Conseil municipal du 2025-12-19

Mun 19 décembre 2025 26 délibérations
Document source

26

délibérations

13

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

6

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

26 délibérations - INTERVENTION CLOWN EHPAD - RIFSEEP ACTUALISATION - PARTIPATION CHAUSSONS CHUTT EHPAD - TARIFS 2026 SERVICES ANNEXES EHPAD - TABLEAU DES EMPLOIS EHPAD MAJ2 DEC25 - TAUX PROMOTION EHPAD ANNUEL ET REMPLACE DELIB N° CA 2025 33 DU 6NOV25 - Budget Primitif 2026 - LOYERS 2026 - TARIFS 2026 - 47_2025_TABLEAU_EF_2026_SAAD - 46_2025_PSC_2026_SAAD_EHPAD - 45_2025_TARIFS_2026_SAAD - Budget Primitif 2026 - Passation dun contrat pour un accompagnement personnalisé sur la dénutrition de la personne âgée à lEHPAD - Passation dun avenant n°1 au contrat de dégraissage et de nettoyage des circuits dextraction des graisses des hottes de - Décision Modificative 2 - Ajustement des emplois permanents statutaire et mise à jour du tableau des effectifs au 31.12.2025 - Décisions modificatives de budgets - Avenant au programme SLIME pour 2026-2027 et convention avec lALECOB pour lanimation du programme SLIME - Plan Local d_Urbanisme intercommunal valant programme local de l_habitat (PLUi-H) - Présentation des projets de règlemen

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
22

Budget Primitif 2026

2025

Budget Primitif 2026

2025

LOYERS 2026

2025

TARIFS 2026

2025

45_2025_TARIFS_2026_SAAD

2025

Décisions modificatives de budgets

2025

DECISION MODIFICATIVE N°1

191225

TARIFS 2026 SERVICES ANNEXES EHPAD

202521

Roz Avel — Etat prévisionnel recettes et dépense (Annule et remplace la 202521)

202534

Roz Avel — Présentation budgétaire 2026 (Annule et remplace la 2025-34)

251219

INTERVENTION CLOWN EHPAD

251219

PARTIPATION CHAUSSONS CHUTT EHPAD

20251102

Décision Modificative 2

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
5

5. aménagement cour mutualisée coulée verte et restaurant scolaire

25

Passation dun contrat pour un accompagnement personnalisé sur la dénutrition de la personne âgée à lEHPAD

25

Passation dun avenant n°1 au contrat de dégraissage et de nettoyage des circuits dextraction des graisses des hottes de cuisine de lEHPAD

272

Avenant au programme SLIME pour 2026 — 2027 et convention avec lALECOB pour lanimation du programme SLIME

2025

Plan Local d_Urbanisme intercommunal valant programme local de l_habitat (PLUi-H) - Présentation des projets de règlement graphique et des Orientations d_Aménagement et de Programmation

2025

VENTE IMMEUBLE PICAUD

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2025

47_2025_TABLEAU_EF_2026_SAAD

2025

46_2025_PSC_2026_SAAD_EHPAD

2025

Ajustement des emplois permanents statutaire et mise à jour du tableau des effectifs au 31.12.2025

191225

TABLEAU DES EMPLOIS EHPAD MAJ2 DEC25

251219

TAUX PROMOTION EHPAD ANNUEL ET REMPLACE DELIB N° CA 2025 33 DU 6NOV25

2511219

RIFSEEP ACTUALISATION

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Aide financière extra-légale

WEB megalis:2025:25666:2025-12-19
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