28 octobre 2025
36
délibérations
20
Finances & Budget
5
Social & Santé
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Budget CCAS Ouverture d'une ligne de trésorerie pour l'exercice 2025
Tarifs de la Résidence Autonomie « Les Asphodèles » pour l'année 2026
Résidence Autonomie « Les Asphodèles » Proposition de budget primitif Exercice 2026
Budget Résidence Autonomie — Décisions modificatives budgétaires N°2 Exercice 2025
CCAS Val dIzé Loyer versé par lEHPAD Résidence Les Tilleuls Fixation de la durée
EHPAD Budget annexe 2026 Résidence les Tilleuls Propositions tarifaires hébergement et restauration suivant le CPOM 2023-2027
CCAS Val dIzé Renouvellement convention prestations de services au bénéfice de lEHPAD
CCAS Val dIzé Budget 2026 Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif
CCAS Budget principal Repas de fin dannée 2025 des aînés et du club de la joie
CCAS Budget principal Avance remboursable DUFEU Sylvain
Résidence Roz Avel — Présentation budgétaire 2026
06_DM2
04_dob 2025
05_Ligne trésorerie
06_DM2
07_Créances irrécouvrables
08_Convention mutualisation
10 ra bp 2026
11_Cession titres CGS RE
09_Cession matériels réformés
EHPAD Résidence les Tilleuls Résidents Mise à jour du contrat de séjour
Attribution des Aides Facultatives et des Secours dUrgence
Ccas — Convention Local de Partenariat entre la CPAM le CCAS la Carsat
Convention d'utlisation espace partenaire CPAM
03_ Désignation représentants CCAS
EHPAD Résidence les Tilleuls Personnel Attribution de chèques cadeaux
EHPAD Résidence les Tilleuls Personnel Ouverture de 3 emplois permanents Accroissement temporaire d'activité
CCAS EHPAD Personnel Modalité dattribution des avantages en nature Frais de repas
CCAS EHPAD Personnel Cadre dapplication du temps partiel
CCAS élection d'un Vice-Président
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 16 septembre 2025
01_Election Vice-Président
Logements sociaux_ dénonciation de convention
Convention d'adhésion à l'application ACTE - avenant
CCAS Val dIzé Vitré Communauté Service commun informatique Convention dadhésion
02_CA PV — Délib délégation PV
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