Conseil municipal du 2025-12-11
137
délibérations
52
Finances & Budget
33
Social & Santé
12
Environnement
Synthèse
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Décisions Modificatives Budget Général, Atelier Relais, SPANC et Abattoir
N5_111225 FIN AUTORISATION D'ENGAGER LIQUIDER MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2026
N6_111225 DEV ECO ZA KERNOT VIHAN CESSION SOFIMAT
N7_111225
N11_111225 SP RESEAUC DES ECOLES PUBLIQUES ET CAP FINANCEMENT 2025 2026
N12_111225 SP RESEAUX DES ECOLES PRIVES FINANCEMENT 2025 2026
N14_111225 SOL CIDFF DEMANDE PARTICIPATION PROJET COB 2026
N15_111225 SOL PLAN DE FINANCEMENT FSE CHANTIERS 2026
Délibération 243.2025 Admission en non — valeur. Budget annexe SPANC
Admission en non — valeur Budgets annexe Abattoir
Autorisation pour le paiement des dépenses dinvestissement avant le vote des budgets 2026
Autorisation de verser une avance de trésorerie au nouveau budget annexe « Office de Tourisme Intercommunal du Kreiz-Breizh »
Demande de DETR DSIL 2026
Attribution dune subvention au titre du dispositif PASS Commerce et Artisanat
Délibération dotation initiale de la régie SPIC de loffice de tourisme du Kreiz Breizh
Aménagement intérieur du nouvel office de tourisme, place de la république à Rostrenen
Validation du plan de financement lié à lacquisition dun minibus pour le service jeunesse de la CCKB
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Glomel
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Glomel
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Plouguernevel
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Mellionnec
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Plounevez-Quintin
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Glomel
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Paule
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Saint Nicolas du Pelem
Tarif service aide à domicile 2026
Décision budgétaire n°1 du budget du service aide à domicile CCAS
Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal CCAS
Décision budgétaire modificative n°6 du budget annexe EHPAD
Ouverture de crédits 2026
Demande autorisation reprise excédent investissement en fonctionnement
Admission en non-valeur
Débat d'orientations budgétaires CCAS 2026
Tarif portage de repas 2026
DELIB DM2 BP 2025 DU CCAS
DELIB DM2 BP 2025 DU SAAD
DELIB Perspectives 2026 au CCAS
DELIB autorisation dépenses d'investissements CCAS 2026
DELIB autorisation dépenses d'investissements SAAD 2026
DELIB — projet SA étude ingienerie et répartition des frais
CONTRAT ASSURANCES
RA _ Admission en non valeur
RA_ Décision modificative n°2
RA_ Tarifs 2026
Avance de trésorerie
Convention d'objectifs — Centre Acces au Droit Nord Morbihan - 2026-2028
Demande de subvention FSE 2026 — chantier d'insertion
Demande de subvention Departement 2026 — Chantier d'insertion
Demande de subvention — Projet de demarche qualite au multi accueil de Saint Jean Brevelay 2026-2027
N13_111225 SP PROJET SOCIAL DE TERRITOIRE 2024 2027
BILAN DES AIDES ALIMENTAIRES
BILAN DU REPAS DES AINES
D58obj17 — régul bon carburant non communicable
D59obj18 — dde aide non communicable
Modification du dispositif dAide à lemploi de personnes réfugiées dans des exploitations agricoles du territoire
Attribution dune subvention dans le cadre du dispositif dAide à lemploi de personnes réfugiées dans des exploitations agricoles du territoire
Validation du plan dactions Petite Enfance
ERRATUM BP 2025 CCAS - DM n ° 3
BP 2025 CCAS — Décision modificative n ° 2
BP 2025 CCAS — Décision modificative n ° 1
Marché public de restauration collective pour la Ville et le CCAS - Signature Société AGORA 2 R
Approbation du PV de la séance du 25 sept 2025
Bilan d'activité CCAS
Ouverture de crédit d'ici le vote du budget primitif
délib 43 — PV du 6.10.25
EHPAD : INSTAURATION DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS DE LA RESIDENCE KER LENN
EHPAD : ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE
EHPAD : TARIF 2025/2026 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 9 DECEMBRE 2024
EHPAD : PRIX DE JOURNEE 2026 (EHPAD ET ADJ)
EHPAD : CONVENTION PARTENARIAT AVEC LA PHARMACIE DU MARCHE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE LA PDA (PREPARATION DES DOSES A ADMINISTRER)
D53obj12 — CCAS -tableau des emplois
D54obj13 — CCAS - RIFSEEP
D55obj14 — CCAS - IHTS
D56obj15 — CCAS - maniement des fonds
D57obj16 — CCAS - complémentaire santé
D58obj17 — régul bon carburant
D59obj18 — dde aide communicable
LOGEMENT URGENCE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
Convention de partenariat entre le CCAS et Ne Jetez Plus
Convention Fonds Mobilités
RA_ Logement de fonction _Convention d'occupation précaire (prorogation)
CCAS _ Portage de repas à domicile _ Tarifs 2026
N16_111225 DECHETS PLPDMA
N17_111225 DECHETS TARIFS 2026
N18_111225 DECHETS FACTURATION DES NON MEANGES EN DECHETTERIE TARIFS 2026
N19_111225 EAU GEMAPI SCORFF
N20_111225 EAU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF TARIFS 2026
N21_111225 EAU COEFFICIENT MODULATION REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026 POULHIBET BERNE
Autorisation à la Présidente pour la signature dune convention de remise de biens, de fonds et darchives avec lassociation APAPP
Déploiement du label Haie.
Arrêté préfectoral — Imerys Glomel. Suivi des mesures de compensation.
SASU ERKB Attribution Marché à Procédure Adaptée pour la réalisation dune centrale photovoltaïque de 130 kWc en toiture du Centre Aquatique du Blavet
Compte rendu des délégations du présidente du CCAS
Signature des conventions pour le Conseil en Energie Partage
N4_111225 AMGTMO_PROLONGATION CONVENTION CADRE EPF
N22_111225 VI MORBIHAN ENERGIES MODIFICATION DES STATUTS
Création dun itinéraire de grande randonnée de type GRP sur le territoire
Approbation du procès verbal de la séance du 23 octobre 2025
Approbation PV séance du 09 Octobre 2025
BP 2025 Résidence Autonomie — Décision modificative n ° 3
BP 2025 Résidence Autonomie — Décision Modificative n ° 3
BP 2025 SAAD — Décision modificative n ° 2
BP 2025 Résidence Autonomie — Décision modificative n ° 2
Designation dun secretaire de seance
Approbation du proces — verbal de la seance du 13 novembre 2025
AG RENOUVELLEMENT CONTRAT DE PROJET REFERENT INCLUSION
N2_111225 AG SUPPRESSION DE POSTES VACANTS AU TABLEAU DES EFFECTIFS
N3_111225 AG SUPPRESSION ET CREATION DE POSTES ESPACE FRANCE SERVICES
Modification du tableau des effectifs
Approbation de deux conventions de mise à disposition dun·e fonctionnaire
Modification du réglement intérieur de formation
DELIB avancement grade 010126 — tableau effectifs
DELIB évolution RIFSEEP au CCAS au 010126
RH_Modification du tableau des emplois et des effectifs
N8_111225 TCP RENOUVELLEMENT CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE RMCom et KASTELL KOZH
N9_111225 TCP CONVENTION EMPRM 2026 2028
N10_11125 TCP PDC EMILE MAZE GUEMENE DEMANDE SUBVENTION
Marché de Prestations dassurances. Autorisation donnée à la Présidente de signer toutes les pièces afférentes au lot n°3. Flotte véhicules
ROSTRENEN PA Kerjean 3 Cession dun terrain à bâtir à la société TRAVELMATE.VAN
MAËL — CARHAIX PA Pont Rod Cession de deux parcelles à la société CENTRE APPRO
ROSTRENEN PA Kerjean 3 Viabilisation TELECOM dun terrain à bâtir
ROSTRENEN PA Kerjean 4 Viabilisation TELECOM dun terrain à bâtir
ROSTRENEN PA Kerjean 4 Avenant au marché de travaux
Approbation des statuts de la Régie SPIC Assainissement collectif
Adoption du plan damortissements des immobilisations dans le cadre du budget annexe de lassainissement collectif
Autorisation donnée à la Présidente de signer tous les marchés à venir, avenant de délégation de service public, conventions de mise à disposition de personnel par les communes dans le cadre de la com
Marché de prestations dassurances Délégation donnée à la Présidente dans le cadre dune procédure de négociation de procéder à une nouvelle consultation pour les prestations dassurance
Avenant à la convention avec les Compagnons Bâtisseurs pour lannée 2026
Mise à jour clause révision loyers
Révision loyers CCAS
Révision loyers Rotonde
Désignation des membres au sein du conseil dexploitation de la régie SPIC de loffice de tourisme du Kreiz Breizh
Transfert des moyens humains, matériels, contrats et droits afférents de lassociation de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à la régie SPIC de loffice de tourisme
Renouvellement convention TST
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