Conseil municipal du 2025-06-23

Délib 1 — Budgets annexes M22 - Modalités de gestion et durée des amortissements

FINANCES LOCALES (7.1) Budget Annexe Résidence Autonomie Budget 2025 Décision Modificative N° 1 : Affectation du résultat

Délib 2 — Budget principal M57 - Modalités de gestion et durée des amortissement - annule et remplace

Délib 3 — Finances - Avance remboursable de la Ville au budget annexe RA

Délib 4 — Protection sociale complémentaire mutuelle - participation employeur

Délib 5 — Protection sociale complémentaire - Prévoyance - Revalorisation de la participation employeur

Délib 6 — Convention de mise à disposition de l'assistant de prévention de la ville auprès du CCAS

Délib 7 — Décision modificative numéro 1 du budget principal du CCAS

Aide financière

CCAS Finances : Acceptation des dons des mois de mars, avril, mai et juin 2025

CCAS : Portage de repas :Demande de subvention remplacement matériel

Régie ccas: tarification des activités

Aides financières juin

EHPA — DM N 1 - BUDGET PREVISIONNEL 2025

Vote budget 2025 EHPAD

2025. 09 / Demande daide financière exceptionnelle: vacances familiales

2025. 10 / Subventions 2025

2025. 11 / Sortie surprise 2025 : participation financière

2025. 12 / Emploi de deux jeunes volontaires en service civique solidarité seniors SC2S : convention

EPRD 2025 - EHPAD

Remboursement bouclier tarifaire_Gaz et Electricité

Refacturation entre budgets

Règlement budgétaire et financier du CCAS

CORRECTIONS IMMOBILISATIONS

DECISION MODOFICATIVE DE CREDIT 1

ADMISSION DES TITRES EN NON VALEUR

RENOUVELEMENT DE LIGNE DE TRESORERIE

PARTICIPATION 2025

02_SAAD&RA_DM n°1

03_SAAD_affectation résultats

04_CLIC_Commission financeurs

06_RA_Educateur sportif 2025 2026

07_Délégation RSA_Avenant n°6

08_TSF_Clôture budget

09_TSF_Affectation résultats

ACHAT D UNE ARMOIRE FROIDE DOUBLE PORTES

VENTE DE LA TONDEUSE

EHPAD Adhésion au groupement de coopération ESSOR

EHPAD contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens CPOM 2025-2029

FJT Adhésion Centrale d'achat OCEADE

FJT convention 2025 de partenariat avec le Département du Finistère

CCAS convention de partenariat entre le collège Mendès France et le CCAS pour le DRE dispositif de réussite éducative

CCAS convention de partenariat pour la scolarisation des jeunes issus de la communauté des gens du voyage année scolaire 2025-2026

CCAS convention entre l'Etat et le CCAS aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées ALT

CCAS : Approbation du PV du 9 avril 2025

05_RA_Projet établissement

Autorisation de lEHPAD Roger Jouan à adhérer au GCSMS H.E.R.M.E.S. et à réaliser un apport en numéraire

Règlement de fonctionnement

Secrétaire de séance

PV séance du 14042025

01_Désignation admin CAO

FONCTION PUBLIQUE (4.1) RESSOURCES HUMAINES Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

Autorisations spéciales d'absences

Règlement intérieur

CHARTE D ACCES ET D USAGE DU SYSTEME D INFORMATION A L EHPAD

COMMANDE PUBLIQUE : Décisions de la Présidente au titre de ses délégations : n°2025-001 à 2025-004

Sécurisation de la terrasse

Proposition dinstallation dune fontaine à eau

Proposition de changement du sèche-linge

SSIAD : Flotte de véhicules