26 juin 2025

Budget CCAS Pleurtuit 2025

Approbation du Compte financier unique 2024

DM N° Budget2025 Saad

Affectation définitive des résultats 2024

Décision modificative n°1

Adoption des programmations pluriannuelles des investissements

Création des comptes 515 des budgets déchets-économie circulaire et mouillages de lAber Benoît

Taxe de séjour actualisation des taux

Fixation des tarifs et convention de gestion des grands rassemblements

N8_260625 Fin Fonds de Concours Ploerdut Maison de Sante

N9_260625 Fin Service Dechets Menagers Protocole Transactionnel

Attribution de subventions au titre de l'animation et de la promotion du territoire pour l'année 2025

N10_260625 Fin Cotisations 2025 -3

N19_260625 Sp Revision Tarifs Alsh 3-12 Ans

N20_260625 Sp Revision Adhesion Alsh 11 — 13 Ans et Accueils de Jeunes 14-17 Ans Revision du Tarif

N21_260625

Délibération n° 83 — EHPAD - Etat Prévisionnel Recettes et D'épenses 2025- DM2

Budget annexe Résidence autonomie Le Colombier Exercice 2025 1ère décision modificative

APRAS Convention financière et de partenariat Avenant n° 2

Residence Autonomie — Rectification - Proposition Affectation des Resultats 2024

CCAS — Bp 2025 - D'ecision Modificative N° 1

CCAS — L'oyer 2026 Residence Autonomie

Residence Autonomie — Bp 2025 - Decision Modificative N° 1

CCAS Rehabilitation d'Un Batiment en 3 Logements S'ociaux - Validation des Esquisses C'abinet Gardan

Délibération EPRD 2025

Tarif reproduction clés

Retrait don

Deliberation EHPAD — Deliberation sur lEprd

Deliberation EHPAD — Deliberation Modificative 2025.08

Organisation du Repas Das Aînes

EHPAD : Eprd Kerlenn 2025

Des Resultats 2024 du CCAS

Des Resultats 2024 du Saad

1 BP 2025 du CCAS

Approbation du Dernier Ca

Bilan Aides Alimentaires Attribuees

Tarifs Repas du CCAS

Délibération n° 84 — CCAS - Adhésion au Groupement de C'oopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS) exploitant un Service d'Aide à D'omicile (S'AD) mixte

Délibération n° 85 — CCAS - Création de la Commission d'Appel d'offres et du j'ury de C'oncours du CCAS

ESC Kléber Convention doccupation — Avenant n° 2

Association Saint — Benoît Labre - Accueil de nuit - Accueil Centre dHébergement dUrgence Mr Vincent - Conventions financières

Hisséo ALFADI — Convention 2025

Election de domicile Convention avec la Croix Rouge

Instruction des demandes financières adressées au CCAS pour les ménages sans enfant mineur à charge - Convention avec le Groupement dIntérêt Public SIAO 3

Election de domicile Aides durgence délivrées par la CAO Convention avec la SEA 35

Gestion des dispositifs de Tarification Réduite des Transports et Sortir ! pour les étudiants Transmission de données - Convention de partenariat avec le CROUS

Gestion des dispositifs de Tarification Réduite des Transports et Sortir ! pour les étudiants Occupation des locaux - Année 2025-2026 Convention de partenariat avec le 4 Bis

Gestion des dispositifs de Tarification Réduite des Transports et Sortir ! pour les étudiants Année 2025-2026 Convention de partenariat avec Rennes Métropole Avenant n° 6

Espaces Sociaux Communs — Renforcement de la médiation socio-numérique - Financement Convention avec Rennes Métropole

Espaces Sociaux Communs — Développement dinterventions de psychologues Financement - Convention avec Rennes Métropole

Territoire Zéro Non — Recours Echanges de données Convention de partenariat

Délégation RSA Fonds d'insertion Financement actions collectives 2024 C'ompétences et ressources PRISME Horizon Pro Avenant n° 2

Accès aux droits Caisse dAllocations Familiales dIlle-et-Vilaine Convention de partenariat

Maison des aînés et des aidants CLIC — Convention de financement avec la Commission des financeurs

EHPAD Gaëtan Hervé — Programme de restructuration Charte d'engagements mutuels avec Aiguillon Construction

Aide exceptionnelle

Repas Festif des Aines 2025

C'oupons sport l'oisir c'ulture : subventions aux associations

S'ortie C'abaret 2025

Aide Financiere

N7_260625 Ag Dispositif Signalement Traitement Situations Violences

Dispositif Adultes Relais Espace Ressources Emploi Villejean Subvention dÉtat Convention 2025-2026

Régime indemnitaire — Mise en uvre du nouveau dispositif dindemnisation du travail de nuit pour certains cadres d'emplois de la filière médico-sociale

Créations, transformations et suppressions de postes au titre de l'année 2025 2ème complément

Residence Autonomie — Creation de 4 Postes Non Permanents pour Accroissement Temporaire ou Saisonnier d'Activite

Délibération charte informatique

Délibération astreinte

RIFSEEP 2026

RIFSEEP

Complémentaire santé

Charte informatique

EHPAD — avancement de grade

EHPAD — consultation convention de participation PSC risque santé

CCAS : Suppression de 6 postes d'agent social principal 2ème classe 17.5/35ème et création de 3 postes d'agent social principal 2ème classe 25/35ème et 1 poste d'agent social 25/35ème à compter du 1er j

Participations 2025

N12_260625 Dd Approbation Pcaet

Convention c'onstitutive groupement de c'ommandes mandat de maitrise d'ouvrage réalisation d'un forage d'irigé s'us l'AberBenoît entre les communes de Tréglonou et L'annilis

Syndicat Mixte Abattoir désignation des représentants

N13_260606 Dd Scic Koad Cob Designation Representants

Présentation des rapports d'activités 2024

Rapports d'activités 2024 de SOTRAVAL

N18_260625 Sp Reglement Interieur Maison des Jeunes et Locaux Jeunes

N1_260625 Dechets Rapport Annuel 2024

N2_260625 Dechets Marches Decheteries

N3_260625 Dechets Programme Local de Prevention des Dechets Menagers et Assimiles (plpdma) 2024-2030

N4_260625 Dechets Reduction des Dechets Verts

N5_260625 Dechets Broyage Vegetaux Aide Financiere

N6_260625 Eau Frelons Asiatiques

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 mai 2025

Renouvellement du partenariat avec l'école de musique dIroise

N22_260625 Tcp Pdc Convention Projet Eac Aventuriers Hache Perdue

Autorisation signature de lavenant à la convention de location des locaux de lEHPAD Ker Val par la Vice Présidente

N11_260625 Dd Premier Arret Plh

Groupement dIntérêt Public MiPih/SIB — Mise en place d'une messagerie sécurisée de santé Convention dadhésion

Rehabilitation du Bati Amu Amo

N14_260625 Amgtmo Retrait Deliberation Competence Mobilite au Petr

N15_260625 Amgtmo Delegation Missions Mobilite au Petr

N17_260625 Sp Avenant au Reglement Interieur des Alsh Suite A la Reorganisation des Transports de Ramassage

Adhésion à l'association Taranis