CM

19 décembre 2025

Mun 26 délibérations

26

délibérations

13

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

6

Ressources humaines

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Délibérations (26)

Finances & Budget 13 délibérations
22

Budget Primitif 2026

2025

Budget Primitif 2026

2025

Loyers 2026

2025

Tarifs 2026

2025

45 2025 tarifs 2026 saad

2025

Décisions modificatives de budgets

2025

D'ecision Modificative N°1

Tarifs 2026 Services Annexes EHPAD

Roz Avel — Etat prévisionnel recettes et dépense (Annule et remplace la 202521)

Roz Avel — Présentation budgétaire 2026 (Annule et remplace la 2025-34)

Intervention Clown EHPAD

Partipation Chaussons Chutt EHPAD

Décision Modificative 2

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
5

Aménagement cour mutualisée coulée verte et restaurant scolaire

25

Passation d'un contrat pour un accompagnement personnalisé sur la dénutrition de la personne âgée à lEHPAD

25

Passation d'un avenant n°1 au contrat de dégraissage et de nettoyage des circuits dextraction des graisses des hottes de cuisine de lEHPAD

272

Avenant au programme SLIME pour 2026 — 2027 et convention avec lALECOB pour l'animation du programme SLIME

2025

Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant programme local de lhabitat (PLUi-H) - Présentation des projets de règlement graphique et des Orientations d'Aménagement et de Programmation

2025

Vente Immeuble Picaud

Ressources humaines 6 délibérations
2025

47 2025 tableau ef 2026 saad

2025

46 2025 psc 2026 saad ehpad

2025

Ajustement des emplois permanents statutaire et mise à jour du tableau des effectifs au 31.12.2025

Tableau des Emplois EHPAD Maj2 Dec25

Taux Promotion EHPAD Annuel et Remplace Delib N° Ca 2025 33 du 6nov25

RIFSEEP Actualisation

Social & Santé 1 délibération
2025

Aide financière extra-légale

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