18 novembre 2025
52
délibérations
20
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
8
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (52)
Tarif repas des ainés
07 Pass jeune culture et sport 2025
Finances — budget annexe EHPA : EPRD modificatif n°1
Finances — budget annexe EHPA : admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Finances — budget annexe EHPAD : engagements de dépenses d'investissement pour 2026
Finances — budget principal : engagements de dépenses d'investissement pour 2026
CCAS : Tarifs 2026 des s'alles de la Maison des Solidarités
CCAS Finances : Acceptation des d'ons des mois de octobre et n'ovembre 2025
SSIAD Finances : Autorisation à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement 2026
CCAS Finances : Autorisation à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement 2026
SSIAD : S'ignature d'une convention de c'oopération interservices dans le c'adre de la réforme des Services Autonomie à D'omicile (S'AD)
CCAS : Maison des solidarités : Résidence Sociale FJT et résidence de tourisme : Avenant n°1 à la Convention de l'ocation à l'association AGORA Services
CCAS : Révision des tarifs du service de portage de repas
Diner — Option Laitage - Tarif
Excercice 2025 - DM N°2
D'ecision Modificative en Investissement pour la Ra des Magnolias
Modalites D Attribution de Laide Financiere pour Lachat de Premiere Necessite
Adhesion Mutuelle
Aide Sociale Exceptionnelle
Don du CCAS A l Association Symbiose
COMMANDE PUBLIQUE : Décisions de la Présidente au titre de ses délégations : n°2025-006
Attribution du marché de restructuration de l'abri Charcot à Molène - M25-115
Attribution du marché pour la nouvelle station d'épuration du système de Kervoulou à Plouarzel - M25-44
Convention d'achat d'eau entre Brest Métropole et Pays d'Iroise Communauté - Période 2026?2031 renouvelable
Convention de vente d'eau en gros avec la Communauté de Communes du Pays des Abers (CCPA) ? 2025-2027
Attribution du marché de traitement des encombrants des d'échèteries - M25-116
Participation à une opération d'autoconsommation collective (ACC) à l'échelle du Pays d'Iroise - conventions de groupement de commandes pour la sélection de producteurs ENR et d'organis
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère, Pays d'Iroise communauté, les communes et le Conseil départemental du F
Avenant au marché d'assurance pour la flotte automobile - M22-103
Approbation du procès verbal de la séance du 17 juin 2025
Autorisation des ouvertures dominicales des commerces de détails sur la commune de Lanildut pour l'année 2026
Vannes Part Age Convention avec le Departement
Reforme des Services D Aide A Domicile Creation D un Gcsms
Designation Representants du Conseil D Administration
Transfert de Tresorerie vers le Gcsms
Integration Gcsms Gwenod
Participation Mutuelle au 1er Janvier 2026
RH — Augmentation de la durée hebdomadaire de 3 agents à TNC
RH — adhésion à la convention de participation à une protection sociale complémentaire : santé
RH — prolongation des contrats de projets
Vannes Part Age
Ouverture Poste Conseiller Numerique A Temps Plein
Signature Convention avec le Ch Guingamp pour Mise A Dispo de l Infirmiere Hygieniste dans les Ra
Secours accordés depuis la séance du 17 06 2025
CCAS : Approbation du PV du 21 octobre 2025
CCAS : C'olis de N'oël 2025
CCAS : Aide sociale de fin d'année
Annule et Remplace Deliberation Nommant les Membres du CCAS D Arzano au Sein du Gcsms des Rias
Nomination des Membres du CCAS au Sein du Gcsms des Rias
Approbation du procès — verbal du C.C.A.S du 25/09/2025
Approbation du procès — verbal du conseil du 24 septembre 2025
Tableau de la voirie communautaire
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