11 décembre 2025

Décisions Modificatives Budget Général, Atelier Relais, SPANC et Abattoir

N5_111225 Fin Autorisation dEngager Liquider Mandater les Depenses d'Investissement 2026

N6_111225 Dev Eco Za Kernot Vihan Cession Sofimat

N7_111225

N11_111225 Sp Reseauc des Ecoles Publiques et Cap Financement 2025 2026

N12_111225 Sp Reseaux des Ecoles Prives Financement 2025 2026

N14_111225 Sol Cidff Demande Participation Projet Cob 2026

N15_111225 Sol Plan de Financement Fse Chantiers 2026

Délibération 243.2025 Admission en non — valeur. Budget annexe SPANC

Admission en non — valeur Budgets annexe Abattoir

Autorisation pour le paiement des dépenses d'investissement avant le vote des budgets 2026

Autorisation de verser une avance de trésorerie au nouveau budget annexe « Office de Tourisme Intercommunal du Kreiz-Breizh »

Demande de D'ETR DSIL 2026

Attribution d'une subvention au titre du dispositif PASS Commerce et Artisanat

Délibération d'otation initiale de la régie SPIC de l'office de tourisme du Kreiz Breizh

Aménagement intérieur du nouvel office de tourisme, place de la république à Rostrenen

Validation du plan de financement lié à l'acquisition d'un minibus pour le service jeunesse de la CCKB

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Glomel

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Glomel

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Plouguernevel

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Mellionnec

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Plounevez-Quintin

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Glomel

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Paule

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Saint Nicolas du Pelem

Tarif service aide à domicile 2026

Décision budgétaire n°1 du budget du service aide à d'omicile CCAS

Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal CCAS

Décision budgétaire modificative n°6 du budget annexe EHPAD

Ouverture de crédits 2026

Demande autorisation reprise excédent investissement en fonctionnement

Admission en non-valeur

D'ébat d'orientations budgétaires CCAS 2026

Tarif portage de repas 2026

Bp 2025 du CCAS

Bp 2025 du Saad

2026 au CCAS

Dépenses d'investissements CCAS 2026

Dépenses d'investissements SAAD 2026

DELIB — projet SA étude ingienerie et répartition des frais

Contrat Assurances

RA _ Admission en non valeur

RA_ Décision modificative n°2

RA_ Tarifs 2026

Avance de trésorerie

Convention d'objectifs — C'entre Acces au Droit N'ord Morbihan - 2026-2028

Demande de subvention FSE 2026 — chantier d'insertion

Demande de subvention D'epartement 2026 — Chantier d'insertion

Demande de subvention — Projet de d'emarche qualite au multi accueil de Saint J'ean Brevelay 2026-2027

N13_111225 Sp Projet Social de Territoire 2024 2027

Bilan des Aides Alimentaires

Bilan du Repas des Aines

D58obj17 — régul bon carburant non communicable

D59obj18 — dde aide non communicable

Modification du dispositif dAide à lemploi de personnes réfugiées dans des exploitations agricoles du territoire

Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'Aide à l'emploi de personnes réfugiées dans des exploitations agricoles du territoire

Validation du plan dactions Petite Enfance

ERRATUM BP 2025 CCAS - DM n ° 3

BP 2025 CCAS — Décision modificative n ° 2

BP 2025 CCAS — Décision modificative n ° 1

Marché public de restauration collective pour la Ville et le CCAS - Signature Société AGORA 2 R

Approbation du PV de la séance du 25 sept 2025

Bilan d'activité CCAS

Ouverture de crédit dici le vote du budget primitif

Délib 43 — PV du 6.10.25

EHPAD : Instauration de la Participation de la Collectivite A la Protection Sociale Complementaire Sante des Agents de la Residence Ker Lenn

EHPAD : Adhesion au Contrat Groupe dAssurance Statutaire du Centre de Gestion du Finistere

EHPAD : Tarif 2025/2026 Annule et Remplace la Deliberation du 9 Decembre 2024

EHPAD : Prix de Journee 2026 (EHPAD et Adj)

EHPAD : Convention Partenariat avec la Pharmacie du Marche en Vue de la Mise en Place de la Pda (preparation des Doses A Administrer)

D53obj12 — CCAS -tableau des emplois

D54obj13 — CCAS - RIFSEEP

D55obj14 — CCAS - IHTS

D56obj15 — CCAS - maniement des fonds

D57obj16 — CCAS - complémentaire santé

D58obj17 — régul bon carburant

D59obj18 — dde aide communicable

Logement Urgence Convention de Mise A Disposition

Convention de partenariat entre le CCAS et Ne Jetez Plus

Convention Fonds Mobilités

RA_ Logement de fonction _Convention doccupation précaire (prorogation)

CCAS Portage de repas à d'omicile Tarifs 2026

N16_111225 Dechets Plpdma

N17_111225 Dechets Tarifs 2026

N18_111225 Dechets Facturation des Non Meanges en Dechetterie Tarifs 2026

N19_111225 Eau Gemapi Scorff

N20_111225 Eau Service Public dAssainissement Non Collectif Tarifs 2026

N21_111225 Eau Coefficient Modulation Redevance Assainissement Collectif 2026 Poulhibet Berne

Autorisation à la Présidente pour la signature d'une convention de remise de biens, de fonds et darchives avec l'association APAPP

Déploiement du label Haie

Arrêté préfectoral — Imerys Glomel. Suivi des mesures de compensation

SASU ERKB Attribution Marché à Procédure Adaptée pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque de 130 kWc en toiture du Centre Aquatique du Blavet

Compte rendu des délégations du présidente du CCAS

Signature des conventions pour le Conseil en Energie Partage

N4 111225 Amgtmo prolongation Convention Cadre EPF

N22_111225 Vi Morbihan Energies Modification des Statuts

Création d'un itinéraire de grande randonnée de type GRP sur le territoire

Approbation du procès verbal de la séance du 23 octobre 2025

Approbation PV séance du 09 Octobre 2025

BP 2025 Résidence Autonomie — Décision modificative n ° 3

BP 2025 Résidence Autonomie — Décision Modificative n ° 3

BP 2025 SAAD — Décision modificative n ° 2

BP 2025 Résidence Autonomie — Décision modificative n ° 2

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 13 novembre 2025

Ag Renouvellement Contrat de Projet Referent Inclusion

N2_111225 Ag Suppression de Postes Vacants au Tableau des Effectifs

N3_111225 Ag Suppression et Creation de Postes Espace France Services

Modification du tableau des effectifs

Approbation de deux conventions de mise à disposition dun·e fonctionnaire

Modification du réglement intérieur de formation

Grade 010126 — tableau effectifs

RIFSEEP au CCAS au 010126

RH_Modification du tableau des emplois et des effectifs

N8_111225 TCP RENOUVELLEMENT CONVENTION DOBJECTIFS ENTRE RMCom et KASTELL KOZH

N9_111225 Tcp Convention Emprm 2026 2028

N10_11125 Tcp Pdc Emile Maze Guemene Demande Subvention

Marché de Prestations dassurances. Autorisation donnée à la Présidente de signer toutes les pièces afférentes au lot n°3. Flotte véhicules

ROSTRENEN PA Kerjean 3 Cession d'un terrain à bâtir à la société TRAVELMATE.VAN

MAËL — CARHAIX PA Pont Rod Cession de deux parcelles à la société CENTRE APPRO

ROSTRENEN PA Kerjean 3 Viabilisation TELECOM d'un terrain à bâtir

ROSTRENEN PA Kerjean 4 Viabilisation TELECOM d'un terrain à bâtir

ROSTRENEN PA Kerjean 4 Avenant au marché de travaux

Approbation des statuts de la Régie SPIC Assainissement collectif

Adoption du plan damortissements des immobilisations dans le cadre du budget annexe de lassainissement collectif

Autorisation donnée à la Présidente de signer tous les marchés à venir, avenant de délégation de service public, conventions de mise à disposition de personnel par les communes dans le cadre de la com

Marché de prestations dassurances Délégation donnée à la Présidente dans le cadre d'une procédure de négociation de procéder à une nouvelle consultation pour les prestations dassurance

Avenant à la convention avec les Compagnons Bâtisseurs pour l'année 2026

Mise à jour clause révision loyers

Révision loyers CCAS

Révision loyers Rotonde

Désignation des membres au sein du conseil d'exploitation de la régie SPIC de loffice de tourisme du Kreiz Breizh

Transfert des moyens humains, matériels, contrats et droits afférents de l'association de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à la régie SPIC de loffice de tourisme

Renouvellement convention TST