Conseil municipal du 2025-10-28

Budget CCAS Ouverture dune ligne de trésorerie pour lexercice 2025

Tarifs de la Résidence Autonomie « Les Asphodèles » pour lannée 2026

Résidence Autonomie « Les Asphodèles » Proposition de budget primitif Exercice 2026

Budget Résidence Autonomie — Décisions modificatives budgétaires N°2 Exercice 2025

D_2025_23_CCAS Val d'Izé_Loyer versé par l'EHPAD_Résidence Les Tilleuls_Fixation de la durée

D_2025_15_EHPAD_Budget annexe 2026_Résidence les Tilleuls_Propositions tarifaires hébergement et restauration suivant le CPOM 2023-2027

D_2025_22_CCAS Val d'Izé_Renouvellement convention prestations de services au bénéfice de l'EHPAD

D_2025_21_CCAS Val d'Izé_Budget 2026_Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif

D_2025_24_CCAS_Budget principal_Repas de fin d'année 2025 des aînés et du club de la joie

D_2025_25_CCAS_Budget principal_Avance remboursable_DUFEU Sylvain

Résidence Roz Avel — Présentation budgétaire 2026

06_DM2

04_DOB 2025

05_Ligne trésorerie

06_DM2

07_Créances irrécouvrables

08_Convention mutualisation

10_RA_BP 2026

11_Cession titres CGS RE

09_Cession matériels réformés

D_2025_16_EHPAD_Résidence les Tilleuls_Résidents_Mise à jour du contrat de séjour

ATTRIBUTION DES AIDES FACULTATIVES ET DES SECOURS D'URGENCE

CCAS — CONVENTION LOCAL DE PARTENARIAT ENTRE LA CPAM LE CCAS LA CARSAT

Convention d'utlisation espace partenaire CPAM

03_ Désignation représentants CCAS

D_2025_20_EHPAD_Résidence les Tilleuls_Personnel_Attribution de chèques cadeaux

D_2025_17_EHPAD_Résidence les Tilleuls _ Personnel _ Ouverture de 3 emplois permanents _ Accroissement temporaire d'activité

D_2025_18_CCAS_EHPAD_Personnel_Modalité d'attribution des avantages en nature_Frais de repas

D_2025_18_CCAS_EHPAD_Personnel_Cadre d'application du temps partiel

CCAS élection d'un Vice-Président

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 16 septembre 2025

01_Election Vice-Président

Logements sociaux_ dénonciation de convention

Convention d'adhésion à l'application ACTE - avenant

D_2025_26_CCAS Val d'Izé_Vitré Communauté_Service commun informatique_Convention d'adhésion

02_CA PV — Délib délégation PV