CM

24 juin 2025

Mun 72 délibérations

72

délibérations

32

Finances & Budget

20

Social & Santé

7

Autres decisions

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Délibérations (72)

Finances & Budget 32 délibérations
3

Adoption d'un nouvel horaire pour les activités SIEL BLEU

2024

Compte administratif PDF Foyer de vie 2024

2025

Centre Communal d'Action Sociale — Exercice budgétaire 2024 - Compte de gestion

2025

D — Tarifs du repas des aînés

2025

D — Chantiers j'eunes à c'aractère éducatif

2025

Approbation EPRD 2025

2025

Approbation Rapport Financier EPRD 2025

2025

Previsionnel des recettes et depenses

2025

Convention sur le Fonctionnement de lAide Alimentaire

2025

DM 1 Actua Prév Forfait Global Unique + Cnr et Fusion des Sect Dépen/soins 01.07.2025

2025

DM1BudgetCCAS2025

2025

Admission Non Valeur

2025

Élection du Président de Séance pour le Compte Administratif 2024 Rectifié

2025

Affectation des Résultats de L'exercice 2024 : Modification de la Débération N° 2025-02-04 du 19 Mars 2025

2025

Budget Primitif de L'exercice 2025 du CCAS- Décision Modificative N°1

2025

Compte Administratif de l'exercice 2024 : modification de la délibération n° 2025-02-03 du 19 mars 2025

2025

Subventions 2025 - Complément

2025

Bp 2025 EHPAD en Pdf

2025

Approbation du compte de résultat

2025

Approbation du compte administratif 2025

2025

Approbation du compte de gestion

2025

Décision modificative BP 2025

CCAS — Subventions aux associations sociales

Résidence Roz Avel — EPRD 2025 - Annexes

Résidence Roz Avel - EPRD 2025

Résidence Roz Avel — Tarification au 1er juillet 2025

Mise en place du Compte Financier Unique à compter du 01/01/2026 pour l'exercice 2025

Modification Règlement budgétaire et financier (Annexe 1)

Décision modificative n°1 Budget S'AAD 2025 - S'ection Fonctionnement

Demande de subvention exceptionnelle Croix Rouge

Demande de subvention - ADMR

Organisation du repas des aînés de la commune / Menu et Tarifs

Social & Santé 20 délibérations
5

Dispo Acces pour Tous

6

Tarif Repas des Aines

7

Ville Ambassadrice Don dOrganes

2025

CCAS Lanvollon — Delib-Demande Tps Partiel-Roy

2025

30 CCAS LANVOLLON DELIB Adhesion prévoyance PSC

2025

29 CCAS LANVOLLON DELIB Prolongation temps partiel ROY

2025

26 CCAS LANVOLLON DELIB Prolongation disponibilite TANAZACQ

2025

Du PV CCAS DU 17/04/25

2025

Fee202502

2025

Fee202501

2025

Approbation du procès verbal du 14 mai 2025

2025

Critères colis des ainés

2025

Repas des aînés du 26 octobre 2025

2025

Renouvellement convention Office des sports St meen Montauban

2025

Validation et tarification semaine bleue

2025

Demande aide financière exceptionnelle Mme Gr

2025

Adhésion convention médiateur de la consommation

Approbation du procès — verbal du CCAS 14 mai 2025

Modification du tableau des effectifs CCAS

Régularisation des charges locatives 2024 des logements CCAS et provisions pour 2025

Autres decisions 7 délibérations
2025

APPROBATION Compte — rendu du 23 mars 2025

2025

Disponibilite JEANGUIOT

2025

Previsionnel 2025 investissement

2025

Temps partiel LE VAILLANT

2025

Approbation du Proces — Verbal du Dernier Conseil dAdministration du 10.04.2025

2025

Désignation du Secrétaire de Séance

Révision des loyers au 1er juillet 2025

Ressources humaines 6 délibérations
1

Adoption du RSST

4

Approbation du règlement intérieur relatif à lutilisation des véhicules municipaux

2025

2025_06_EHPAD_Délibération Tableau des effectifs mis à jour

2025

Adhésion A la Convention de Participation "santé" du Cdg 29 au 01/01/2026

Résidence Roz Avel — Création et suppression de postes

Questions et Informations diverses

Administration 2 délibérations

Approbation du procès — verbal de la séance du 26 Mars 2025

Décision dans le c'adre de la délégation c'onsentie contrat de prestation

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

2025 06 004 CHAUFFERIE Etat avancement travaux

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Ferme de l Etiverie

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Demande de fonds de concours commune de Cléden création d'une Maison dAssistante Maternelle

Environnement 1 délibération

Commission Fond Energie Eau

Éducation 1 délibération

Commission Aides aux voyages scolaires

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