24 novembre 2025

5C — DM n°3 BP 2025

N°5b — Dm3 Bp 2025

Subvention ARBRE DE N'OËL

Demande d'aide financière pour un projet de volontariat à Bali

Modification budgétaire

Logement 07 le Chatel

D'ecision Modificative N°2 — Provision pour Emboursment de Pret

D'ecision Mod N° 1 Provision pour Risques et Charges

D'ecision Modificative N°1 Provision pour Risques et Charges

EHPAD : Dépôt de Garantie

Décision budgétaire modificative n°1 budget du CCAS

Tarifs 2026

Appel à projet porté par la conférence des financeurs pour bien vieillier en Bretagne et lARS

Décision modificative

DM n°3 BP 2025

Admission non valeur

Tarif de location de lappartement meublé 6 rue Guéthennoc pour un court séjour pour l'accueil des proches des Résidents

Encaissement des loyers de lappartement 6 rue Guéthennoc du 1er étage

Rapport d'Activités 2024 Haut — Léon Communauté

Haut — Léon communauté - Actions hors gestion des milieux aquatiques

EHPAD : Ouverture du quart des crédits pour les investissements 2026

EHPAD : Admission en non — valeur de créances irrécouvrables :

: Passage facturation des résidents de terme échu à terme à échoir :

Prime annuelle 2025

Colis des ainés

Règlement de fonctionnement EHPAD

Contrat de séjour EHPAD

Admission en non valeur

Approbation CR du CA du 02 07 2025

N°1 Modification composition C.A

Délégué élu au CNAS

Approbation du PV de la précédente séance

7B — Délégué élu au CNAS

Bon Cad'eau Naissance 2024-2025

DCM 2025 — 012 - Approbation d'une convention de coopération inter-services portant sur lexploitation d'une autorisation de Service Autonomie à Domicile Aide et Soins

DCM 2025 — 013 - Participation du CCAS de Surzur au programme -ESMS Numérique

EHPAD : Sort du régime indemnitaire durant les absences pour raison de santé

Refacturation des ordures ménagères au domicile partagé

Approbation PV CA du 15.09.2025

Acceptation de dons

Cadeaux de fin dannée aux résidents josselinais de lEHPAD de Josselin et la Résidence La Pommeraie

Recensement de la population 2026

Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposé par le centre de gestion du Finistère collectivités jusquà 30 agents

Création d'emploi pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2025

EHPAD : Demande de temps partiel sur autorisation MOTTAIS Véronique

EHPAD : Demande de temps partiel sur autorisation USSEGLIO Laurence

Révision IFSE 01.01.2026

Convention d'adhésion gestion du dispositif de s'ignalement et de traitement des actes de violence

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 29 septembre 2025

Document Unique de Délégation

Election du Vice-Président

Election du Vice-Président

Chèques cadeaux aînés communes

Signature CPOM

Délégation de s'ignature

Règlement général sur la protection des données (RGPD) : démarche conjointe avec Haut-Léon Communauté_2

Règlement général sur la protection des données (RGPD) : démarche conjointe avec Haut-Léon Communauté

Point sur les Locations

Vente de l'immeuble du 22 place Saint Martin à Josselin

Résultat consultation des entreprises pour le projet autopartage

Convention avec le Conseil Départemental du Morbihan 2026-2032 pour la mobilisation de l'aide à la vie partagée dans le c'adre du déploiement de lhabitat inclusif