25 juin 2025
70
délibérations
23
Finances & Budget
18
Social & Santé
15
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (70)
N16_260625 Sp Centre Aquatique Actualisation des Tarifs
Eprd 2025 - DM1
Eprd 2025
Donation CCAS
Ehpad — Tarifs des Prestations de Repas Fournies par lEhpad 2025
Ehpad — Convention avec l'Association A Triporteur
Ccas — Validation des Aides Facultatives Accordées en Cp
Errd 2024
Décision modificative budget
Règlement Budgétaire et Financier CCAS
Adoption des durées damortissement — Nomenclature M57
Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes
Exercice 2025 Decision Modificative N°1
Encheres Numeriques
Budget Principal et Budgets Annexes Inventaire
D'ecision Modificative N°1
EHPAD DM1 EPRD 2025 Fonctionnement
EHPAD DM2 Investissement
Modification du Tarif Dependance Juillet 2025
D'ecision Modificative 1
Autorisation percevoir recettes fete des familles
CCAS Tarifs sortie famille
CCAS Subvention association Sol'Epi
Ccas_convention Cadre entre la Ville de Bruz et son CCAS
Ccas_rapport d'Activite 2024
D35_obj10. ddes aides non communicables
D29_obj2. PV du 28.04.2025
D30_obj3. Actu délégations du CA au PDT CCAS
D31_obj4. Création CAO CCAS et EHPAD
D33_obj8. Attri sub CCAS Kernével et BA29
D34_obj9. RA CCAS 2024
D35_obj10. ddes aides communicables
Bons cadeaux pour les anciens
Demande de secours A
Pv Ca 07.05.2025
Colis de Noël 2025
Demande d'aide financière
Demande d'aide financière
Demande d'aide financière
Demande d'aide financière
Demande d'aide financière
EHPAD les Bruyeres_mise A Jour Reglement de Fonctionnement et Contrat de Sejour
Rapport d'activité et financier 2023 du PAE
Approbation de la convention Sortir!
Recrutement D Aprenti en 2025
Reglement Interieur Conduites Addictives
Reglement de la Commission Permanente
Coffre — Fort Numerique Reconnect
Cheques D Accompagnement Personnalises
Convention D Utilisation D Administration
Ajustements sur le Teletravail
Convention D Echange de Donnees dans le Cadre des Experimentations Tznr de Bretagne et Pays de la Loire
Approbation PV du 02-04-2025
Nomination d'Un Regisseur Principal et d'Un Regisseur Suppleant Juin 25
Désignation d'un secrétaire de séance
Organisation du repas des ainés
Protection Sociale Complementaire
Ccas — Ehpad-Présentation du Projet de Réorganisation des Services
Ehpad — Actualisation du Tableau des Emplois Permanents 2025
Ccas — Ehpad-Don de Jours de Repos
Ccas — Ehpad-Règlement de Formation
Ccas — Ehpad-Actualisation du Ri Hygiène et Sécurité
EHPAD les Bruyeres_promotion Interne et Inscription sur Liste dAptitude - Suppression et Creation de Poste et Modification du Tableau des Effectifs
EHPAD Modification durée hebdomadaire de travail poste infirmier
Poste adj. admin. princ. 2e clas
Avenant au Groupement de Commande pour l Achat des Systemes D Information
EHPAD Actualisation reglement fonctionnement des residents
EHPAD Plan Bleu PCA
Tableau des Emplois
Approbation du procès — verbal du 1er avril 2025
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