24 juin 2025
72
délibérations
32
Finances & Budget
20
Social & Santé
7
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (72)
Adoption d'un nouvel horaire pour les activités SIEL BLEU
Compte administratif PDF Foyer de vie 2024
Centre Communal d'Action Sociale — Exercice budgétaire 2024 - Compte de gestion
D — Tarifs du repas des aînés
D — Chantiers j'eunes à c'aractère éducatif
Approbation EPRD 2025
Approbation Rapport Financier EPRD 2025
Previsionnel des recettes et depenses
Convention sur le Fonctionnement de lAide Alimentaire
DM 1 Actua Prév Forfait Global Unique + Cnr et Fusion des Sect Dépen/soins 01.07.2025
DM1BudgetCCAS2025
Admission Non Valeur
Élection du Président de Séance pour le Compte Administratif 2024 Rectifié
Affectation des Résultats de L'exercice 2024 : Modification de la Débération N° 2025-02-04 du 19 Mars 2025
Budget Primitif de L'exercice 2025 du CCAS- Décision Modificative N°1
Compte Administratif de l'exercice 2024 : modification de la délibération n° 2025-02-03 du 19 mars 2025
Subventions 2025 - Complément
Bp 2025 EHPAD en Pdf
Approbation du compte de résultat
Approbation du compte administratif 2025
Approbation du compte de gestion
Décision modificative BP 2025
CCAS — Subventions aux associations sociales
Résidence Roz Avel — EPRD 2025 - Annexes
Résidence Roz Avel - EPRD 2025
Résidence Roz Avel — Tarification au 1er juillet 2025
Mise en place du Compte Financier Unique à compter du 01/01/2026 pour l'exercice 2025
Modification Règlement budgétaire et financier (Annexe 1)
Décision modificative n°1 Budget S'AAD 2025 - S'ection Fonctionnement
Demande de subvention exceptionnelle Croix Rouge
Demande de subvention - ADMR
Organisation du repas des aînés de la commune / Menu et Tarifs
Dispo Acces pour Tous
Tarif Repas des Aines
Ville Ambassadrice Don dOrganes
CCAS Lanvollon — Delib-Demande Tps Partiel-Roy
30 CCAS LANVOLLON DELIB Adhesion prévoyance PSC
29 CCAS LANVOLLON DELIB Prolongation temps partiel ROY
26 CCAS LANVOLLON DELIB Prolongation disponibilite TANAZACQ
Du PV CCAS DU 17/04/25
Fee202502
Fee202501
Approbation du procès verbal du 14 mai 2025
Critères colis des ainés
Repas des aînés du 26 octobre 2025
Renouvellement convention Office des sports St meen Montauban
Validation et tarification semaine bleue
Demande aide financière exceptionnelle Mme Gr
Adhésion convention médiateur de la consommation
Approbation du procès — verbal du CCAS 14 mai 2025
Modification du tableau des effectifs CCAS
Régularisation des charges locatives 2024 des logements CCAS et provisions pour 2025
APPROBATION Compte — rendu du 23 mars 2025
Disponibilite JEANGUIOT
Previsionnel 2025 investissement
Temps partiel LE VAILLANT
Approbation du Proces — Verbal du Dernier Conseil dAdministration du 10.04.2025
Désignation du Secrétaire de Séance
Révision des loyers au 1er juillet 2025
Adoption du RSST
Approbation du règlement intérieur relatif à lutilisation des véhicules municipaux
2025_06_EHPAD_Délibération Tableau des effectifs mis à jour
Adhésion A la Convention de Participation "santé" du Cdg 29 au 01/01/2026
Résidence Roz Avel — Création et suppression de postes
Questions et Informations diverses
Approbation du procès — verbal de la séance du 26 Mars 2025
Décision dans le c'adre de la délégation c'onsentie contrat de prestation
2025 06 004 CHAUFFERIE Etat avancement travaux
Ferme de l Etiverie
Demande de fonds de concours commune de Cléden création d'une Maison dAssistante Maternelle
Commission Fond Energie Eau
Commission Aides aux voyages scolaires
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