Conseil municipal du 2025-11-18

Mun 18 novembre 2025 52 délibérations
Document source

52

délibérations

20

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

Résumé

Synthèse

52 délibérations - DON DU CCAS A L ASSOCIATION SYMBIOSE - AIDE SOCIALE EXCEPTIONNELLE - ADHESION MUTUELLE - MODALITES D ATTRIBUTION DE LAIDE FINANCIERE POUR LACHAT DE PREMIERE NECESSITE - DECISION MODIFICATIVE EN INVESTISSEMENT POUR LA RA DES MAGNOLIAS - SIGNATURE CONVENTION AVEC LE CH GUINGAMP POUR MISE A DISPO DE L INFIRMIERE HYGIENISTE DANS LES RA - ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION NOMMANT LES MEMBRES DU CCAS D ARZANO AU SEIN DU GCSMS DES RIAS - Tarif repas des ainés - EXCERCICE 2025 - DM N°2 - DINER - OPTION LAITAGE - TARIF - OUVERTURE POSTE CONSEILLER NUMERIQUE A TEMPS PLEIN - VANNES PART AGE - VANNES PART AGE CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT - REFORME DES SERVICES D AIDE A DOMICILE CREATION D UN GCSMS - DESIGNATION REPRESENTANTS DU CONSEIL D ADMINISTRATION - 2025-07 Pass jeune culture et sport 2025 - Approbation du procès-verbal du C.C.A.S du 25/09/2025 - RH - Augmentation de la durée hebdomadaire de 3 agents à TNC - RH - adhésion à la convention de participation à une protection sociale complémentaire : santé - Finances-budget annexe EHPA : EPRD modificatif n°1

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Délibérations (52)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
6

Tarif repas des ainés

2025

2025 — 07 Pass jeune culture et sport 2025

2025

Finances — budget annexe EHPA : EPRD modificatif n°1

2025

Finances — budget annexe EHPA : admission en non-valeur de créances irrécouvrables

2025

Finances — budget annexe EHPAD : engagements de dépenses d'investissement pour 2026

2025

Finances — budget principal : engagements de dépenses d'investissement pour 2026

2025

CCAS : Tarifs 2026 des salles de la Maison des Solidarités

2025

CCAS Finances : Acceptation des dons des mois de octobre et novembre 2025

2025

SSIAD Finances : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026

2025

CCAS Finances : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026

2025

SSIAD : Signature d'une convention de coopération interservices dans le cadre de la réforme des Services Autonomie à Domicile (SAD)

2025

CCAS : Maison des solidarités : Résidence Sociale FJT et résidence de tourisme : Avenant n°1 à la Convention de location à l'association AGORA Services

2025

CCAS : Révision des tarifs du service de portage de repas

13128

DINER — OPTION LAITAGE - TARIF

13130

EXCERCICE 2025 - DM N°2

2102025

DECISION MODIFICATIVE EN INVESTISSEMENT POUR LA RA DES MAGNOLIAS

3102025

MODALITES D ATTRIBUTION DE LAIDE FINANCIERE POUR LACHAT DE PREMIERE NECESSITE

4102025

ADHESION MUTUELLE

5102025

AIDE SOCIALE EXCEPTIONNELLE

6102025

DON DU CCAS A L ASSOCIATION SYMBIOSE

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025

COMMANDE PUBLIQUE : Décisions de la Présidente au titre de ses délégations : n°2025-006

2025

Attribution du marché de restructuration de l_abri Charcot à Molène - M25-115

2025

Attribution du marché pour la nouvelle station d_épuration du système de Kervoulou à Plouarzel - M25-44

2025

Convention d_achat d_eau entre Brest Métropole et Pays d_Iroise Communauté - Période 2026?2031 renouvelable

2025

Convention de vente d_eau en gros avec la Communauté de Communes du Pays des Abers (CCPA) ? 2025-2027

2025

Attribution du marché de traitement des encombrants des déchèteries - M25-116

2025

Participation à une opération d_autoconsommation collective (ACC) à l_échelle du Pays d_Iroise - conventions de groupement de commandes pour la sélection de producteurs ENR et d_organis

2025

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Caisse d_Allocations Familiales du Finistère, Pays d_Iroise communauté, les communes et le Conseil départemental du F

2025

Avenant au marché d_assurance pour la flotte automobile - M22-103

📄 Autres decisions 8 délibérations
2025

Approbation du procès verbal de la séance du 17 juin 2025

2025

Autorisation des ouvertures dominicales des commerces de détails sur la commune de Lanildut pour l_année 2026

13124

VANNES PART AGE CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT

13125

REFORME DES SERVICES D AIDE A DOMICILE CREATION D UN GCSMS

13132

DESIGNATION REPRESENTANTS DU CONSEIL D ADMINISTRATION

2025111802

TRANSFERT DE TRESORERIE VERS LE GCSMS

2025111805

INTEGRATION GCSMS GWENOD

2025111806

PARTICIPATION MUTUELLE AU 1ER JANVIER 2026

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2025

RH — Augmentation de la durée hebdomadaire de 3 agents à TNC

2025

RH — adhésion à la convention de participation à une protection sociale complémentaire : santé

2025

RH — prolongation des contrats de projets

13127

VANNES PART AGE

13129

OUVERTURE POSTE CONSEILLER NUMERIQUE A TEMPS PLEIN

1102025

SIGNATURE CONVENTION AVEC LE CH GUINGAMP POUR MISE A DISPO DE L INFIRMIERE HYGIENISTE DANS LES RA

❤️ Social & Santé 6 délibérations
2025

Secours accordés depuis la séance du 17 06 2025

2025

CCAS : Approbation du PV du 21 octobre 2025

2025

CCAS : Colis de Noël 2025

2025

CCAS : Aide sociale de fin d'année

202511104

ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION NOMMANT LES MEMBRES DU CCAS D ARZANO AU SEIN DU GCSMS DES RIAS

2025111804

NOMINATION DES MEMBRES DU CCAS AU SEIN DU GCSMS DES RIAS

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Approbation du procès — verbal du C.C.A.S du 25/09/2025

2025

Approbation du procès — verbal du conseil du 24 septembre 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Tableau de la voirie communautaire

WEB megalis:2025:25666:2025-11-18
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