epi
CCAS_CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE BRUZ ET SON CCAS
CCAS_RAPPORT D'ACTIVITE 2024
D35_obj10. ddes aides non communicables
D29_obj2. PV du 28.04.2025
D30_obj3. Actu délégations du CA au PDT CCAS
D31_obj4. Création CAO CCAS et EHPAD
D33_obj8. Attri sub CCAS Kernével et BA29
D34_obj9. RA CCAS 2024
D35_obj10. ddes aides communicables
Bons cadeaux pour les anciens
Demande de secours A
1 — PV CA 07.05.2025
3 — Colis de Noël 2025
4 — Demande d'aide financière
5 — Demande d'aide financière
6 — Demande d'aide financière
7 — Demande d'aide financière
8 — Demande d'aide financière
EHPAD LES BRUYERES_MISE A JOUR REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET CONTRAT DE SEJOUR
Rapport d'activité et financier 2023 du PAE
Approbation de la convention Sortir!
RECRUTEMENT D APRENTI EN 2025
REGLEMENT INTERIEUR CONDUITES ADDICTIVES
REGLEMENT DE LA COMMISSION PERMANENTE
COFFRE — FORT NUMERIQUE RECONNECT
CHEQUES D ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISES
CONVENTION D UTILISATION D ADMINISTRATION
AJUSTEMENTS SUR LE TELETRAVAIL
CONVENTION D ECHANGE DE DONNEES DANS LE CADRE DES EXPERIMENTATIONS TZNR DE BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE
Delib 212025 Approbation PV du 02-04-2025
NOMINATION D'UN REGISSEUR PRINCIPAL ET D'UN REGISSEUR SUPPLEANT JUIN 25
Désignation d'un secrétaire de séance
Organisation du repas des ainés
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
CCAS — EHPAD-PRÉSENTATION DU PROJET DE RÉORGANISATION DES SERVICES
EHPAD — ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS 2025
CCAS — EHPAD-DON DE JOURS DE REPOS
CCAS — EHPAD-RÈGLEMENT DE FORMATION
CCAS — EHPAD-ACTUALISATION DU RI HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
EHPAD LES BRUYERES_PROMOTION INTERNE ET INSCRIPTION SUR LISTE D'APTITUDE - SUPPRESSION ET CREATION DE POSTE ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Delib 242025 EHPAD Modification durée hebdomadaire de travail poste infirmier
2 — Poste adj. admin. princ. 2e clas.
AVENANT AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L ACHAT DES SYSTEMES D INFORMATION
Delib 252025 EHPAD Actualisation reglement fonctionnement des residents
Delib 262025 EHPAD Plan Bleu PCA
TABLEAU DES EMPLOIS
Approbation du procès — verbal du 1er avril 2025
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