12 décembre 2025
25
délibérations
7
Social & Santé
6
Autres decisions
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Action Sociale — Convention de Partenariat avec la CPAM et Acces Espace Partenaires
Personnes Âgees — Reglementation Activite Gym Douce et Nouvelle Denomination de Cette Activite
Action Sociale — Convention de Partenariat avec la CAF du Morbihan
Dossier FSL n°12 — ROUXEL Ludivine
Dossier FSL n°13 — COLLIN Christelle
Dossier FSL n°14 - MAXO Mario
Dossier FSL n°15 — MALLIER Elodie
Ag conv rm star
Ag conv enedis
Ag conv vrac
Fin rob 2026
Fin regul comptable
S'ol d'ecisions vp
Finances — Autorisation de Depenses d'Investissement Avant le Vote du Budget de lAnnee 2026
Finances — Tarifs 2026
Budget Résidence Autonomie Décision Modificative N° : 03.2025
EHPAD : Decision Modificative N°2
EHPAD : Budget Primitif 2026 de la Residence Ker Lenn (EHPAD et Adj)
Délibération budget primitif - dm n°3
Nature et durée des autorisations spéciales dabsences
Rh_avantages Sociaux
Les critères dattribution du RIFSEEP
Rh_rifseep
Tableau des emplois et des effectifs Modification
Ag conv caf compte partenaire
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