Conseil municipal du 2025-12-12

Mun 12 décembre 2025 25 délibérations

délibérations

Autres decisions

Social & Santé

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Dossier FSL n°15 - MALLIER Elodie - FINANCES - AUTORISATION DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET DE L'ANNEE 2026 - ACTION SOCIALE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CPAM ET ACCES ESPACE PARTENAIRES - PERSONNES ÂGEES - REGLEMENTATION ACTIVITE GYM DOUCE ET NOUVELLE DENOMINATION DE CETTE ACTIVITE - FINANCES - TARIFS 2026 - ACTION SOCIALE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAF DU MORBIHAN - Budget Résidence Autonomie Décision Modificative N° : 03.2025 - Tableau des emplois et des effectifs Modification - Les critères dattribution du RIFSEEP - Nature et durée des autorisations spéciales dabsences - Dossier FSL n°14 - MAXO Mario - Dossier FSL n°13 - COLLIN Christelle - Dossier FSL n°12 - ROUXEL Ludivine - SOL_DECISIONS_VP - FIN_REGUL_COMPTABLE - FIN_ROB_2026 - RH_RIFSEEP - RH_AVANTAGES SOCIAUX - AG_CONV_CAF_COMPTE_PARTENAIRE - AG_CONV_VRAC

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 9 délibérations

AG_CONV_RM_STAR

AG_CONV_ENEDIS

AG_CONV_VRAC

AG_CONV_CAF_COMPTE_PARTENAIRE

RH_AVANTAGES SOCIAUX

RH_RIFSEEP

FIN_ROB_2026

FIN_REGUL_COMPTABLE

SOL_DECISIONS_VP

❤️ Social & Santé 7 délibérations

ACTION SOCIALE — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CPAM ET ACCES ESPACE PARTENAIRES

PERSONNES ÂGEES — REGLEMENTATION ACTIVITE GYM DOUCE ET NOUVELLE DENOMINATION DE CETTE ACTIVITE

ACTION SOCIALE — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAF DU MORBIHAN

202521

Dossier FSL n°12 — ROUXEL Ludivine

202522

Dossier FSL n°13 — COLLIN Christelle

202523

Dossier FSL n°14 - MAXO Mario

202524

Dossier FSL n°15 — MALLIER Elodie

💶 Finances & Budget 6 délibérations

FINANCES — AUTORISATION DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET DE L'ANNEE 2026

FINANCES — TARIFS 2026

Budget Résidence Autonomie Décision Modificative N° : 03.2025

462025

EHPAD : DECISION MODIFICATIVE N°2

492025

EHPAD : BUDGET PRIMITIF 2026 DE LA RESIDENCE KER LENN (EHPAD ET ADJ)

1020251

Délibération budget primitif - dm n°3

👥 Ressources humaines 3 délibérations

Nature et durée des autorisations spéciales dabsences

Les critères dattribution du RIFSEEP

Tableau des emplois et des effectifs Modification

WEB megalis:2025:25666:2025-12-12

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