19 novembre 2025

CCAS — Rapport d'orientation Budgétaire 2026

Budget annexe de la Résidence Autonomie Dupuy - Décision modificative n°1

Voeux maire ehpad

RA — Assurance dommages aux biens - 01/01/2026

Ccas — Finances-Debat dOrientation Budgetaire (dob) pour 2026

DM 1 CCAS

Deliberation CCAS 19112025

Budget principal — Subvention 2025 au budget du portage de repas à domicile

Portage de repas à domicile — Décision modificative n°2 - Exercice 2025

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Décision modificative n°4 - Exercice 2025

Convention relative au dispositif exceptionnel dallocation de moyens supplémentaires aux Services dAide et dAccompagnement à Domicile Habilités à laide sociale

Grille de refacturation pour les travaux réalisés dans les logements du CCAS - Tarifs 2026

CCAS — Administration,Générale - Subvention 2025 - Association "D'emain, j'ai 20 ans"

Adoption du Procès — verbal de la séance du 18.06.2025

CCAS — Convention de partenariat entre le CCAS et le C'ASCI

Convention tripartite relative à la d'élivrance et à la facturation des titres de transports du réseau des TUB par le CCAS

Modification du règlement du déjeuner des seniors au restaurant municipal

Convention de financement relative au projet "Promotion d'une alimentation équilibrée, s'aine et d'urable"

Modification du réglement de fonctionnement de la Commission Consultative du CCAS

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

CCAS — Fonction Publique territoriale - Attribution de chèques c'adeaux au personnel du CCAS pour l'année 2025

CCAS — Régime indemnitaire RIFSEEP - Révision de lIFSE

Ccas — Rh-Cheques Cadeaux de Fin dAnnee

Mise à disposition de personnel

Approbation du pv 24 septembre 2025