19 décembre 2025
26
délibérations
13
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
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Délibérations (26)
Budget Primitif 2026
Budget Primitif 2026
Loyers 2026
Tarifs 2026
45 2025 tarifs 2026 saad
Décisions modificatives de budgets
D'ecision Modificative N°1
Tarifs 2026 Services Annexes EHPAD
Roz Avel — Etat prévisionnel recettes et dépense (Annule et remplace la 202521)
Roz Avel — Présentation budgétaire 2026 (Annule et remplace la 2025-34)
Intervention Clown EHPAD
Partipation Chaussons Chutt EHPAD
Décision Modificative 2
Aménagement cour mutualisée coulée verte et restaurant scolaire
Passation d'un contrat pour un accompagnement personnalisé sur la dénutrition de la personne âgée à lEHPAD
Passation d'un avenant n°1 au contrat de dégraissage et de nettoyage des circuits dextraction des graisses des hottes de cuisine de lEHPAD
Avenant au programme SLIME pour 2026 — 2027 et convention avec lALECOB pour l'animation du programme SLIME
Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant programme local de lhabitat (PLUi-H) - Présentation des projets de règlement graphique et des Orientations d'Aménagement et de Programmation
Vente Immeuble Picaud
47 2025 tableau ef 2026 saad
46 2025 psc 2026 saad ehpad
Ajustement des emplois permanents statutaire et mise à jour du tableau des effectifs au 31.12.2025
Tableau des Emplois EHPAD Maj2 Dec25
Taux Promotion EHPAD Annuel et Remplace Delib N° Ca 2025 33 du 6nov25
RIFSEEP Actualisation
Aide financière extra-légale
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