CM

25 juin 2025

Mun 70 délibérations

70

délibérations

23

Finances & Budget

18

Social & Santé

15

Autres decisions

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Délibérations (70)

Finances & Budget 23 délibérations
16

N16_260625 Sp Centre Aquatique Actualisation des Tarifs

23

Eprd 2025 - DM1

24

Eprd 2025

26

Donation CCAS

31

Ehpad — Tarifs des Prestations de Repas Fournies par lEhpad 2025

32

Ehpad — Convention avec l'Association A Triporteur

33

Ccas — Validation des Aides Facultatives Accordées en Cp

2024

Errd 2024

2025

Décision modificative budget

2025

Règlement Budgétaire et Financier CCAS

2025

Adoption des durées damortissement — Nomenclature M57

Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes

Exercice 2025 Decision Modificative N°1

Encheres Numeriques

Budget Principal et Budgets Annexes Inventaire

D'ecision Modificative N°1

EHPAD DM1 EPRD 2025 Fonctionnement

EHPAD DM2 Investissement

Modification du Tarif Dependance Juillet 2025

D'ecision Modificative 1

Autorisation percevoir recettes fete des familles

CCAS Tarifs sortie famille

CCAS Subvention association Sol'Epi

Social & Santé 18 délibérations
32

Ccas_convention Cadre entre la Ville de Bruz et son CCAS

33

Ccas_rapport d'Activite 2024

35

D35_obj10. ddes aides non communicables

D29_obj2. PV du 28.04.2025

D30_obj3. Actu délégations du CA au PDT CCAS

D31_obj4. Création CAO CCAS et EHPAD

D33_obj8. Attri sub CCAS Kernével et BA29

D34_obj9. RA CCAS 2024

D35_obj10. ddes aides communicables

Bons cadeaux pour les anciens

Demande de secours A

Pv Ca 07.05.2025

Colis de Noël 2025

Demande d'aide financière

Demande d'aide financière

Demande d'aide financière

Demande d'aide financière

Demande d'aide financière

Autres decisions 15 délibérations
35

EHPAD les Bruyeres_mise A Jour Reglement de Fonctionnement et Contrat de Sejour

2025

Rapport d'activité et financier 2023 du PAE

2025

Approbation de la convention Sortir!

Recrutement D Aprenti en 2025

Reglement Interieur Conduites Addictives

Reglement de la Commission Permanente

Coffre — Fort Numerique Reconnect

Cheques D Accompagnement Personnalises

Convention D Utilisation D Administration

Ajustements sur le Teletravail

Convention D Echange de Donnees dans le Cadre des Experimentations Tznr de Bretagne et Pays de la Loire

Approbation PV du 02-04-2025

Nomination d'Un Regisseur Principal et d'Un Regisseur Suppleant Juin 25

Désignation d'un secrétaire de séance

Organisation du repas des ainés

Ressources humaines 9 délibérations
22

Protection Sociale Complementaire

26

Ccas — Ehpad-Présentation du Projet de Réorganisation des Services

27

Ehpad — Actualisation du Tableau des Emplois Permanents 2025

28

Ccas — Ehpad-Don de Jours de Repos

29

Ccas — Ehpad-Règlement de Formation

30

Ccas — Ehpad-Actualisation du Ri Hygiène et Sécurité

36

EHPAD les Bruyeres_promotion Interne et Inscription sur Liste dAptitude - Suppression et Creation de Poste et Modification du Tableau des Effectifs

EHPAD Modification durée hebdomadaire de travail poste infirmier

Poste adj. admin. princ. 2e clas

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Avenant au Groupement de Commande pour l Achat des Systemes D Information

EHPAD Actualisation reglement fonctionnement des residents

EHPAD Plan Bleu PCA

Environnement 1 délibération

Tableau des Emplois

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal du 1er avril 2025

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