Conseil municipal du 2025-11-24

5C — DM n°3 BP 2025

N°5B — DM3 BP 2025

Subvention ARBRE DE NOËL

Demande d'aide financière pour un projet de volontariat à Bali

Modification budgétaire

LOGEMENT 07 LE CHATEL

DECISION MODIFICATIVE N°2 — PROVISION POUR EMBOURSMENT DE PRET

DECISION MOD N° 1 PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES

DECISION MODIFICATIVE N°1 PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES

2025 — 44_lanvollon_delib_18-11/2025_EHPAD : Dépôt de Garantie 

Décision budgétaire modificative n°1 budget du CCAS

Tarifs 2026

Appel à projet porté par la conférence des financeurs pour bien vieillier en Bretagne et l'ARS

Décision modificative

5 — DM n°3 BP 2025

6 — Admission non valeur

Tarif de location de l'appartement meublé 6 rue Guéthennoc pour un court séjour pour l'accueil des proches des Résidents

Encaissement des loyers de l'appartement 6 rue Guéthennoc du 1er étage

Rapport d'Activités 2024 Haut — Léon Communauté

Haut — Léon communauté - Actions hors gestion des milieux aquatiques

2025 — 043_LANVOLLON_DELIB_18-11-2025_EHPAD : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables :

Prime annuelle 2025

Colis des ainés

Règlement de fonctionnement EHPAD

Contrat de séjour EHPAD

Admission en non valeur

Approbation CR du CA du 02 07 2025

N°1 Modification composition C.A.

7 — Délégué élu au CNAS

Approbation du PV de la précédente séance

7B — Délégué élu au CNAS

BON CADEAU NAISSANCE 2024-2025

DCM 2025 — 012 - Approbation d'une convention de coopération inter-services portant sur l'exploitation d'une autorisation de Service Autonomie à Domicile Aide et Soins

DCM 2025 — 013 - Participation du CCAS de Surzur au programme -ESMS Numérique

2025 — 41_CCAS_LANVOLLON_DELIB_18-11-25_ Chèques cadeaux aînés communes

2025 — 42_CCAS_LANVOLLON_DELIB_18-11-2025_EHPAD : Ouverture du quart des crédits pour les investissements 2026

2025 — 45_CCAS_LANVOLLON_DELIB_EHPAD : Passage facturation des résidents de terme échu à terme à échoir :

2025 — 48_CCAS_DELIB_18-11-2025_EHPAD : Sort du régime indemnitaire durant les absences pour raison de santé

Refacturation des ordures ménagères au domicile partagé

4 — Approbation PV CA du 15.09.2025

Acceptation de dons

Cadeaux de fin d'année aux résidents josselinais de l'EHPAD de Josselin et la Résidence La Pommeraie

Recensement de la population 2026

Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposé par le centre de gestion du Finistère collectivités jusquà 30 agents

Création demploi pour accroissement temporaire et saisonnier dactivités pour lannée 2025

2025 — 46_CCAS_LANVOLLON_DELIB_18-11-2025_EHPAD : Demande de temps partiel sur autorisation MOTTAIS Véronique

2025 — 47_CCAS_LANVOLLON_DELIB_18-11-2025_EHPAD : Demande de temps partiel sur autorisation USSEGLIO Laurence

8 — Révision IFSE 01.01.2026

Convention d'adhésion gestion du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 29 septembre 2025

Document Unique de Délégation

2 — Election du Vice-Président

2 — Election du Vice-Président

Règlement général sur la protection des données (RGPD) : démarche conjointe avec Haut-Léon Communauté_2

Règlement général sur la protection des données (RGPD) : démarche conjointe avec Haut-Léon Communauté

POINT SUR LES LOCATIONS

Vente de l'immeuble du 22 place Saint Martin à Josselin

Signature CPOM

3 — Délégation de signature

Résultat consultation des entreprises pour le projet autopartage

Convention avec le Conseil Départemental du Morbihan 2026-2032 pour la mobilisation de l'aide à la vie partagée dans le cadre du déploiement de l'habitat inclusif