Conseil municipal du 2025-11-19

CCAS — Rapport d'orientation Budgétaire 2026

Budget annexe de la Résidence Autonomie Dupuy - Décision modificative n°1

VOEUX_MAIRE_EHPAD

RA — Assurance dommages aux biens - 01/01/2026

2025 — 018-CCAS-FINANCES-DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB) POUR 2026

DM 1 CCAS

deliberation CCAS 19112025

Budget principal — Subvention 2025 au budget du portage de repas à domicile

Portage de repas à domicile — Décision modificative n°2 - Exercice 2025

Service de Soins Infirmiers à Domicile — Décision modificative n°4 - Exercice 2025

Convention relative au dispositif exceptionnel d'allocation de moyens supplémentaires aux Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile Habilités à l'aide sociale

Grille de refacturation pour les travaux réalisés dans les logements du CCAS - Tarifs 2026

CCAS — Administration,Générale - Subvention 2025 - Association "Demain, j'ai 20 ans"

Adoption du Procès — verbal de la séance du 18.06.2025

CCAS — Convention de partenariat entre le CCAS et le CASCI

Convention tripartite relative à la délivrance et à la facturation des titres de transports du réseau des TUB par le CCAS

Modification du règlement du déjeuner des seniors au restaurant municipal

Convention de financement relative au projet "Promotion d'une alimentation équilibrée, saine et durable"

Modification du réglement de fonctionnement de la Commission Consultative du CCAS

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

CCAS — Fonction Publique territoriale - Attribution de chèques cadeaux au personnel du CCAS pour l'année 2025

CCAS — Régime indemnitaire RIFSEEP - Révision de l'IFSE

2025 — 017-CCAS-RH-CHEQUES CADEAUX DE FIN D'ANNEE

Mise à disposition de personnel

APPROBATION_DU_PV_24_SEPTEMBRE_2025